07 Octobre 2021


De: Bruno Martin
attaché d'administration de l'État hors classe
Objet:
secrétaire général de l'académie d'Aix-Marseille (groupe I)
comportant une période probatoire d'une durée de six mois
Groupe:
Académie d'Aix-Marseille
date_debut="2021-10-01"
date_fin="2025-09-30"
duree="quatre ans"
MEND2128897A(source BOEN)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Christine Fauvelle-Aymar
maître de conférences hors classe (université de Tours)
Objet:
déléguée de région académique au numérique éducatif (Drane) de la région académique Centre-Val de Loire (académie d'Orléans-Tours) (groupe II)
pour une première période de quatre ans
comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions
prévues à
l'article 13 du décret n° 2019-1594 du
31 décembre 2019
modifié relatif aux emplois de direction de l'État.
Groupe:
Académie d'Orléans-Tours
date_debut="2021-10-01"
date_fin="2025-09-30"
MEND2128827A(source BOEN)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Geneviève Saint-Huile
inspectrice de l'éducation nationale de classe normale
Objet:
déléguée de région académique pour l'information et l'orientation (Draio) (groupe II), de la région académique Normandie
pour une première période de quatre ans
comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions
prévues à
l'article 13 du décret n° 2019-1594 du
31 décembre 2019
modifié relatif aux emplois de direction de l'État.
Groupe:
Groupe II
date_debut="2021-09-15"
date_fin="2025-09-14"
MEND2128441A(source BOEN)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 755 (2020-2021) ratifiant
les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du
2 août 2019
relative aux compétences de la Communauté européenne d'Alsace.
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 795 (2020-2021) garantissant le respect des principes de la démocratie représentative et de l'État de droit en cas de législation par ordonnance
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Frédéric MARCHAND
pour la recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits des missions « Cohésion des territoires » et « Économie »
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean Michel HOULLEGATTE
pour l'aménagement numérique du territoire
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits des missions « Cohésion des territoires » et « Économie »
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Louis Jean de NICOLAŸ
pour les politiques des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits des missions « Cohésion des territoires » et « Économie »
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Claude ANGLARS
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 755 (2020-2021) ratifiant
les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du
2 août 2019
relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace.
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits des missions « Cohésion des territoires » et « Économie »
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe TABAROT
pour les transports ferroviaires, fluviaux et maritimes
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pascal MARTIN
pour la prévention des risques
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Olivier JACQUIN
pour les transports routiers
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Guillaume CHEVROLLIER
pour le paysage, l'eau et la biodiversité et l'expertise en matière de développement durable et la météorologie
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: François CALVET
pour la transition énergétique et le climat
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Frédérique PUISSAT
Objet:
rapporteure pour avis sur le projet de loi n° 869 (2020-2021) en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Brigitte Lherbier
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 76 (2020-2021) visant à mettre l'administration au service des usagers
Groupe:
Service des usagers
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Evelyne PERROT
pour les transports aériens
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jacques-Bernard MAGNER
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Sport, jeunesse et vie associative
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Jacques LOZACH
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Sport, jeunesse et vie associative
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Stéphane PIEDNOIR
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Recherche et enseignement supérieur
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Michel LAUGIER
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Médias, livre et industries culturelles
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Raymond HUGONET
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Médias, livre et industries culturelles
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Julien BARGETON
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Médias, livre et industries culturelles
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jérémy BACCHI
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Médias, livre et industries culturelles
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jacques GROSPERRIN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Enseignement scolaire
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Claude KERN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Action extérieure de l'État
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Laure DARCOS
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Recherche et enseignement supérieur
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Nathalie DELATTRE
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Enseignement scolaire
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sylvie ROBERT
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Culture
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sabine DREXLER
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2022
Missions du budget général
Rapporteurs pour avis
Culture
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000044170956(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Patrice Anato
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044170951(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044170951(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Julien Aubert
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044170951(source JORF)
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044170951(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: Julien Aubert
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044170951(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: Mireille Clapot
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044170951(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: Stéphane VOJETTA
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(266 membres au lieu de 265)
Groupe:
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044170949(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Samantha CAZEBONNE
députée des Français établis hors de France
Objet:
sénatrice le
26 septembre 2021
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044170947(source JORF)
élection
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hadrien COISNE
Objet:
conseiller élus et politiques territoriales au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion
date_debut="2021-10-11"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000044170847(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Christophe AUGUSTE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Remplace:M. Bernard MORVAN
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
JORFTEXT000044170843(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Frédéric de Carmoy
administrateur civil, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
conseil_administration
JORFTEXT000044170841(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Patrick Reboul
administrateur des finances publiques adjoint à la direction départementale des finances publiques de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Occitanie
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Alain Citron
Groupe:
Établissement public foncier d'Occitanie
conseil_administration
JORFTEXT000044170839(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Anne-Marie Audureau
administratrice générale des finances publiques à la direction départementale des finances publiques de l'Hérault, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Occitanie
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Bernadette Rabiau
Groupe:
Établissement public foncier d'Occitanie
conseil_administration
JORFTEXT000044170839(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Christine Le Mao
Objet:
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, en congé de longue durée
Groupe:
Santé publique vétérinaire, en congé de longue durée
date_debut="2020-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044170835(source JORF)
admission
07 Octobre 202107/10/2021
De: Yves Riou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2021-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044170833(source JORF)
admission
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jacques Teyssier d'Orfeuil
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2021-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044170831(source JORF)
admission
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sébastien DELESCLUSE
Objet:
conseiller formation et enseignement supérieur au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000044170822(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: FURET (Marc-Antoine, Jean-René, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Eric HUTEREAU, Philippe CORNILLE et Barbara ROUSSIGNOL, notaires, associés d'une Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée titulaire d'offices notariaux », pour exercer au sein de l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Darnétal (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044170817(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: FURET (Marc-Antoine, Jean-René, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Eric HUTEREAU, Philippe CORNILLE et Barbara ROUSSIGNOL, notaires, associés d'une Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée titulaire d'offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Darnétal (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044170817(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: HUTEREAU (Eric, Jean, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Eric HUTEREAU, Philippe CORNILLE et Barbara ROUSSIGNOL, notaires, associés d'une Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée titulaire d'offices notariaux », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Darnétal (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044170817(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: TÉNIÈRE (Bruno, Philippe)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Bruno TENIERE, Olivier BANVILLE, Samuel BARRY et Caroline LEROY-DUDONNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044170815(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BARRY (Samuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Bruno TENIERE, Olivier BANVILLE, Samuel BARRY et Caroline LEROY-DUDONNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044170815(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BANVILLE (Olivier, Pierre, Robert)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Bruno TENIERE, Olivier BANVILLE, Samuel BARRY et Caroline LEROY-DUDONNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044170815(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: LEROY (Caroline, Isabelle, Eliane), épouse DUDONN
É
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Bruno TENIERE, Olivier BANVILLE, Samuel BARRY et Caroline LEROY-DUDONNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bihorel (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044170815(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: TÉNIÈRE (Bruno, Philippe)
Objet:
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000044170815(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: BANVILLE (Olivier, Pierre, Robert)
Objet:
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000044170815(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: LEROY (Caroline, Isabelle, Eliane), épouse DUDONNÉ
Objet:
titulaire d'un office de notaire
Bihorel (Seine-Maritime)
Groupe:
Office de notaire
JORFTEXT000044170815(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: BARRY (Samuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Bruno TENIERE, Olivier BANVILLE et Samuel BARRY, notaires associés de la Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044170815(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: SAVARY (Catherine)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Saint-Ismier (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170813(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: EYBERT-BERARD (Khadidja, Stéphanie, Emilie), épouse GAY
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Saint-Ismier (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170813(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: SAVARY (Catherine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Ismier (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170813(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: EYBERT-BERARD (Khadidja, Stéphanie, Emilie), épouse GAY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Ismier (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170813(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: BRICOUT (Fanny, Nicole, Brigitte), épouse DÉMARE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « NOTAIRES SEINE ESTUAIRE »
notaire
notaire_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000044170811(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: AUTONES (Guillaume, Régis, Philippe, Yves)
Objet:
notaire
Remplace:M. AUTONES (Régis, Vincent)
notaire
notaire_residence="Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000044170809(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: AUTONES (Guillaume, Régis, Philippe, Yves)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000044170809(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: DAYET (Philippe, Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ceyreste (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000044170807(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BARDOT (Elisabeth-Claire, Anne, Hélène), épouse DAYET
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ceyreste (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000044170807(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BARDOT (Elisabeth-Claire, Anne, Hélène), épouse DAYET
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ceyreste (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000044170807(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: POTIN (Catherine), épouse PITON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BRISSON & ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000044170805(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BARAYRE (Mathilda)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Chantal LALANNE, Marc PERROMAT, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Langon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000044170803(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: THINES (Morgane, Anne, Paule)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Maître Fabrice PEFFERKORN et Maître Benoît BAILLOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000044170801(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: THINES (Morgane, Anne, Paule)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maître Fabrice PEFFERKORN et Maître Benoît BAILLOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000044170801(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: POIX (Yann-Loïc)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Gallardon (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000044170797(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: LINARD (Clémence, Laure), épouse POIX
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Gallardon (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000044170797(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: POIX (Yann-Loïc)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Gallardon (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000044170797(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: RASSER (Joëlle, Nathalie)
Objet:
notaires associées
notaire
JORFTEXT000044170795(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: MEYER (Stéphanie, Anne, Lucie), épouse ADANIR
Objet:
notaires associées
notaire
JORFTEXT000044170795(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: MEYER (Stéphanie, Anne, Lucie), épouse ADANIR
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000044170795(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: RASSER (Joëlle, Nathalie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ingwiller (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000044170795(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: GUSSETTI (Emilie, Christine)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric FRISCH et Géraldine ALLEN, notaires associés »
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Sarralbe (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000044170793(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: SAINT-PAUL (Antoine, Michel, Jean, Dominique)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Eric PERINELLI, Christian SAINT-PAUL et Damien SAUSSINE, Notaires
membres d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial à Savigny-sur-Orge (Essonne) 15 bis, rue Henri-Dunant »
notaire
notaire_residence="Savigny-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000044170791(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: JADEAU (Nathalie, Colette, Sylvanie), épouse VIAUD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Charlie PROT »
notaire
notaire_residence="Saint-Hilaire-des-Loges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000044170789(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BELLET (Damien, Pierre-Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Meylan (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170787(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BEHR (Jenna, Aurélie, Gisèle)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Meylan (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170787(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BELLET (Damien, Pierre-Charles)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Meylan (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170787(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: DEFRADAS (Eric, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170785(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: BRAGAGNOLO (Thibault)
Objet:
notaire salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Eric DEFRADAS et Christelle BALLESTER, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170785(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: TURCANO (Christelle, Chantal), épouse BALLESTER
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170785(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: COLLOUD (Emmanuelle, Anne, Hélène)
Objet:
notaire salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Eric DEFRADAS et Christelle BALLESTER, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170785(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: MAURY (Jean-François)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000044170785(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: DEFRADAS (Eric, Georges)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000044170785(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: TURCANO (Christelle, Chantal), épouse BALLESTER
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jean-François MAURY, Eric DEFRADAS, Christelle BALLESTER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Tour-du-Pin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000044170785(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-François LE COQ
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur du droit privé et du droit pénal à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2021-09-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044170781(source JORF)
détachement
07 Octobre 202107/10/2021
De: Isabelle LINOIS
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2021-10-02"
date_fin="2022-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000044170778(source JORF)
disponibilité
07 Octobre 202107/10/2021
De: Claire DOLLMANN
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'agence Expertise France
experte technique internationale « justice et droit »
Groupe:
Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)
date_debut="2021-10-15"
duree="un an"
JORFTEXT000044170776(source JORF)
détachement
07 Octobre 202107/10/2021
De: Anne-Gaëlle CASANDJIAN
Objet:
conseillère chargée des risques professionnels au cabinet du secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
date_debut="2021-10-11"
cabinet="Secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000044170770(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Régis PELISSIER
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
date_debut="2021-10-04"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000044170765(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Régis PELISSIER
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
date_debut="2021-10-04"
cabinet="Secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000044170760(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: JAFFRE Cécile
directrice adjointe du travail, en fonction à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000044170758(source JORF)
promotion
07 Octobre 202107/10/2021
De: Grégory LECRU
sous-préfet hors classe
Objet:
commissaire délégué de la République pour la province Sud auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000044170755(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cyriaque BAYLE
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
cabinet="Préfète de l'Oise - M. BAYLE "
JORFTEXT000044170753(source JORF)
réintégration
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cyriaque BAYLE
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet de la préfète de l'Oise
sous-préfet
Groupe:
Préfecture de l'Oise
a_sa_demande
cabinet="Préfète de l'Oise - M. BAYLE "
grade="Directeur"
JORFTEXT000044170753(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: Faustin GADEN
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de l'Oise
Groupe:
Préfecture de l'Oise
sous-prefet
cabinet="Préfète de l'Oise - M. GADEN "
JORFTEXT000044170751(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Florent FARGE
sous-préfet, sous-préfet de Calvi
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne, sous-préfet d'Agen
Groupe:
Préfecture de Lot-et-Garonne, sous-préfet d'Agen
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000044170749(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Morgan TANGUY
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
Groupe:
Préfecture du Lot-et-Garonne
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000044170747(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202107/10/2021
De: Thierry CAUCHON
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense, en position de détachement
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044170741(source JORF)
réintégration
07 Octobre 202107/10/2021
De: Thierry CAUCHON
ingénieur civil de la défense, en position de détachement
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000044170741(source JORF)
radiation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Kourim (Rhodric, Ian, Felix)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Verchere (Léopold, Clodomir)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Savard (Logan, David)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rousseau (Antoine, Alphonse, Moïse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rabatel (Aurélien, Louis, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Quentin (Geoffroy, Matthieu, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pinchon (Jérémy, Fabrice, Baptiste, Don, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Paumier (Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Passeri (Arnaud, Christian, Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Molinié (Clément, Roger, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Marchetti (Antoine, Hervé, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Maille (Jean, Louis, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lefebvre (Brice, Marie, Philippe, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Layrac (Raphaël, Alex)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Latu (Valentin, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lasne (Thomas, Vivien, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Landuré (Adrien, Bernard, Julien, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gramaglia (Hugo)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Goigoux (Pierre, Jean, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gangloff (Mickaël, Alfred, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Frémont (Antoine, Maxence, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ferard (Malo)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dupont (Romain, Jean-Claude, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dubant-Saunier (Maxime, Simon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dardel (Maximilien, Georges, Gérard, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Daniel (Jonathan)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cahen (Théo, Philippe, Jill)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bellissard (Lucas, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Assension (Maxence, Denis, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Vanderschelden (Emeline, Bernadette)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Monteiro (Marine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Moing (Blandine, Françoise, Christine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Merré (Justine, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lepage (Marine, Océane, Alizée)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gouzerh (Solène, Jeanne, Agnès)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Chereau (Alienor, Marie, Adélaïde)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Charlot (Clémence, Victoire)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Brochard (Annaïg, Marie, Neige)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Beaupré (Anne, Marie, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Baglieri (Sébastien, Lorenzo, Salvatore)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Serioui (Nora, Eléonore)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rouge (Jade, Nathalie, Marguerite)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gantier (Elise, Mari)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tognetty (Ugo, Aimé, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Mazzotti (Gautier, Henri, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Mazet (Jérémy, Julien, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jousset (Nicolas, Erwin, James, Andrew)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Joba (Grégoire, Marie, Yves, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: El Idrissi (Illies, El Hachimi, Guy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bibollet-Ruche (Matthieu, Clovis, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lemoine (Magalie, Sandra)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pagnac (Christophe, Gérard, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hublot (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Fague (Thomas, Ludovic, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
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JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cahier (Bastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Agullo (Bruno, Mickaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Vigilenti (Audrey, Marie, France)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ozenne (Ludivine, Océane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Larrière (Justine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jacquot (Pauline, Mégane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dufour (Lucile, Clotilde, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Demeusoy (Laurine, Julie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Allen (Fiona, Chantal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: de Slizewicz (Wenceslas, Patrick, Marie, Hubert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Trémolet (Louis-Orso, Vincent, Marie, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ourradour (Marc-Adan, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Mangeot (Clémence-Héloïse, Lucile, Pauline)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Giraud (Charlie, Jean, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
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Corps des officiers des armes
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Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gauguin (Broderick, Sébastien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
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07 Octobre 202107/10/2021
De: du Bousquet (Henry, Marie, Anne-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
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07 Octobre 202107/10/2021
De: de Vathaire (Louis-Marie, Guy, Benoit)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: de Monts de Savasse (Erwan, Marie, Lois)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Yackx (Louis, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Vayssiere (Pierre-Luc, Thierry, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Varaine (Samuel, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Valades (Julien, Jean, Clément)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ujma (Julien, Léonard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tricot (Etienne, Kévin, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tison (Vincent, Baptiste, Lucas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ternynck (Arthur, Pierre, Oscar, Didier, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Szoke (Vladimir, Maximilien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Simonin (Corentin, Marie, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Segarra (Hugo, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sebire (Pierre-Louis, Justin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Saint-Lô (Victor, Sean, Anthony)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sacheli (Maxime, Jacques, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rubenach (Charlélie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rougon (Brendan, Xabi, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rossand (Cédric, Michel, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Roger (Matthieu, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rodier (Adrien, Albin, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rit (Benjamin, Jean, Georges, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Richard (Romain, Jean-Marie, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Richard du Montellier (Jean-Eudes, François, Laurent, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Respriget (Loïc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Raynaud (Cédric, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
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07 Octobre 202107/10/2021
De: Pillet (Etienne, Gonzague, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Piffre (Philippe, Vijay)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pierre (Baptiste, Aymé, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pichon (Valentin, Marcel, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pellegrin (Médéric, Olivier, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Peignard (Maxime, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Palomino (Arnold, John)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Palau (Edouard, Marie, Julien, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Orjubin (Cyprien, Pierre, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Olphe-Galliard (Jean, Marie, Xavier, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Neveu (Benjamin, Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Méot (Valentin, Franck, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Mothe (Adrian, Jean, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Morin--Martin (Kevin, Lucien, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Montel (Romain, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Monet (Tanguy, Christophe, Michel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Mehdi (Eloi, Wassim, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Mazella (Florian, Alix, Julien-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Maupiler (Paul, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Masson (Pierre-Antoine, Marie, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Luisin (Alexis, Pierre-Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lucas (Aurélien, François, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lefebvre (Romain, Hugo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lecuyer (Paul, Marie, Jeancôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Le Roux de Bretagne (Gauthier, Thibaut, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Latreille (Arthur, Ghislain, Achille)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lardet (Remy, Bruno, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lancino (Maxime, Jean-Guy, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lafond (Adrian, Merlin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Laffargue (Raphaël, Bruno, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Journeaux (Victor, Henri, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Henry (Jean-Baptiste, Marc, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Heckler (Julien, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Guinet (Adrien, Bernard, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gilbert de Vautibault (Tristan, Marie, Marin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Foulon (Constantin, Paul, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Fougeroux de Campigneulles (Théodore, Edmond, Aimé, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Filczinger (Jacques, Damien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Fafournoux (Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Estrade (Guillaume, Philippe, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Esprit (Pierre, Bernard, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Eberle (Lucas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Duriez (Hugo, Christophe, Pierre, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dumoutier (Damien, Jean-Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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07 Octobre 202107/10/2021
De: Dubrunfaut (Jean, David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dubreuil (Cédric, Florian, Gislain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Drouin (Guillaume, Bernard, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Devens (Stanislas, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Deschamps (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dennequin (Geoffrey, Albéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Denis (Maxime, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Deledalle (Adrien, Baptiste, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dartigues (Félicien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Darde (Mathias, Eugène, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dallot (Louis-Nicolas, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cumet (Louis, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Creuzenet (Julien, Roger, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Courroux (Florent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Courcelle (Amaury, Jacques, André, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Couchourel (Aymeric, Michel, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Conti (Paul, Maurice, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Constraint (Tony, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Colombino (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cogan (Pierre, Marie, Henri, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Chevalaz (Niels, Bénédict)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Chaumet (Maxime, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cassidy (Gabriel, James, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cann (Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bounifi (Jaouad)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Boisson (Bastien, Paul, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Blezat (Arnaud, Trong)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Betker (Maximilien, Alexandre, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bertaud du Chazaud (Bertrand, Jacques, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Berjon (Tristan, Tanguy, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Barthoulot (Edwin, Kévin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Baljak (Marko)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Auberget (Antoine, François, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Allaire (Jean-Etienne, Guillaume-Marie, Benoît)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Yviquel (Julie, Manon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tison (Lila)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Silhol (Emma, Marie, Corinne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rinck (Joanna)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rapatout (Marie, Gabrielle, Emérentienne, Kawçar)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lemarié (Gabrielle, Marie-Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lefort (Audrey, Nathalie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Filloux (Anaïs, Silja)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dorin (Maria, Antonina)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dezecot (Anne-Lise, Rachel, Marguerite)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Deuscher--Corrihons (Tara, Blanche, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Coustillet (Elisa, Annie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Claeys (Lucie, Adélaïde)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Roche (Matthieu, Henri, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lenfant (Gonzague, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Le Rouzic (Jeyson, Sylvain, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hausermann (Grégoire, Cyrille, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cornec (Corentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Chéneau (Erwan, Hervé, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rault (Maxime, Antoine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lesecq (Damien, Michel, Jean-Noël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Le Bouteiller (Hugues, Marie, Eliane, Pierre, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Laborie (Guillaume, Daniel, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jégo (Guillaume, Luc, Alain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jouillerot (Aymeric, Philippe, Guy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Guémas (Alex, Pierre, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Glorion (Louis, Philippe, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gabez (Félix, André, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ducrot (Jean, Côme, Emmanuel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tessariol (Lisa, Jyotika)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Malet (Agnès, Marthe, Annie, Marcelle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jolivet (Maëlys, Louise, Rolande, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tellier (Cyprien, Jérémie, Alexandre, Valentin, Joël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Martineau (Thibaud, Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Feilleux (Maxime, Gérard, Jacques, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Couderc (Geoffroy, Marie, Bertrand, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Vadaine (Solenn, Sylvie, Cyndia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Heurtois (Mylène, Miguelle, Catherine, Dany)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Altobelli (Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ryff (David, Freddy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Roux (Hervé, Gilbert, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Quinard (Romain, Jimmy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pinot (Fabien, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Leroux (Jean-François, Gustave, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lenoble (Marc, Roland, Moïse, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jaeg (Sébastien, Antoine, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dufournaud (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Coly (Serge, Jean-Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Chatel (Yannick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tiffon (Myriam)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Fauterre (Katy, Jeanne, Suzanne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Carayol (Corinne, Isabelle, Marie-Anne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Davidoff (Mikaël, Pierre, Julien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Volant (Martina)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Davin (Karen)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Razanakoto (Stéphann, Antsan'Isandra)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-07-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rakotomanga (Rijaniaina, Joachim)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-07-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Manson (Clément, Maël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-07-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ferré (Julien, Virginio, Marius)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-07-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Beaubis (Vincent, Franck, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-07-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bernard (Justine, Marie, Eliane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-07-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Thesse (Pierre, David)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Porte (Julien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Leguet (Guillaume-David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hennig (Jody, Manuelle, Raymonde)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Couturié (Mahé, Marie, Manuëla)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: de Geyer d'Orth (Antoine, Jean, Marie, Corentin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Vidal (Adrien, Serge, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tichadou (Valentin, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Terres (Baptiste, Frédéric, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ouarti (Salim)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Neuillé (Thibaud, André, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Magallon (Thibault, Jeoffrey, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Haudeguand (Thibaud)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Guesnon (Romain, Christian, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Graef (Valentin, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gardien (Alexandre, Pierre, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Déon (Timothée, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Durand (Thomas, Yannick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dubuisson (Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Descamps (Hugo, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Damonneville-Donadio (Gianni, Sauveur, Edgar)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Corré (Maxime, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Boutonnet (Victor)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Berger (Axel, Christophe, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pinier (Claire, Marie, Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pagès (Ombeline, Irène, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Moncorgé (Chloé, Evodie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lubin--Vitoux (Tamara, Marie-Lou)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gonthier (Marion, Danielle, Christiane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gautheret (Marion, Paule, Christiane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gandol (Amandine, Lucie, Micheline, Fabienne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Fleurant (Gaëlle, Maude, Anaïs)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Debote (Delphine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Chapman (Victoire, Marthe, Claudine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bizot (Louise, Marie, Hélène, Patricia)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bisson (Claire, Marie, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Anderson (Marine, Françoise, Clotilde)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Rodrigues (Richard, Jean, Hugues)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Joumelard (Andréas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Francia (Julien, Jean, Lucas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Faure (Félix, Henri, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Augustin (Baptiste, Patrick, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Payre (Jean-Bâptiste, Louis, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lauze (Loïc, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lapalud (Tom, Rodolphe, Léo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: de Jonghe (Mélanie, Christiane, Lucette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Thuïa (Néva, Isabelle, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Perrotte (Clémence, Evelyne, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Monier (Mélanie, Lucia, Claire)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Simonnot (Vianney, Marc, Dominique, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Patier (Anabelle, Sarah, Suzy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Loiseau (Cathy, Audrey)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES SOUS CONTRAT
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-05-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lucy (Yohan, Pierre, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ansquer (Julien, Yves, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tixier (Sixtine, Marie, Joséphine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Margueritte (Albane, Clarisse, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Godineau (Lucie, Danièle, Monique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Fleury (Marion, Aude, Pascale)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Richard (Thomas, Paul, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Malosse (Jan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Decorps (Julien, Max, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Besson (Jocelyn)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Falcon de Longevialle (Antoine, Guy, Robert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Can (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jaumier (Hugues, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Raschiero (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pons (Valentin, Henri, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Laurent (Evan, Daniel, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lalanne (Samuel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gouala (Damien, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Carrio (Yann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Deneuville (Elaé)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Larique (Adrien, François, Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Charvin (Erwan, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ramiere (Emma, Jane, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Poidatz (Eléonore, Marie, Agnes)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Robichet (Nicolas, Mathieu, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Nowak (Alexandre, René, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lerebourg (Jehan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Guilbert (Bastien, Patrice, Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dépernet (Baptiste, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tarradou (Léo, Thao)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lecanu (Robin, Olivier, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Panicci (Célia, Rose-Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Videlier (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Villedieu (Arthur, Antoine, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Poyen (Théo, Michel, Guy, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pimbert (Jason, Yves, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Laurens (Matthis, Marie, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Labbaye (Simon, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Isop (Grégory, Léander, Idriss)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gözcü (Maël, Ahmet, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Guyomard (Charles, Jean, Pierre, Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Die Loucou (Simon, Koffi, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bret (Pierrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Robiquet (Flora, Madeleine, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Henni (Joana, Joséfine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ehkirch (Gabriel, Marie, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Deveaud (Thomas, Patrick, Philippe, Serge, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Carnail (Florian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: de Sousa (Sulyvan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Vreven (Thomas, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Stanghellini (Guillaume, Valéry, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Reffay--Girault (Jimmy, Jean-Claude, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Janiak (Thomas, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hechinger--Pascot (Léandre, Nathan, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Fioleau (Axel, Nicolas, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Faure (Yoann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Couillaud (Roy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Colbe (Etienne, Jean, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Charlemagne (Romain, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Boultif (Thomas, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Barrachin (Jules, Bernard, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Aiello (Thibaut, Sauveur, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Chiumino (Marius, Louis, Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Piégay (Brice, Alan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bara (Thomas, Pierre, Emile, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044170739(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Serge MULLER
président du conseil national de protection de la nature
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VII. - Au titre de président du Conseil national de protection de la nature
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Elmano MARTINS
président du SAGE Sèvre niortaise et Marais poitevin
Objet:
membres du Comité national de l'eau
V. - Au titre des présidents de commissions locales de l'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Sébastien SAUVOUREL
conseiller responsable de l'eau et de l'assainissement à Villes de France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Villes de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Régis TAISNE
chef du département de l'eau, de l'assainissement et des milieux aquatiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Louis LEONARD
maire de Chatelaillon-Plage, vice-président de l'agglomération de la Rochelle
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des élus du littoral
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Frédéric MOLOSSI
président de l'Association nationale des élus de bassin
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des élus de bassin
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Denis DURAND
maire de Bengy sur Craon
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des maires ruraux de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pierre VOLLAIRE
maire des Orres
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des maires des stations de montagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe SUEUR
maire d'Enghien-les-Bains
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Régis BANQUET
vice-président de l'association des communautés de France en charge des politiques de l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Assemblée des communautés de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Denis MERVILLE
maire de Sainneville-sur-Seine
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dan LERT
conseiller du département de Paris
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Nicolas JUILLET
maire de Saint Lupien
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: François CHOLLEY
maire de Villemoison sur Orge
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hervé PAUL
vice-président de la métropole Nice Côte d'Azur
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Antoine HOAREAU
adjoint au maire de Dijon
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pascal BONNETAIN
adjoint au maire de Labastide-de-Virac
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe VOINSON
maire de Bouxières-aux-Chênes (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bernard INGWILLER
maire de Grassendorf
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: James GANDRIEAU
maire de Sainte Pexine (Vendée)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Daniel FRECHET
président de l'établissement public Loire
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe BARRY
président de l'EPAGE du bassin de la Vienne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Paul FEREIRA
premier vice-président de la collectivité territoriale de Guyane
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Guyane
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Paul RAOULT
conseiller municipal de Le Quesnoy
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Paul FONTAINE
maire de Lallaing, vice-président de la communauté d'agglomération du Douaisis
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Claude DEFLESSELLE
maire de Coisy, vice-président de la communauté de communes territoire Nord Picardie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Yves REGOURD
maire de Le Vibal
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Germinal PEIRO
président du conseil départemental de la Dordogne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pascal COSTE
président du conseil départemental de Corrèze
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Serge BLADINIERES
conseiller départemental du lot
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Christian LECUSSAN
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs d'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des riverains industriels
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Luc TABARY
coordination de l'eau et du changement climatique à EDF Hydro
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des industries de production d'électricité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Tristan MATHIEU
délégué général de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des entreprises d'assainissement et de distribution d'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Patrick LESCOP
membre associé de la Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des chambres de commerce et d'industrie territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Eric LIGLET
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentant des industries extractives
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Franck CHEVALLIER
directeur raffinage et transition énergétique à l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentant des industries du pétrole
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Bernard VOISIN
responsable de l'environnement et des projets à International Paper
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentant des industries des papiers, cartons et celluloses
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Maurice LOMBARD
directeur industriel de Cristal Union
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentant des industries agricoles et alimentaires
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Alain GRIZAUD
président de Canalisateurs de France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentant de la Fédération nationale des travaux publics
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe RIERA
pisciculteur en eau de mer
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des pisciculteurs en eau douce et de l'aquaculture en eau de mer
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Luc SERVANT
président de la Chambre régionale d'agriculture de Nouvelle Aquitaine
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe NOYAU
président de la Chambre régionale d'agriculture de Centre-Val-de-Loire
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: André BERNARD
président de la Chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pascal ROTTIERS
directeur général de Fluviatrans
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des associations de navigation intérieure
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe BOISNEAU
président du Comité national de la pêche professionnelle en eau douce
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentant de la pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe LE GAL
président du Comité national de la conchyliculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentant de la conchyliculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Stéphane ROZE
membre de la Fédération nationale de l'agriculture biologique
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentant de la Fédération nationale de l'agriculture biologique
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bertrand TREPO
vice-président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de riverains
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hugues DE LA CELLE
président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de riverains
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: François-Marie PELLERIN
vice-président de la coordination pour la défense du Marais poitevin
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Antoine GATET
vice-président de France Nature Environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Simon BURNER
directeur général d'ERN France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Martin ARNOULD
représentant de l'Association du réseau des rivières sauvages
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Robert MONDOT
administrateur national de l'UFC-Que Choisir
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de consommateurs
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gilbert LE MAIGNAN
représentant de la Confédération logement et cadre de vie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de consommateurs
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pierre GUILLAUME
administrateur national de l'UFC-Que Choisir
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de consommateurs
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pascal SAILLIOT
trésorier général adjoint de la Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Claude ROUSTAN
président de la Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hamid OUMOUSSA
directeur général de la Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gérard GUILLAUD
trésorier général de la Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Paul DORON
premier vice-président de la Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Norbert DELPHIN
administrateur de la Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Olivier BOUCHET
représentant des associations départementales agréées des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Michel BALAY
vice-président de la Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Georges DANTIN
membre de la Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentant des sports nautiques
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pierre ROUSSEL
administrateur de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentant de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gilles SIMEONI
président du comité de bassin Corse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: François SAUVADET
président du comité de bassin Seine-Normandie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Martial SADDIER
président du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Alain ROUSSET
président du comité de bassin Adour-Garonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Patrick LECANTE
président du comité de l'eau et de la biodiversité de Guyane
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gilles HUBERT
président du comité de l'eau et de la biodiversité de La Réunion
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Claude GAILLARD
président du comité de bassin Rhin-Meuse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: André FLAJOLET
président du comité de bassin Artois-Picardie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Martin GUTTON
directeur général de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentants des directeurs d'agences de l'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: René LALEMENT
directeur adjoint à la direction de l'appui aux stratégies pour la biodiversité
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentants de l'Office français de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
Office français de la biodiversité
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Olivier THIBAULT
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cédric BOURILLET
directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pascal MAILHOS
préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentants des préfets coordonnateurs de bassin
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Georges-François LECLERC
préfet coordonnateur du bassin Artois-Picardie, préfet de la région Hauts de France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentants des préfets coordonnateurs de bassin
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Nicolas DUPAS
sous-directeur du tourisme à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Eric TROMEUR
adjoint au chef du bureau de la biodiversité et des ressources au commissariat général au développement durable
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé du développement durable
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Yohan PALLIER
direction du budget
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Alexandre KAVAJ
chef du bureau de la politique de l'environnement à la direction générale des infrastructures de transports et de la mer
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé des infrastructures et des transports
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Olivier STEMLER
directeur de projets au sein de la sous-direction de la chimie, des matériaux et des éco-industries à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Fabienne ALLAG-DHUISME
vice-présidente du comité national de la biodiversité
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VIII. - Au titre de vice-président du Comité national de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sophie PANONACLE
députée, présidente du bureau du Comité national de la mer et des littoraux
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IX. - Au tire de président du bureau du Comité national de la mer et des littoraux
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Michela ADIN
directrice de l'office de l'eau de Martinique
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
3° Représentante des offices de l'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Marie-Noëlle BATTISTEL
députée de l'Isère, secrétaire générale de l'Association nationale des élus de la montagne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Marie-Pierre MOUTON
présidente du département de la Drôme
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Assemblée des départements de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Eva ROUSSEL
adjointe au maire de Villepreux
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Anne PELLETIER-LE BARBIER
maire de Bièvres, conseillère d'agglomération de Versailles Grand Parc
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ramata TOURE
conseillère municipale de Sainte-Suzanne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Réunion
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Christine JUSTE
adjointe au maire de Marseille
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Béatrice BULOU
maire de Mundolsheim (Bas-Rhin)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Samia RIFFAUD
conseillère communautaire déléguée (Limoges métropole)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Emmanuelle LEVEUGLE
conseillère départementale du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Françoise de ROFFIGNAC
conseillère départementale de Charente
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Nathalie MATIGNON
déléguée générale du Groupement des entreprises industrielles de services textiles
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des riverains industriels
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Elisabeth DOYELLE
coordinateur eau raffinage chimie à TotalEnergies
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des riverains industriels
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Christine ETCHEGOYHEN
directrice de France Hydro Electricité
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des industries de production d'électricité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Chiara DE LEONARDIS
membre de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des entreprises d'assainissement et de distribution d'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Guillemette LORRAIN
membre associée de la Chambre de commerce et d'industrie de Versailles
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentants des chambres de commerce et d'industrie territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Cindy LEVASSEUR
chef du service RSE et environnement à l'Union des industries et métiers de la métallurgie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentante des industries métallurgiques
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Céline CAROLY
responsable environnement au sein du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentante des industries chimiques
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Danielle MAMETZ
vice-présidente du Syndicat de distribution d'eau potable et d'assainissement du Nord
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
3° Au titre des usagers professionnels « entreprises à caractère industriel et artisanal »
Représentant des distributeurs d'eau en régie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Maialen BERTERRECHE
piscicultrice en eau douce
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des pisciculteurs en eau douce et de l'aquaculture en eau de mer
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Chalotte VASSANT
secrétaire adjointe de la Chambre d'agriculture de l'Aisne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Véronique LAVILLE
représentante des chambres d'agriculture au comité de bassin Seine-Normandie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Marie POUTISSOU
directrice générale de Belmond Afloat in France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentants des associations de navigation intérieure
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Laurène NIAMBA
responsable relations institutionnelles et affaires juridiques à Armateurs de France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentante des transports maritimes
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Marie LECOMTE
représentante du comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme »
Représentante de la pêche maritime
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Florence DENIER-PASQUIER
administratrice de France Nature Environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Annick BENAZECH
vice-présidente de Corrèze environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Isabelle GAILLARD
présidente de l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentants des associations de consommateurs
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Stéphanie GUINE
directrice de l'Institut de formation et de recherche en éducation à l'environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau
III. - Au titre des représentants des usagers
1° Au titre des usagers non professionnels
Représentante d'associations d'éducation à l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sylvie GUSTAVE DIT DUFLO
présidente du comité de l'eau et de la biodiversité de Guadeloupe
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Mu'Uminat CHEIKH AHMED
présidente du comité de l'eau et de la biodiversité de Mayotte
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sandrine ROCARD
directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentants des directeurs d'agences de l'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Anne-Laure BORDERELLE
directrice régionale adjointe à la direction régionale Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentants de l'Office français de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
Office français de la biodiversité
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Agnès VINCE
directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentante du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Christine BOURBON
responsable de la division gestion durable à Voies navigables de France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentante de Voies navigables de France
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Taline APRIKIAN
chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Corinne FELIERS
chef du bureau de la qualité des eaux à la direction générale de la santé
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de la santé
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Anne OSWALD
chargée de mission au bureau de l'aquaculture à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de la mer
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sophie LACOTE
chef du bureau du droit économique, financier, social, de l'environnement et de la santé publique à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de la justice
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Stéphanie HOCDE-LABAU
adjointe à la chef du bureau de l'élaboration des politiques publiques du sport
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hélène PERRET
chef du bureau de l'environnement et du développement durable à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de la défense
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Carole TECHENEY
adjointe au chef du bureau énergie et environnement à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de la consommation
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hermine DURAND
chef du bureau des énergies renouvelables hydrauliques et marines à la direction générale de l‘énergie et du climat du ministère de la transition écologique
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Emilie BONNET-DERIVIERE
chef du bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Hélène CAPLAT-LANCRY
chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Simone SAILLANT
directrice du programme Montagne et Ruralités à l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Valérie METRICH-HECQUET
directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
1° Au titre de l'Etat
Représentante du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Claude MIQUEU
membre expert du comité de bassin Adour-Garonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VI. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de l'eau
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Daniel MARCOVITCH
membre du partenariat français pour l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VI. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de l'eau
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean LAUNAY
président du partenariat français pour l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VI. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de l'eau
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: David COLON
délégué du comité stratégique de la filière eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VI. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de l'eau
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Solène LE FUR
directrice générale de l'Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VI. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de l'eau
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Florence HABETS
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VI. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de l'eau
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Agathe EUZEN
chercheuse au CNRS en anthropologie et sciences de l'environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VI. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de l'eau
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Catherine CARRE
enseignante-chercheur en géographie à l'université Paris I
Objet:
membres du Comité national de l'eau
VI. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de l'eau
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean LAUNAY
président du Partenariat français pour l'eau
Objet:
président du Comité national de l'eau
Groupe:
Comité national de l'eau
president
JORFTEXT000044170734(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Alberto (Albert)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES - LYON, M., RICHARD, Michel
BRETAGNE, M., OLLIVIER, Jean-François
ÎLE-DE-FRANCE, Mme, BROUARD, Bénédicte
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000044170731(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe SCHILLINGER
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de la mission de la programmation et des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la programmation et des affaires générales
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000044170698(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gaëlle BERTHET
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du bureau de l'appui à la conduite des projets numériques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service
dans la limite des attributions du bureau de l'appui à la conduite des projets numériques
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service"
JORFTEXT000044170698(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jean-Marie Bouguen
attaché principal d'administration d'Etat, adjoint au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'anticipation et du développement de l'emploi et des compétences de la sous-direction des mutations économiques et de la sécurisation de l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000044170547(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Mathieu Arbouin
agent contractuel, adjoint au chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission du pilotage et de la performance de la sous-direction du financement et de la modernisation et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000044170547(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Régis PELISSIER
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
JORFTEXT000044170542(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Régis PELISSIER
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargé des retraites et de la santé au travail, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargé des retraites et de la santé au travail"
JORFTEXT000044170537(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Henri de Lavergnolle
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Barkhane »
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000044170427(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sylvie Lechault
Commissaire principale
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Barkhane »
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000044170427(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bertrand Villaine
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2021-11-16"
JORFTEXT000044170427(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Fabrice Pielucha
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2021-10-27"
JORFTEXT000044170427(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Raphaël Jean-Lis
Commissaire de 1re classe
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-11-17"
JORFTEXT000044170427(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Nicolas Vieux-Rochas
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-10-28"
JORFTEXT000044170427(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe Marseille
agent contractuel, responsable du pôle audit et comptabilité de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000044170297(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jérémie Gué
agent contractuel, responsable du pôle juridique de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000044170297(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Ludovic Planté
ingénieur des mines, directeur de participations adjoint de la direction de participations Services et finances de l'Agence des participations de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000044170297(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sébastien Justum
conseiller référendaire détaché dans le corps des administrateurs civils hors classe, directeur de participations adjoint de la direction de participations Energie, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000044170297(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Pierre Jeannin
ingénieur en chef des mines, directeur de participations adjoint de la direction de participations Industrie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000044170297(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Emmanuel Bossière
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de participations adjoint de la direction de participations Transports de l'Agence des participations de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000044170297(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Bénédicte Meton
attachée hors classe d'administration, secrétaire générale adjointe de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement les concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de la relance et le compte spécial géré par l'Agence des participations de l'Etat, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par ladite agence
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000044170297(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sarah Finkelstein
administratrice civile, secrétaire générale de l'Agence des participations de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement les concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de la relance et le compte spécial géré par l'Agence des participations de l'Etat, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par ladite agence
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
JORFTEXT000044170297(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe SCHILLINGER
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe de la mission de la programmation et des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la programmation et des affaires générales
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000044170231(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Gaëlle BERTHET
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du bureau de l'appui à la conduite des projets numériques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service
dans la limite des attributions du bureau de l'appui à la conduite des projets numériques
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service"
JORFTEXT000044170231(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Sonia BAYADA
Objet:
directrice financière et juridique, pour signer tous documents et actes établis dans les limites des attributions de la direction financière et juridique
JORFTEXT000044170221(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Géraldine LEVEAU
secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, actes, ordres de missions, états de frais, demandes d'achat et certifications de service fait, à l'exclusion des décrets, établis dans les limites des attributions du secrétariat général pour l'investissement
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000044170221(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dapvril René
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-11-01"
INTJ2128092S(source BOMI)
promotion
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe Anne-Laure
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-11-01"
INTJ2128092S(source BOMI)
promotion
07 Octobre 202107/10/2021
De: Lamoureux Bernard
Objet:
au grade de major
Groupe:
Secrétariat
date_debut="2021-11-01"
INTJ2128091S(source BOMI)
promotion
07 Octobre 202107/10/2021
De: Crucis Antoine
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Secrétariat
date_debut="2021-11-01"
INTJ2128091S(source BOMI)
promotion
07 Octobre 202107/10/2021
De: Champelovier Nastasia
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Secrétariat
date_debut="2021-11-01"
INTJ2128091S(source BOMI)
promotion
07 Octobre 202107/10/2021
De: Champetier Damien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Secrétariat
date_debut="2021-11-01"
INTJ2128091S(source BOMI)
promotion
07 Octobre 202107/10/2021
De: Busset Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Secrétariat
date_debut="2021-11-01"
INTJ2128091S(source BOMI)
promotion
07 Octobre 202107/10/2021
De: Dal Dimitri
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Secrétariat
date_debut="2021-11-01"
INTJ2128091S(source BOMI)
promotion
07 Octobre 202107/10/2021
De: Claire RAMPON
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lors du Colloque du GDR Mémoire qui se tiendra dans le Lot et qui doit rassembler 160 personnes, du 12 au
15 octobre 2021
(Unité CRCA – UMR 5169)
Groupe:
Unité CRCA – UMR 5169
DEC213360DR14(source BOCNRS)
habilitation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Julien GOSTEAU
le
14 octobre 2021
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lors du moment de convivialité avec des personnes extérieures au lieu de réception suite à la thèse de
DEC213358DR14(source BOCNRS)
habilitation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Edouard Pauwels
le
8 octobre 2021
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lors de la cérémonie de remise de la médaille de bronze du CNRS à
DEC213347DR14(source BOCNRS)
habilitation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Isabelle Queinnec
directrice de recherche
Objet:
directrice adjointe scientifique de l'Institut des sciences de l'information et de leurs interactions (INS2I), en charge du domaine « Suivi des unités et des chercheurs – référente de la section 7 »
Remplace:M. Jamal Daafouz
Groupe:
Direction scientifique de l'Institut des sciences de l'information et de leurs interactions (INS2I), en charge du domaine « Suivi des unités et des chercheurs – référente de la section 7 »
date_debut="2021-10-01"
DEC213191DAJ(source BOCNRS)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.