08 Novembre 2003

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Maria-Cruz Figueroa Espinoza
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er mars 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-03-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Loïc de Calan
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Paul Ortiz
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bernard Noe
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Didier Mutter
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Philippe Mousnier
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Yvonnick Morice
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Philippe Michel
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Joël Martinez
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Maillard
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Dominique Ludenni
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alain Libert
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bernard Leclerc
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gilles Lanteigne
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gérard Janvier
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean Halligon
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gérard Gozet
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Georgios Gouvras
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Godart
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Fievet
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Paul Donzel
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrick Bini
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Frédéric Bevernage
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gérard de Pouvourville
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Guillaume de Boisbaudry
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alain Vergnenegre
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alain Truchaud
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrice Roussel
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrick Rampal
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel Paparemborde
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bernard Ortolan
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jacques Monet
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alexandre Mebazaa
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Henri Magloire
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Roger Leverge
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alain Le Hen
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Paul Landais
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bruno Housset
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Haehnel
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Dominique Grimaud
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gilles Gaebel
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Claude Farasse
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel Doumenc
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel Delcey
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel Cucherat
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Claude Chaput
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Yann Bourgueil
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Daniel Benamouzig
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Karen Timmons
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Frédérique Pothier
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Anne-Sylvie Poisson-Salomon
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Paule Morin
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Claude Lefort
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Claude-Marie Laedlein-Greilsammer
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Odile Kremp
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Noëlle Kobrine
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Agnès Jacquerye
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Claudine Drouin
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Ange Dessailly-Chanson
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marthe Bertrand
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Emmanuelle Wollman
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Armelle Thebaud
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Muriel Rainfray
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Yolande Obadia
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Françoise Nguyen
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Sylvie Marion
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Danièle Marande
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Maryse Gadreau
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Françoise Dumay
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Odile Carrere
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Martine Bungener
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Serge Faux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gilles Leblanc
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
haut fonctionnaire de défense auprès du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Michel Quatre
Groupe:
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Schnapp (Alain)
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
3. Au titre des personnalités du monde culturel, scientifique et économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Nora (Olivier)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
3. Au titre des personnalités du monde culturel, scientifique et économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Cheng (François)
écrivain
membre de l'Académie française
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
3. Au titre des personnalités du monde culturel, scientifique et économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: North (Xavier)
directeur de la coopération et du français
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
2. Au titre des représentants
mentionnés au
3° de l'article 4 du décret n° 94-3 du
3 janvier 1994
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Barry (Simon)
directeur adjoint du développement des médias
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
2. Au titre des représentants
mentionnés au
3° de l'article 4 du décret n° 94-3 du
3 janvier 1994
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Grange (Cyril)
chargé de mission scientifique à la direction de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
2. Au titre des représentants
mentionnés au
3° de l'article 4 du décret n° 94-3 du
3 janvier 1994
Sur proposition de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Delon (Francis)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
1
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Delmas-Marty (Mireille)
professeure au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
3. Au titre des personnalités du monde culturel, scientifique et économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Coulomb (Michel, Jean, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Isère
Groupe:
date_debut="2003-12-02"
depart_retraite
admission
08 Novembre 200308/11/2003
De: Deunf (Jean-Claude, Gaston, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture des Yvelines
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
1er janvier 1997
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Novembre 200308/11/2003
De: Catherine Ibisch
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: François Husson
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Mizzi (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission intergouvernementale concernant la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentant du ministre des affaires étrangères
Qualité de titulaire
Groupe:
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Philippon (Pascale), épouse Lusson
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Parthenay
Groupe:
date_debut="2003-11-03"
tribunal
tribunal_instance="Parthenay"
suppleant
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Lansalot-Matras (Josiane)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire de la cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Palu (Régine), épouse Carrere
adjointe administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Pau
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Novembre 200308/11/2003
De: Dupont (Jean-Marie, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Novembre 200308/11/2003
De: Rose-Agnès Jacquesy
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentante de l'Etat, désignée par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Lerner (Patrice)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
agent contractuel auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Conseil de la concurrence)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Novembre 200308/11/2003
De: Claude Compagnone
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Juliette Barthelemy
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Lucile Montagne
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: François Colin
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Haren
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, sur la proposition de ce conseil, les personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: René Abate
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, sur la proposition de ce conseil, les personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Coste (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Varnier (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Singer (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Roy (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Nogues (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Mercier (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Maire (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Leloup (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Joudou (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Huaulme (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gasser (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Demay (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Dassonville (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Cugnet (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Borderie (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Grebot (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Olier (Nicole)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Chevin (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel Jacod
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-12-20"
a_sa_demande
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
depart_retraite
admission
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pascal Mazodier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-12-05"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Catherine Caro
sous-directrice, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Tho Vo Thanh
Objet:
chargé de mission à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
Groupe:
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Annie Iasnogorodski
chef du département des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
membre titulaire, représentante de la ministre de l'outre-mer
Groupe:
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bernard Figuet
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Claude Mizzi
administrateur civil hors classe, rédacteur à la sous-direction de l'énergie, des transports et des infrastructures, direction des affaires économiques et financières au ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentant de l'Etat
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Joseph Silva
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Corinne Mathey
attachée d'administration scolaire et universitaire au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
intégration
08 Novembre 200308/11/2003
De: Samson (Norbert)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
agent contractuel à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Conseil de la concurrence)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Novembre 200308/11/2003
De: Cardon (François-Régis, Patrick, Alain, Christian)
Objet:
notaire
Remplace:M. Granier (Jacques, Alain)
notaire
notaire_residence="Cannet (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Pelissier
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Frédéric Beaufays
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Danielle Gozard
sous-directrice, à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Françoise Chovino
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agente comptable du Centre international d'études pédagogiques
Remplace:M. Philippe Micheli
Groupe:
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Duplat (Pierre, Claude, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Pierre Segura
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché administratif des services déconcentrés, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrick Creze
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès des services du Premier ministre
secrétaire général pour les affaires régionales de Picardie
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2006-12-31"
détachement
08 Novembre 200308/11/2003
De: Paillat (Marie-Madeleine), épouse Moreau
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Jean-d'Angély
Remplace:Mme Rabouam (Véronique), épouse Bonneau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Jean-d'Angély"
suppleant
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Rabouam (Véronique), épouse Bonneau
ajointe administrative et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Jean-d'Angély
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Paillat (Marie-Madeleine), épouse Moreau
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Jean-d'Angély
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bourdais (Annick), épouse Malenfant
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bernay
Groupe:
date_debut="2003-10-27"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Chantereau (Colette)
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bernay
Groupe:
date_debut="2003-10-27"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
cessation de fonction
08 Novembre 200308/11/2003
De: Empereur (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-01-29"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
08 Novembre 200308/11/2003
De: Rousseau (Olivier)
administrateur civil hors classe, en disponibilité d'intérêt public, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-10-17"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Françoise Guilhemsans
directrice, chef du service des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, transactions et conventions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
délégation de signature
08 Novembre 200308/11/2003
De: Emmanuel Geoffriau
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Sébastien Bainville
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er octobre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-10-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Laurent Lelli
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marc Marenda
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Didier Chabrol
sous-directeurs
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions
tous les documents
mentionnés à l'article 1er. »
Groupe:
habilitation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrick Butor
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions
tous les documents
mentionnés à l'article 1er. »
Groupe:
habilitation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Pierre Callait-Cardinal
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gilles Leblanc
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
commissaire général aux transports
Remplace:M. Michel Quatre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jacques Boudoul
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-09-02"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Novembre 200308/11/2003
De: Mizzi (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentant du ministre des affaires étrangères
Qualité de titulaire
Remplace:M. Dudillieu (Jean-Jacques)
Groupe:
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Maccione (Stéphane)
professeur des écoles résident au lycée Anna de Noailles de Bucarest (Roumanie)
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
Fédération de l'union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppléant
Remplace:M. De Luca (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Vasseur (Bernard)
responsable du secteur Est et Nord de l'Europe
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Remplace:Mme Le Pellec (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Sautecoeur (Céline)
secrétaire générale adjointe
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Remplace:Mme Royer (Isabelle)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: De Luca (Dominique)
professeur certifié résident au lycée français Stendhal de Milan (Italie)
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
Fédération de l'union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
titulaire
Remplace:M. Esnault (Philippe)
Groupe:
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Lebreton (Henri)
directeur adjoint
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Remplace:M. Louche (Denis)
Groupe:
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Dmitrieff (Daniel, Cyrille)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Auberive (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
08 Novembre 200308/11/2003
De: Diers (Jean, Robert)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Saint-Saëns (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
08 Novembre 200308/11/2003
De: Doucede (Marc, Germain, Louis, Marie)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Doucede (Jean-François, Philippe, Marie)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Doucede (Anne-Sophie, Marie-Françoise, Aline), épouse Fraval de Coatparquet
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Doucede (Marc, Germain, Louis, Marie)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Bobigny (Seine-Saint-Denis)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Bobigny"
cessation de fonction
08 Novembre 200308/11/2003
De: Mano (Philippe, Jean, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédéric Ducourau, Alain Duron, Philippe Labache, Pierre Landais, Philippe Mano et Jean-Jacques Pourquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pascale Moity, épouse Maizi
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003
De: Christophe Desbois
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
08 Novembre 200308/11/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.