15 Décembre 2005

De: Sugny (Claude)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
concours
JORFTEXT000000815252(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Follain (Yanik)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
JORFTEXT000000815252(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: De Oliveira (Irnando)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
JORFTEXT000000815252(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Chabert (Claude)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
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inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Bernier (Périg)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
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inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Vighetto (Roger)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Verguet (Richard)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Trani (Alexandre)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Tissot (Patrice)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Thomas (Jean-Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Thioliere (Frédéric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Seffray (Nicolas)
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par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Scotto-di-Marco (Bernard)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Salgues (Tanguy)
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par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Saint-Esteben (Emmanuel)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Roux (Sébastien)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Rigaud (Ghislain)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Richard (Jean-Noël)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Ricci (Alain)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Pontet (Emmanuel)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Pichon (Hugues)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Picaut (Stéphane)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Pezzatini (Gérard)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Pezet (David)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Peyrard (Eddy)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Perrot (Gilles)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Penault (Daniel)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Pau (Loïc)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Parmentelat (Pascal)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Pansiot (Didier)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Onillon (Christophe)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Nocton (Frédéric)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Nicolleau (Didier)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Moriau (Yannick)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Milan (Nicolas)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Merlot (Jean-François)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Menteur (Alexandre)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Marzi (Gilles)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Manenc (Aurélien)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Macquart (Grégory)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Läuppi (Vincent)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Lombard (François)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Leray (Didier)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Lepoutere (Bertrand)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Le Gall (Yann)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Larue (Laurent)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Koessler (Jacques)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Katuszynski (Frédéric)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Joly (Michel)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Izac (Antoine)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Hullo (Fabien)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Hoarau (Hervé)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Higonet (Hervé)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Hierholtz (Pierre)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Herviaux (Hubert)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Harrault (Frédéric)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Guinard (Jérôme)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Guichard (Nicolas)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Groely (Gilbert)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Grelet (Ronan)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Gondouin (Anthony)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Gohier (Jacques)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Giudicelli (Jean)
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Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Gauthier (Patrick)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Garnier (Yann)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Galichet (Olivier)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Gaillard (Olivier)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Frutoso (Jean-Bernard)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Freyermuth (Olivier)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Freidig (Sébastien)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Francois (Jérôme)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Fournol (Michel)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Fontaine (Emmanuel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
JORFTEXT000000815252(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Foissotte (Martial)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
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inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Fayolle (Serge)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
JORFTEXT000000815252(source JORF)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Faure (Thierry)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Fauchon (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Fardeau (Nicolas)
Objet:
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Dumont (Philippe)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Duhe (Fabrice)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Dubois (Franck)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Drouet (Philippe)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Domanchin (Gilles)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Di Bartolomeo (Olivier)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Descamps (Sébastien)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Denisan (Christophe)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Delbos (Jean-Pierre)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Delaune (Jean-Frédéric)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Debord (Gilles)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Davanture (Antoine)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Dauphinot (Mathias)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Da Ros (Bruno)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Cruz-Morey (William)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Couffignal (Laurent)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Compta (Olivier)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Compagnet (Arnaud)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Claudon (Hervé)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Choleau (Jacky)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Chevrier (Pierre)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Cheron (Rémi)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Chamagne (Christophe)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Cazassus (Lionel)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Casenave (Philippe)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Cabanne (Joël)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Brouste (René)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Brou (Nicolas)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Brodu (Jacques)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Brasseur (Serge)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Bourcier (Yannick)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Bourcier (Jocelyn)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Bonelli (Jacques)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Bobard (Bruno)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Blond (Christian)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Bertrand (Jean-Luc)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Bernard (Jérémy)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Bastien (Frédéric)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Bassimon (Vincent)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Barry (Didier)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Baroin (Cyril)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Barkat (Denis)
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Ballin (Reynald)
Objet:
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Aygalenq (Patrick)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Audiffred (Frédéric)
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capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Allibert (Jean-François)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
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15 Décembre 200515/12/2005
De: Alleguede (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
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inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Alfonso (Laurent)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
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inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Marafante (Audrey)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
concours
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inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Le Gall (Céline)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
Galissaires( Michel)
concours
JORFTEXT000000815252(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Feivet (Anne-Laure)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours interne, session 2005) les 130 candidats
concours
JORFTEXT000000815252(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Malric (Didier)
Objet:
directeur de la gestion du réseau
Remplace:M. Billon (Bernard)
Groupe:
Direction de la gestion du réseau
JORFTEXT000000789845(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Deliau (Ghislaine)
Objet:
sous-directrice de la gestion des agents de direction
Remplace:M. Malric (Didier)
Groupe:
Sous-direction de la gestion des agents de direction
JORFTEXT000000789845(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Bourgeois (Claudine)
Objet:
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Haute-Normandie
Remplace:M. Rigaux (Jean-Pierre)
Groupe:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Haute-Normandie
JORFTEXT000000789845(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Suzanne Tandonnet-Turot
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Lille
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Lille
Remplace:M. Jean-Claude Salvadori
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2006-01-04"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000789830(source JORF)
charge
15 Décembre 200515/12/2005
De: Geneviève Guesset, épouse Francois
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès du centre pénitentiaire de Faaa Nuutania
Groupe:
Centre pénitentiaire de Faaa Nuutania (Polynésie française)
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000789511(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Oliveau (Albane), épouse Borgis
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2006-02-13"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Valmary (Jean-Baptiste)
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Perret (Sylvain)
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Le Troquer (Yann)
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Gras (Philippe)
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Novosseloff (Alexandra)
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Nettier (Myriam)
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Lathière (Stéphanie)
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Benisty (Elody)
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Ait Taleb (Sabrina)
Objet:
attachés d'administration centrale les attachés d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000786417(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Bombes de Villiers (Céline, Patricia, Marie, Catherine), épouse Bertocchi
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en anatomie et cytologie pathologiques
date_debut="2005-12-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000786416(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Blagnac (Haute-Garonne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Midi-Pyrénées et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré La Cité Jardins
JORFTEXT000000786268(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 200515/12/2005
De: Philippe Texier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenu en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2006-05-25"
date_fin="2009-05-24"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000608908(source JORF)
admission
15 Décembre 200515/12/2005
De: Pierre-André Wiltzer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2005-11-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000608907(source JORF)
admission
15 Décembre 200515/12/2005
De: Mousnier (Jean-Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, placé en position de disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er novembre 1993
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="1996-11-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000608591(source JORF)
réintégration
15 Décembre 200515/12/2005
De: Mousnier (Jean-Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, placé en position de disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er novembre 1993
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000608591(source JORF)
radiation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Christian Barbot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2006-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000608590(source JORF)
admission
15 Décembre 200515/12/2005
De: Catherine Daneyrole
sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement à la direction de l'encadrement à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre de la commission de validation
Remplace:M. Patrick Dion
Groupe:
Commission de validation
JORFTEXT000000608589(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Ile-de-France Habitat
JORFTEXT000000608575(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 200515/12/2005
De: Soreze (Moïse)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2005-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000423923(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Dupuy (Eric)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2005-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000423923(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Tasse, née Lenormand (Marie-Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2005-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000423923(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Malicot, née Marol (Maryannick)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2005-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000423923(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Jarraud (Michèle)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2005-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000423923(source JORF)
titularisation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Jacques Senesse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en exécution du jugement du tribunal administratif de Paris
en date du
12 octobre 2005
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 3°, a) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2003-06-04"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
depart_retraite
JORFTEXT000000423921(source JORF)
admission
15 Décembre 200515/12/2005
De: Ferbu (Dominique)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Var
Guadeloupe
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Louey (Claude)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Pyrénées-Atlantiques
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Louey (Claude)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Hautes-Pyrénées
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Bozza (Dominique)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Lesurques (Pascal)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Var
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Exposito (Jean-Philippe)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Tarn
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Touchard (Yannick)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Saône-et-Loire
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Sénéchal (Frédéric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Nord
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Hillion (Bruno)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Dura (Jean-François)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Larrieutort (Daniel)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Meuse
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Dumilieu (Eric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Meuse
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Mingam (Yann)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Maine-et-Loire
Mayenne
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Dumilieu (Eric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Maine-et-Loire
Haute-Marne
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Mingam (Yann)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Maine-et-Loire
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Le Bris (Nicolas)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Maine-et-Loire
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Lantuit (Marc)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Lot-et-Garonne
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Grede (Cédric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Lot-et-Garonne
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Bouche (Denis)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Landes
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Saulnier (Christophe)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Hillion (Bruno)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Grede (Cédric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
Haute-Garonne
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Exposito (Jean-Philippe)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
Gers
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Lourau (Philippe)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
Finistère
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Dura (Jean-François)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
Côtes-d'Armor
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Touchard (Yannick)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
Côte-d'Or
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Raffalli (Pierre)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Colonna (Jean-Marc)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Mas (Bruno)
6
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Lantuit (Marc)
11
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Ivars (Paul)
7
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Gérardi (Jean-Claude)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Garcia (Gabriel)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Françoise (Joël)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Desreumaux (Jean-Luc)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Bouche (Denis)
10
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Raffalli (Pierre)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Corse-du-Sud
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Colonna (Jean-Marc)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Corse-du-Sud
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Virollet (Christian)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
Charente
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Virollet (Christian)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
Charente-Maritime
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Quantin (Gilles)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Cazau Pedarre (Albert)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Varvoux Hubert (Corinne)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Var
Vienne
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Piarry Sauvage (Laurence)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Var
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Bierge (Hélène)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Tarn-et-Garonne
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Lefèvre (Nathalie)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Somme
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Lefèvre (Nathalie)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Pas-de-Calais
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Frougny Weysse (Sandrine)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Moselle
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Frougny Weysse (Sandrine)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Maine-et-Loire
Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Voirin (Carine)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Maine-et-Loire
Marne
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Lebourdais (Marie-Claude)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Maine-et-Loire
Manche
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Maréchal (Thérèse)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Loire-Atlantique
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Boutin (Pascale)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Loire-Atlantique
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Dutreuilh (Anne-Marie)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Landes
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Chaumin Génibrel (Christelle)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
Indre-et-Loire
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Le Bihan Thiout (Florence)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Chevalier Hérault (Christine)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Boutin (Pascale)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Desprats (Evelyne)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
Haute-Garonne
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Varvoux Hubert (Corinne)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
Dordogne
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Desprats (Evelyne)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
Hérault
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Lapeyre (Marie-Régine)
8
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Dutreuilh (Anne-Marie)
9
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Carreau (Marie-Christine)
12
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Perez (Sandra)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Catégorie D
Hautes-Alpes
JORFTEXT000000423920(source JORF)
admissibilite
15 Décembre 200515/12/2005
De: Cayro (Marie-Paule), épouse Leblond
attachée d'administration centrale du ministère de la défense, placée en position de disponibilité pour suivre son conjoint depuis le
1er août 1992
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000423919(source JORF)
réintégration
15 Décembre 200515/12/2005
De: Cayro (Marie-Paule), épouse Leblond
attachée d'administration centrale du ministère de la défense, placée en position de disponibilité pour suivre son conjoint depuis le
1er août 1992
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000423919(source JORF)
radiation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Pierre Grall
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
Remplace:M. Michel Brunet
Groupe:
Institut national d'horticulture
conseil_administration
JORFTEXT000000423768(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Rouyer (Joël)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Jacques Pacaud
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Frédéric Oyhanondo
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Alfred Nordin
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Hugo Gilardi
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Dessaint (Ghislaine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Borgalli-Lasne (Ghislaine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
b) Au titre du 2° de l'article 25 du décret du
24 décembre 2002
précité
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Edith Wirbel
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Jacqueline Rolland
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Véronique Ortet
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Catherine Maurize
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Magali Longuepee
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Marie Laure Lafargue
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Florence Langlay
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Evelyne Houdoin
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Francisca Gutierrez Vallein
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Liliane Dabrowski
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Isabelle Bilger
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 est fixé
a) Au titre du
1° de l'article 25 du décret n° 2002-1569 du
24 décembre 2002
JORFTEXT000000423767(source JORF)
inscription
15 Décembre 200515/12/2005
De: Eric Bogey
surveillant principal
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
Centre pénitentiaire de Nouméa
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000423766(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Bèle (Philippe)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Nantes
Objet:
président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2006-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000000423765(source JORF)
mutation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Piérart (Odile)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2006-01-01"
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000423764(source JORF)
affectation
15 Décembre 200515/12/2005
De: Sébastien Chevillotte (Isère)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Ludovic Tessier (Seine-Saint-Denis)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Hervé Canonica (Isère)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Frédéric Turon (Hautes-Pyrénées)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Fabrice Armery (Hauts-de-Seine)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Eddy Rejoui (Hauts-de-Seine)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Damien Fumey (Côte-d'Or)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Bruno Dumont (Paris)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Arnaud de Rousiers (Gironde)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Armand Dupont (Maine-et-Loire)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Alexandre Allonneau (Deux-Sèvres)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Vanessa Berthelot (Calvados)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Séverine Matz (Moselle)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Perrine Durand (Haute-Garonne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Marie-Pierre Dubois (Landes)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Marie-Claire Doutart (Loir-et-Cher)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Isabelle Vincent (Allier)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Farida Hammami (Lot-et-Garonne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Célia Perez (Loir-et-Cher)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Christine Catois (Orne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Anne Fourcaud (Puy-de-Dôme)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000423760(source JORF)
diplome
15 Décembre 200515/12/2005
De: Epernay (Marne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Champagne-Ardenne et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Toit champenois
JORFTEXT000000421076(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 200515/12/2005
De: Boisson (Thomas)
chef du bureau des régimes professionnels de retraite et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil supérieur de la mutualité
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
JORFTEXT000000241312(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Rijaly Mbechezi
fonctionnaire de la collectivité de Mayotte de catégorie 1
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la maison d'arrêt de Majicavo
Groupe:
Maison d'arrêt de Majicavo
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000241311(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Jean-Louis Richard
commissaire aux comptes à Besançon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:M. François Gérard
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000241310(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Jean-François Calame
commissaire aux comptes à Montbéliard, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:M. Jean-Jacques Pichon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000241310(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Valérie Brungard
chef du département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Doubs, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Bernard Fleury
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000241310(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Martine Sanvido
présidente de chambre à la cour d'appel de Besançon
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
président
Remplace:Mme Chantal Favre
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000241310(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Thierry Foster
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
président
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
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nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Ludovic Weber
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
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nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Damien Vicq
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Romain Vernier
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Nicolas Trimbour
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Jacky Mochel
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Laurent Kueny
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Gilles-Edouard Espinosa
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Olivier David
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Thibaut Dauger
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Romain Bonenfant
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Romain Beaume
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: François Alter
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Cécile Tlili
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Clémentine Marcovici
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Adeline Fabre
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000241308(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Ulmer (Marc, Jean, Roger)
Objet:
au grade de capitaine de corvette de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chef de projet, expert informatique au sein du service informatique du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier
Groupe:
Service informatique du Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier
JORFTEXT000000241306(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Sarrazin (Eric, Christophe)
Objet:
au grade de médecin
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en chirurgie générale
date_debut="2005-12-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000241304(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Eric Giry
sous-directeur des soutiens directs et des cultures et produits végétaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
représentants du ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Olivier Denais
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000239399(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005
De: Jean-Marie Aurand
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
représentants du ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Bruno Hot
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000239399(source JORF)
nomination
15 Décembre 200515/12/2005