Jean-Philippe Mousnier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mousnier (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la commission de certification des établissements de santé
3.2. Membres renouvelés
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree
=
"
trois ans
"
ETSX1130192S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Mousnier (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree
=
"
trois ans
"
SJSX0830225S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2008
15/05/2008
De:
Mousnier (Jean-Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, placé en position de disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er novembre 1993
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut
=
"
1996-11-01
"
corps
=
"
Attachés d'administration centrale du ministère de la défense
"
JORFTEXT000000608591
(source JORF)
réintégration
15 Décembre 2005
15/12/2005
De:
Mousnier (Jean-Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, placé en position de disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er novembre 1993
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000608591
(source JORF)
radiation
15 Décembre 2005
15/12/2005
De:
Jean-Philippe Mousnier
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2°
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000799033
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2003
08/11/2003
