Jean-Sébastien Sauvourel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Sébastien SAUVOUREL
conseiller développement durable, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
y)
représentant de l'association Villes de France
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000046437956
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2022
18/10/2022
De:
Jean-Sébastien SAUVOUREL
conseiller responsable de l'eau et de l'assainissement à Villes de France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Villes de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2021
07/10/2021
De:
Jean-Sébastien SAUVOUREL
conseiller développement durable, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentant de l'association Villes de France
Groupe:
Comité national de la biodiversité
JORFTEXT000036606102
(source JORF)
nomination
16 Février 2018
16/02/2018
De:
Jean-Sébastien SAUVOUREL
conseiller responsable de l'eau et de l'assainissement
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Fédération des maires des villes moyennes devenue Villes de France
Remplace:
M. Hervé SCHIAVETTI
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2014
31/10/2014