Jean-Pierre Phelouzat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
avec une fin de fonctions au
30 novembre 2011
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut
=
"
2011-12-01
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000023623541
(source JORF)
admission
24 Février 2011
24/02/2011
De:
Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2005)
Liste principale
Groupe:
Section (année 2005)
JORFTEXT000000422606
(source JORF)
inscription
29 Décembre 2004
29/12/2004
De:
Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2004)
Liste complémentaire
Groupe:
Section (année 2004)
JORFTEXT000000611477
(source JORF)
inscription
10 Janvier 2004
10/01/2004
De:
Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
Limousin
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
JORFTEXT000000354714
(source JORF)
affectation
27 Juin 1991
27/06/1991
De:
Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 15 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000719874
(source JORF)
nomination
26 Juin 1991
26/06/1991
De:
Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
Limousin
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000710544
(source JORF)
affectation
17 Mai 1991
17/05/1991