24 Février 2011


De: Josette Théophile
Objet:
par la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
sur proposition du directeur du Crous, après avis du directeur du Cnous et du recteur de l'académie
Compte tenu du calendrier scolaire et universitaire, les mutations seront principalement effectuées entre le 1er septembre et le
1er octobre 2011
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation
La directrice générale des ressources humaines
Groupe:
Direction du Crous, après avis du directeur du Cnous et du recteur de l'académie
MEND1103921N(source BOESR)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gilles SACCOLETTO
secrétaire administratif
Objet:
régisseur gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Metz
Groupe:
Centre pénitentiaire de Metz
date_debut="2011-03-01"
JUSK1106055A(source BOMJ)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chantal GUILLON
Objet:
à la fonction de régisseuse gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Metz
Groupe:
Centre pénitentiaire de Metz
date_debut="2011-03-01"
JUSK1106055A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Février 201124/02/2011
De: GORGET Brigitte, épouse CARPENTIER
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 10ème
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1106130A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Février 201124/02/2011
De: DESCHAMPS Isabelle
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nantua
Remplace:Mme DEMONTEAU Catherine, épouse CLERC
Groupe:
Tribunal d'instance de Nantua
tribunal
tribunal_instance="Nantua"
suppleant
JUSB1106124A(source BOMJ)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: MARTIN Chantal, épouse ORREGIA
adjointe administrative de première classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
Tribunal d'instance de Marseille
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Marseille"
JUSB1106122A(source BOMJ)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: BIGEON Gilbert
Objet:
adjoint administratif de première classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
Tribunal d'instance de Marseille
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Marseille"
JUSB1106122A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Février 201124/02/2011
De: Anne Yvrande-Billon
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2011-03-01"
JORFTEXT000023623803(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pierre Dumaz
Objet:
chef du service des finances et du contrôle de gestion
aux fins d'effectuer toute transaction dans ACCORD/CHORUS. »
JORFTEXT000023623784(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Christian Dors
secrétaire général
Objet:
au nom du président du Conseil économique, social et environnemental, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et conventions, à l'exception des décisions de questure
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique, social et environnemental"
JORFTEXT000023623784(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Pascal Rouet
directeur des services législatifs et économiques
Objet:
au nom du président du Conseil économique, social et environnemental, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique, social et environnemental"
JORFTEXT000023623784(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Nathalie Tournyol du Clos
directrice des services administratifs et financiers, adjointe au secrétaire général, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique, social et environnemental, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique, social et environnemental"
JORFTEXT000023623784(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Agnès MAGNIEN
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
directrice du service Archives nationales
Groupe:
Direction du service Archives nationales
JORFTEXT000023623584(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Isabelle NEUSCHWANDER
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
directrice du service Archives nationales
Groupe:
Direction du service Archives nationales
JORFTEXT000023623582(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 201124/02/2011
De: Omnes (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023623579(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Maillard (de) (Benjamin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Vaille (Guillaume)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rousset (Damien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Quénéhervé (Gilles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Quenin-Cahn (Maxime)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Peny (Anatole)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Parent (Paul)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morin (Aymeric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Monteillet (Sylvain)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mirlesse (Alexandre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mazoyer (Kévin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mathis (Yves)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mas (Benoît)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lesage (Martin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lagarde (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Krieff (David)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kapella (Adam)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jouanny (Jean-Robert)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ientile (Damien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Humbert (Sébastien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Grimmaud (Jean-Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Giraud (Jean)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gatineau (Mathieu)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gaillard (Stéphane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fize (Fabrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ferrier (Vincent)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ferhi (Ali)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Duplan (Anthony)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Deloye (Thibault)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delmas (Sébastien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: D'Hondt (Aymeric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cruchant (Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cros (Cédric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Crombez (Antoine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Confavreux (Pascal)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Comoy (Patrick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Comet (Quentin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Colas (Florian)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chotard (Pierre-Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chagnas (Thibaut)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cahagne (Florian)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Buck Gourmelon (Gwenolé)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Brodu (Alexandre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bourdu (Rémi)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bouabdallah (Mohamed)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bezy (Emannuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Berger (Samuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beluche (Pierre-Emmanuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beck (Clément)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beauvillard (Alain)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bazin de Jessey (Paul)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Aureau (Tristan)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Anne-Braun (Jonas)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Abeille (Aulne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Weill (Morgane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tagand (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Signouret (Muriel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rohner (Maïa)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pin (Pascale)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Olsina (Clémence)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Nicolas (Charline)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mlynarski (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mabire (Laura)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lucidi (Marianne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leheuzey (Virginie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Flecher (Claire)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laurent (Aude)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kucharekova (Milko)
(Suzanne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Khayat (Barbara)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Iljic (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Deroubaix (Adeline)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delpy (Mathilde)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delorme (Angélique)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cotis (Marianne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cabossioras (Stéphanie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bas (Elise)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Amprou (Anne-Claire)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
JORFTEXT000023623576(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Thomas (Marie-Hélène)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant du syndicat UGFF-CGT
Remplace:M. Perrier (Roland)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000023623574(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mohamed Abdelkader BOUHLEL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Firas ZAHWA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Khaled YOUSSEF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Walid MASSOUD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Rani EL AKOUM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Nicolas EL BERBARI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Pascal HAJJ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Mohamed Souhil TRIGUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Taoufiq TAOUIL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Jihad HAGE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
JORFTEXT000023623570(source JORF)
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Laloue (Frédéric)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
JORFTEXT000023623566(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Amghar (Yann-Gaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
JORFTEXT000023623566(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Veber (Olivier)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000023623566(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tricard (Dominique)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000023623564(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laffon (Philippe)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000023623564(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gilbert Bouteille
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2011-06-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023623561(source JORF)
admission
24 Février 201124/02/2011
De: Fatiha BENATSOU
Objet:
préfète
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000023623557(source JORF)
titularisation
24 Février 201124/02/2011
De: Francine Mariani-Ducray
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
membre de ce conseil
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Conseil d'État
date_debut="2011-01-24"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023623554(source JORF)
détachement
24 Février 201124/02/2011
De: Isabelle Chailloux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice des services pénitentiaires hors classe à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023623552(source JORF)
admission
24 Février 201124/02/2011
De: LEGONIN (Patrick)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2011-07-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000023623547(source JORF)
radiation
24 Février 201124/02/2011
De: Adnet (Guervan)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Paron (Exilien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Olagnon (Julián)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Monville (Piérick)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Glacet (Camille)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dross (Camille)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lamy (Camille)
Objet:
aspirants
Commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Vié (Jean-Léopold)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Giuly (Jordane)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Altieri (Julienà)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Broucker (William)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Viallet (Scott)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tranzer (Olivier)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tourneboeuf (Martin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tixier (Antonin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Teachout (Matthieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sulem (Gabriel)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Smia (Raphaël)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Seguin (Benoît)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Samson (Augustin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rousseau (Guillaume)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rolland (Hugo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Robaszkiewicz (Sébastien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Riviere (Antoine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Renard (Nicolas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rebecq (Antoine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pradat (Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Portail (Matthieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pleplé (Quentin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Picard Destelan (Gautier)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pestre (Renaud)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Panloup (Boris)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Nicolas (Jean-François)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Nadal (Pierre-Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morzadec (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morez (Constant)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mely (David)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Masselin (Matthieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Marion (Sebastien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Marcovich (Christian)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lieven (Olivier)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Legrand (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Cann (Alexandre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Bec (William)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laurent (Antoine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laubie (Hadrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Landon (Matthieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lalau Kéraly (Christopher)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jeremie (Pierre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jazaerli (Samy)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jaisson (Thibault)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hudavert (Alexandre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hoarau (Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hermant (Fabien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guérin (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guieu (Olivier)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gerardin (Maxime)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gelineau (Brice)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fourrier (Louis)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Duthilleul (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Divol (Eloïs)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Desir (Antoine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dervieux (Vincent)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Derhy (Sébastien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Demassieux (Quentin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Debizet (Marc)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Costemalle (Vianney)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Coquet (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chretien (Edouard)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chevalier (Paul)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chary (Hugo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Carton (Malo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bury (Alexandre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bourjade (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bonassi (Jacques)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blanc (Aymeric)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bichet (Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bellec (Pierre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Becht (Etienne)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Barraquand (Guillaume)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Baboz (Henri)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Babaz (Mathieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ageneau (Paul-Louis)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Wiltz (Pierre)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Stalla-Bourdillon (Martin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Spiers (Grégoire)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rolf (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rigaut (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rhone (Nicolas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Prodhomme (Boris)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pinck (Christophe)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pignier (Nicolas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Piganeau (Ambroise)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Michaud (Hadrien)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mensire (Rémy)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Marx (Pierre-Etienne)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Marilleau (Benoit)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lefèvre (Pascal)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lefort (Arthur)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lebrat (Martin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: L'Huillier (Jean-Eudes)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kopecky (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kiehl (Sébastien)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jouhaud (Henri)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Joaug (Jérôme)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jaravel (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Houllier (Marc)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Henri (Sébastien)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hennequin (Thibaut)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hennekinne (Christophe)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Grena (Benjamin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gonguet (Vincent)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Giovachini (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Georgieff (Alexandre)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Florent (Nicolas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Farlotti (Martin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Elghozi (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Einsetler (Marc-Antoine)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dumoulin (Amaury)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dugué (Antoine)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dubois (Hugo)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dorville (Nicolas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dehaene (Guillaume)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Codinas (Florent)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Charon (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chapuis (Xavier)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cabasson (Mathieu)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boughida (Malik)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boellinger (Antoine)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blanchard (Guilhem)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blaclard (Vincent)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bernard (Charles)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Barrau (Axel)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Aoust (Guillaume)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Alloin (Quentin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Vignitchouk (Ladislas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Verriere (Maxime)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Teinturier (Bastien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Suchet (Daniel)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Spitalier (Ayoub)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Simon (Nicolas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Scaman (Kevin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Saint-Cast (Jérôme)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rougé (Jean)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Poubeau (Bastien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Penichost (Clément)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Patricot (Cyril)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Partene (Dragos)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Messaoui (Mehdi)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Massardier (François)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Malherbe (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lo (Stéphane)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Levy (David)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leroy (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leonard De Juvigny (Ghislain)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lellouch (Laurent)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leclercq (Florent)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lecat (William)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kaufmann (Stéphane)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jernite (Yacine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Immas (Alexandre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Huvet (Alexandre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hirsch (Théo)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hartmann (Kévin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Girardo (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gaudin (Hadrien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gatier (Alexis)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gaillard (Pierre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fourquet (David)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fourment (Paul)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Despierre (Nicolas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Desjardins (Pierre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Desjardins (Matthieu)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delorme (Matthieu)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delepelaire (Adrien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Damamme (Damien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cuvillier (Philippe)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chupin (Cyril)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Buisson (Matthieu)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Brès (Aurélien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boéris (Guilhem)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boulanger (Alexandre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bonnet (Julien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bonne (Nicolas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boeken (Tom)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bizouard (Vincent)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bensadon (Jérémy)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beeker (Nathanaël)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bechon (Patrick)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beaupeux (Mathias)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beaufret (Raphaël)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Baudin (Paul)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bartoli (Olivier)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Aumont (Guénolé)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Alliez (Timothy)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Patier (Bruno)
Objet:
aspirants
Commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Herlin (Antoine)
Objet:
aspirants
Commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Lavaissière de Lavergne (Casimir)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Lavaissiere de Lavergne (Balthazar)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Lamberterie (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Wilhelm (Frédéric)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Walter (Marius)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Villacampa (Fabien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Vidal de la Blache (Paul)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Veron de la Combe (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Verger (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tatin (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Talpaert (Arthur)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Szabla (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sultan (Fouad)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sprauel (Jonathan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sors (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sibony (Eric)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Schmauch (Benoît)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sainct (Rémi)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Royer (Martin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rosat (Samuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rivière (Matthieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Renault (Vincent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Renard (Benjamin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pujos (Matthieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Postic (Sébastien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pinta (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pineau (Ulysse)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pfister (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Petiot (Sylvain)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Perrin (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Paulin (Mattis)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Olekhnovitch (Romain)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Nigon (Robin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Moutard (Clément)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Moullet (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Moulin (Thomas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Minvielle (Thomas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mattéi (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Martin-Laval (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lécuyer (Mathias)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Longa (Florent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lizée (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Letellier (Olivier)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leblanc (Romain)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Thieis (Yves)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Moigne (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Gallo (Hoel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Douget (Jean-Eudes)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lahaye (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lacharnay (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Labrosse (Alexandre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Joffre (Pierre-Luc)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jawish (Jérémy)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Humbert (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Houriez (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Houllier (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Heron (Raphaël)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hemery (Mathieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hauseux (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guérémy (Sébastien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guyot (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guardiola (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Godfrey (Edouard)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ginet (Alexandre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Genoud (Robin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gaie (Fabien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gabeur (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Foessel (André)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Findling (Nicholas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Felenbok (Edouard)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fatus (Thibaut)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fargère (Ambroise)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Falque (Cyprien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Faivre (Matthieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Facon (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Duprey (Manuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dumas (Rémi)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dumas (Jonathan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Du Pontavice (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dissoubray (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delmotte (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Deffit (Jérôme)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Debacq (Aurélien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: De Vecchi (François)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: David (Romain)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Davarpanah (Kourosh)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: D'Alessandro (Joseph)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Couston (Louis-Alexandre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Coulomb (Philippe)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Colin De Verdière (Axel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Colders (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Clausset (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chouard (Aurélien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chauffert (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chartier (Thomas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chahuneau (Victor)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ceillier (Tugdual)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Castellane (Axel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Campagne (Benoît)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Calvet (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bulteau (Edouard)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bringer (Pierre-Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Brillault (Vincent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bourdais (Pascal)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boudoux (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boucher (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bories (Olivier)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bidet (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bertrand (Paul)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bechara (Jean-Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Barbesant (Vincent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bannier (Amaury)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bails (Constant)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Baduel (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Astier (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Assouly (Jonathan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Arhab (Farès)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Alaoui (Abdelmalek)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Verrue (Jacques)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Specklin (Florent)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Slama (Brice)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sellem (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sallaberry (Jean-Philippe)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Saint-Pierre (Jean-Benoît)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rolet (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Robert (Franck)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Prévost (Romain)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Plattner (Guillaume)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pineau (David)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Piau (Benjamin)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pajot (Gabriel)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Noisette (Marc)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Naye (Edouard)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Monmeyran (Corentin)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lorenzi (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lasfargues (Rémi)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Javelot (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hilt (Etienne)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fouchier (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Faure (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fasciaux (Reynald)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cologon (Florent)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chardon (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chammas (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cavailloles (David)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Carlier (Charles-Henri)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Careme (Florent)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Calisti (Sylvain)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bourget (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blaudin de The (Francois-Xavier)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blaszykowski (Sylvain)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blanchard (Mathieu)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Binan (Loic)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tham (Eléonore)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Paquier (Anna)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ozanam (Cécile)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Meunier (Marguerite)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lau (Sylvie)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jeandin (Anne)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Goblet (Caroline)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gassiat (Claire)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Denizot (Garance)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Traynard (Pauline)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sudre (Carole)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Poulizac (Claire)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mortureux (Claire)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morel (Clémence)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gorin (Yaelle)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boyer (Irène)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Vallée (Céline)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tonin (Perrine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Theillard (Perrine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Monfront (Claire)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Meunier (Emmanuelle)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Maréchaux (Isabelle)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lejzerzon (Victoire)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jacobs (Alexandra)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Harter (Léonie)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Goin (Aurélie)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gauthier (Anaïs)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fargette (Aurore)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delaire (Caroline)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cornuéjols (Chloé)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Corcos (Sabine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chauvin (Sophie)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Barou (Lucile)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Aureau (Noémie)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: André (Sarah)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Venturini (Emeline)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Thomas (Fanny)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sarrabezolles (Pauline)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Herman (Julie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gomart (Claire)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gasnier (Catherine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gantois (Joséphine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gabarrou (Cécile)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fonck (Rachel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Floch (Kelly)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dubois (Laetitia)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bieth (Marie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pelon (Floriane)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morin (Myriam)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Moisset (Juliette)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jousset (Sarah)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
École polytechnique en 2009
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000023623544(source JORF)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
avec une fin de fonctions au
30 novembre 2011
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2011-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023623541(source JORF)
admission
24 Février 201124/02/2011
De: Deulin (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, après cessation progressive d'activité
avec une fin de fonctions au
31 mars 2011
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2011-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000023623539(source JORF)
admission
24 Février 201124/02/2011
De: Christophe MERLIN
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
JORFTEXT000023623532(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BARTOLI (Fabienne)
adjointe au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions non réglementaires relevant des attributions de l'agence ainsi que les décisions
mentionnées aux articles L. 5312-1 à L. 5312-3 du code de la santé publique, l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, à l'exception des accords-cadres et des actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint, les conventions ou décisions de subvention ayant fait l'objet d'une délibération du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, conformément à l'article R. 5322-8 et à la délibération n° 2005-04
en date du
18 février 2005
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623476(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: TUNESI (Nicolas)
adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les décisions de congés maladie et les comptes rendus de reprise de service, les conventions de formation, les conventions de stage, les attestations et les états récapitulatifs pour la rémunération des experts externes
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623476(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BENAICHE (Philippe)
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623476(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LE SAULNIER-MARTIN (Carole)
adjointe à la chef du service des affaires juridiques et européennes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et européennes
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623476(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: HERAIL (Elisabeth)
chef du service des affaires juridiques et européennes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et européennes
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623476(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERGÈS (Murielle)
directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623476(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: STOLTZ (Marc)
directeur de l'inspection et des établissements
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SAWAYA (Antoine)
chef du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: NICOLAS (Alain)
directeur des laboratoires et des contrôles
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction des laboratoires et des contrôles, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction des laboratoires et des contrôles
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORELLE (David)
chef de l'unité coordination de l'AMM et exportation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM et par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LECHAT (Philippe)
directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts, des groupes de travail et du comité relevant de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOURDON (Fabien)
adjoint au directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GONDRAN (Jean-Pierre)
directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GHISLAIN (Jean-Claude)
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux, leurs groupes de travail, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GARDETTE (Jean)
chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et internationales
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
adjoint au directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux, chargé des affaires médico-techniques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ROUSSELLE (France)
chef du département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM et par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RICHART (Florence)
chef du département de l'organisation des ressources, de l'informatisation et des services (DORIS)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LÊ (An)
chef de l'unité pharmacopée
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement de la Commission nationale de la pharmacopée et des groupes de travail qui lui sont rattachés
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LORENCE (Annie)
adjointe au chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LABBE (Dominique)
adjointe au chef du département de l'évaluation des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des produits biologiques
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOURLAY (Marie-Laurence)
chef du département publicité et bon usage des produits de santé
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions chargées du contrôle de la publicité et des groupes de travail qui leur sont rattachés
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: DESMARES (Catherine)
directrice de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CASTOT (Anne)
chef du service de l'évaluation et de la surveillance du risque et de l'information
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de la surveillance du risque et de l'information
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623451(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: NICOLAS (Alain)
directeur des laboratoires et des contrôles
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de service encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623444(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ABOULAFIA (Teddy)
responsable de la gestion administrative du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de services encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623444(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTRAND (Véronique)
responsable de la gestion administrative des sites de Lyon et de Saint-Denis
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de services encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623444(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: NICOLAS (Alain)
directeur des laboratoires et des contrôles
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions relevant des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623434(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LEMPEREUR (Laurent)
directeur scientifique du site de Lyon
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Lyon
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623434(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BONNET (Pierre-Antoine)
directeur scientifique du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Montpellier-Vendargues
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623434(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ALLARD (Jean-Philippe)
chef de l'unité logistique scientifique du site de Lyon
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions relatives à la libération des lots de médicaments immunologiques effectuée
conformément à l'article R. 5121-39 du code de la santé publique sur le site de Lyon
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623434(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MOUILLOT (Laurence)
directrice scientifique du site de Saint-Denis
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Saint-Denis
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623434(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GRASMICK (Christine)
adjointe au directeur scientifique du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Montpellier-Vendargues
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623434(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SAWAYA (Antoine)
chef du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORELLE (David)
chef de l'unité coordination de l'AMM et exportation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats d'exportation de médicaments
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LECHAT (Philippe)
directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions relevant des attributions de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GARDETTE (Jean)
chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: VELLA (Philippe)
chef de l'unité essais cliniques médicaments et hors produits de santé
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SAINTE-MARIE (Isabelle)
chef de l'unité sécurité virale
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations d'importation et d'exportation, dans des situations d'urgence, de tissus, de cellules et de préparations de thérapie cellulaire à des fins thérapeutiques
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ROUSSELLE (France)
chef du département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RICHART (Florence)
chef du département de l'organisation des ressources, de l'informatisation et des services (DORIS)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RICHARD (Nathalie)
chef du département stupéfiants et psychotropes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LORENCE (Annie)
adjointe au chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LABBE (Dominique)
adjointe au chef du département de l'évaluation des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: HEDO (Nathalie)
chef de l'unité autorisations d'importation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CASTOT (Anne)
chef du service de l'évaluation et de la surveillance du risque et de l'information
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BUI-VAN (Kimty)
adjointe au chef de département
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LORENCE (Annie)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MANCEL (Françoise)
chef de l'unité autorisations temporaires d'utilisation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations temporaires d'utilisation de médicaments
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LORENCE (Annie)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations temporaires d'utilisation de médicaments
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations temporaires d'utilisation de médicaments
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LUCAS (Stéphane)
chef de l'unité réglementaire stupéfiants et psychotropes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RICHARD (Nathalie)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CASTOT (Anne)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes"
JORFTEXT000023623414(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: STOLTZ (Marc)
directeur de l'inspection et des établissements
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et internationales
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LANGE (Stéphane)
chef du département de la veille sanitaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LANGE (Stéphane)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BRUNEAUX (François)
chef du département de l'inspection en contrôle du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SALMON (Aymeric)
chef du département des établissements
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SALMON (Aymeric)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SALMON (Aymeric)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LHERITIER-BARRAND (Michèle)
chef du département de l'inspection des essais, de la pharmacovigilance et de la sécurité
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOSSE (Sovannary)
chef du département d'inspection des produits pharmaceutiques et biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: DI BETTA (Virginie)
adjointe au chef du département de la veille sanitaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ULRICH (Brigitte)
chef de l'unité de gestion des établissements biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RIBEIRO (Virginie)
chef de l'unité de gestion des établissements pharmaceutiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623396(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GHISLAIN (Jean-Claude)
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les bons de commande encadrés par un marché avec formalités préalables à bon de commande concernant le contrôle national de qualité
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623390(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
adjoint au directeur, chargé des affaires médico-techniques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les bons de commande encadrés par un marché avec formalités préalables à bon de commande concernant le contrôle national de qualité
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623390(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GHISLAIN (Jean-Claude)
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
adjoint au directeur, chargé des affaires médico-techniques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: THEVENET (Nicolas)
chef du département surveillance du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: THEVENET (Nicolas)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: DUMONT (Gilles)
chef du département d'évaluation externe de la qualité des analyses de biologie médicale
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
adjointe au directeur, chargée des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: VAUGELADE (Cécile)
adjointe au chef du département surveillance du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ANGOT (Christiane)
chef du département vigilance
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623380(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOURLAY (Marie-Laurence)
chef du département publicité et bon usage des produits de santé
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623375(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: DESMARES (Catherine)
directrice de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions relevant des attributions de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623375(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LEURIDAN (Didier)
chef du département des services généraux et de l'immobilier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623367(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOURDON (Fabien)
adjoint au directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'administration et des finances ainsi que l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, à l'exception des accords-cadres et des actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623367(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GONDRAN (Jean-Pierre)
directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'administration et des finances ainsi que l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, à l'exception des accords-cadres et des actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623367(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: COLONNELLO (Patricia)
chef du département des achats et subventions
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
JORFTEXT000023623367(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 578 563 2 8, ALBUNORM 4 %, 40 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon pour perfusion (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutulyte) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
JORFTEXT000023623351(source JORF)
inscription
24 Février 201124/02/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 578 563 2 8, ALBUNORM 4 %, 40 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon pour perfusion (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutulyte) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
JORFTEXT000023623351(source JORF)
inscription
24 Février 201124/02/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 578 563 2 8, ALBUNORM 4 %, 40 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon pour perfusion (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutulyte) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
JORFTEXT000023623351(source JORF)
inscription
24 Février 201124/02/2011
De: Michel Wicquart
directeur des services pénitentiaires, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, directement placé sous l'autorité du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marc Roussel
agent contractuel, directeur adjoint du service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Grégory Freysseline
directeur technique
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Arnaud Betoule
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Christian Armengod
attaché principal d'administration, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Laurent de Galard
chef de service, adjoint au directeur de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Christophe Têtevide
conseillers d'administration, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Christophe Tourtois
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Laurent Stirnemann
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Emmanuel Skoulios
attachés principaux d'administration, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marc Simonot
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Stéphane Scotto
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: André Sanchez
directeur interrégional, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Vincent Roche
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Julien Picard
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Romain Peray
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Michel Pelegry
magistrats, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Francis Le Gallou
contrôleur des armées, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Thierry Laporte
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Nicolas Jauniaux
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Benoît Grandel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Lionel Grand
directeurs des services pénitentiaires, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Patrick Gomez
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Emmanuel Fenard
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Pascal Druart
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Patrice Dos Santos
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Philippe Combettes
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Paul-Marie Claudon
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: François-Régis Bréauté
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Maxime Bourdonnel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Hervé Amiot-Chanal
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Frédéric Teyssier
directeur des services pénitentiaires, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Julien Grégoire
attaché d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Annick Da Silva
attachée d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, les arrêtés relatifs aux mutations, aux promotions et aux renouvellements de détachement, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Carine de Kergrohen
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Aude Wessbecher
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Perrine Vandenbussche
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Stéphanie Ténaillon
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Stéphanie Teissier
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Françoise Rastoll
attachés d'administration, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jocelyne Randé
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marion Potier
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Estelle Perz
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Véronique Pajanacci
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Morgan Ordronneau
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Alexandra Muret
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Laure Moretti
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Véronique Martin
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marie Lottier
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Hélène Lanaspèze
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Annie Kensey
agents contractuels
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Charlotte Hemmerdinger
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Valérie Hazet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Monique Faye
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Anne Donzel
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marie-Christine Dewailly
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Lysis Darrot
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Lara Danguy-des-Deserts
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Muriel Crebassa
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Myriam Chapeaux
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Odile Cardon
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Cécile Cabanne
administratrices civiles, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Catherine Bruère
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Mireille Beneytout
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Lydie Barnet
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Franca Annani
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000023623264(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Florent Rode
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jean-Yves Placenti
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des engagements et des recettes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Francis Pitot
secrétaire administratif, adjoint au chef du bureau des engagements et des recettes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Claude Pagney
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Bernard Boyer
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jean-Edouard Bessière
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Florent Rode
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marc Piolat
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil de l'administration centrale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Thierry Papillon
ingénieur d'études et de fabrications, adjoint au sous-directeur de l'ingénierie du soutien
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Claude Pagney
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Olivier Morand-Fehr
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Guillaume Lagarde
capitaine, chef de l'organe liquidateur du centre automobile de la défense sur le site de Maisons-Laffitte
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Laurent Lacoste
officier du corps technique et administratif de l'armement, adjoint au chef du bureau de la chancellerie civile et militaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Gilles Jougla
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, responsable des sites d'Arcueil et de Vanves
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Hervé Horiot
officier du corps technique et administratif de l'armement, adjoint au sous-directeur des achats
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: José Godin
ingénieur général de l'armement, responsable du site de Bagneux
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Ludovic Esnault
capitaine, adjoint au chef du bureau de la gestion de la rémunération et de la performance interne
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Philippe Epron
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, responsable du site de Balard
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Charles-Alexis Diacon
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au responsable du site de Paris
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Yves Chep
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel de l'administration centrale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Christophe Chamoux
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'ingénierie du soutien
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Henri Cariou
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, responsable des sites « extérieurs »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Bernard Boyer
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Alain Boisseau
ingénieur d'études et de fabrications, adjoint au responsable du site de Balard
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jean-Edouard Bessière
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Nathalie Roche
officière du corps technique et administratif de l'armement, chef du bureau de l'exécution de la dépense de l'administration centrale et du bureau de l'exécution de la dépense des organismes extérieurs
dans la limite des attributions des bureaux
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Thérèse Poirrier
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'exécution de la dépense de l'administration centrale et du bureau de l'exécution de la dépense des organismes extérieurs
dans la limite des attributions des bureaux
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Nathalie Piéplus
ingénieure d'études et de fabrications, adjointe au chef du bureau des régies et des déplacements
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Sylvie Penot
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Laetitia Loron
secrétaire administrative, chef de section au sein du bureau de la gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Frédérique Lefort
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'exécution de la dépense de l'administration centrale et du bureau de l'exécution de la dépense des organismes extérieurs
dans la limite des attributions des bureaux
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marie-Gabrielle Harcouet
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la comptabilité des matériels et de la qualité comptable
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Eliane Gloeckler
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des régies et des déplacements
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Hélène Epaud
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de la gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Sandrine Carles
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la coordination budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Véronique Bonche-Alquier
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion de la rémunération et de la performance interne
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Flora Séguin
attachée d'administration du ministère de la défense, chef de cabinet, pour l'établissement des ordres de mission
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Sylvie Penot
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Isabelle Magnien
attachée d'administration du ministère de la défense, responsable du site de Paris
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Hélène Epaud
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de la gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Cécile Bouvier
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la chancellerie civile et militaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Frédérique Bonifacio
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des achats
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Véronique Bonche-Alquier
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion de la rémunération et de la performance interne
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023623209(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Gérard Matheron
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités représentant les organismes publics de recherche
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Patrice Debré
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
ESRS1100073A(source BOESR)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Alain Fuchs
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités représentant les organismes publics de recherche
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Catherine Bréchignac
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
ESRS1100073A(source BOESR)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jean-François Delfraissy
directeur de l'institut thématique multi-organismes « microbiologie et maladies infectieuses » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités représentant les organismes publics de recherche
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Monique Capron
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
ESRS1100073A(source BOESR)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Nadine Lavignotte
présidente de l'université Clermont-Ferrand 2 Blaise-Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités représentant les organismes publics de recherche
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Farid Ouabdesselam
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
ESRS1100073A(source BOESR)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Michel Aubert
Al
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n" 5060
à compter du 01/01/2011
Groupe:
Unité du CNRS n 5060
DEC110802DR06(source BOCNRS)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: François Simonin
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité propre de service du CNRS n° 76
Groupe:
Unité propre de service du CNRS n° 76
DEC110801DR06(source BOCNRS)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pierre Blatter
ATP2
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 5060
à compter du 22/03/2011
Groupe:
Unité du CNRS n° 5060
DEC110801DR06(source BOCNRS)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Michel Aubert
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 5060
à compter du 01/01/2011
Groupe:
Unité du CNRS n° 5060
DEC110801DR06(source BOCNRS)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Claire Touzel
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 5594
à compter du 01/01/2011
Groupe:
Unité du CNRS n° 5594
DEC110801DR06(source BOCNRS)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Michel Aubert
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection pour l'unité mixte de recherche n°5060 à dater du
22 septembre 2006
Groupe:
Unité mixte de recherche n°5060 à dater
DEC110801DR06(source BOCNRS)
désignation
24 Février 201124/02/2011
De: Claude­Henri LAMARQUE
Objet:
directeur de l'unité FRE
DEC110635DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Henry WONG
Objet:
Directeur de recherche, à
DEC110635DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Hervé DI BENEDETTO
Objet:
Directeur de recherche, à
DEC110635DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De:
Claude
Objet:
DEC110635DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marie­Christine MICHEL
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er dans la limite de 2000€ par an
DEC110634DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Tatjana NAZIR
directrice de l'unité FRE 3406
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC110634DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Guillaume VIAU
Pr, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110627DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Guillaume VIAU
Objet:
Pr
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110626DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Bruno CHAUDRET
directeur de l'UMR 5215
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110626DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jacques VIGUE
DR, Directeur du
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110624DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jacques VIGUE
Objet:
DR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110622DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Béatrice CHATEL
directrice de la FR 2568
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110622DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Sylvia SCADALFERRO
Objet:
IE, et à
DEC110622DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Patrick TABELING
IE, Responsable informatique et moyens généraux
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110616DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Monique BRITZ
AI, Responsable service financier
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110616DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jean­Philippe GASTELLU­ETCHEGORRY
Pr, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110616DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Yann KERR
directeur de l'UMR 5126
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110615DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jean­Philippe GASTELLU­ETCHEGORRY
Objet:
Pr, à
DEC110615DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Patrick TABELING
Objet:
IE, et à
DEC110615DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Monique BRITZ
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110615DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Denis ECKET
DR2, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110613DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jean­Pierre ALBERT
DET, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110613DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: François SICOT
Pr, Enseignant­chercheur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110613DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: François SICOT
Objet:
Pr, à
DEC110612DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Jean­Pierre ALBERT
Objet:
DET, et à
DEC110612DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marie­Christine JAILLET
directrice de l'UMR 5193
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110612DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Florent NAVARRE
SASU, Gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110609DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marie­Josée LAFFORGUE­
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110609DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Sylviane SABO­ETIENNE
DR1, Directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110609DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: José Antoine BACEIREDO
directeur de la FR 2599
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110608DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Sylviane SABO­ETIENNE
Objet:
DR1, à Marie­Josée
DEC110608DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Gisèle DEDIEU
TCE, Gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110606DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Thierry LEININGER
Pr, Enseignant­chercheur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110606DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Fernand SPIEGELMAN
directeur de l'UMR 5626
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110605DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Thierry LEININGER
Objet:
Pr, et à
DEC110605DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Gisèle DEDIEU
Objet:
TCE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110605DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.