Jean-Pierre Cabot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre CABOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
AFSP1530129A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
Jean-Pierre CABOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
AFSP1530124A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
CABOT (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction, et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000027115423
(source JORF)
nomination
28 Février 2013
28/02/2013
De:
Jean-Pierre CABOT
CFTC
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
ETSP1130559A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2011
15/08/2011
De:
Cabot (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie du Gard
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000196912
(source JORF)
nomination
30 Octobre 1999
30/10/1999
