Jean-Yves Chapuis


De: Chapuis (Jean-Yves)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 24e section) à l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000022919604(source JORF)
nomination
17 Octobre 201017/10/2010
De: Chapuis (Jean-Yves)
vice-président de Rennes métropole
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000815602(source JORF)
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Jean-Yves Chapuis
vice-président de la communauté urbaine de Rennes métropole (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Chapuis (Jean-Yves)
adjoint au maire de Rennes
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chapuis (Jean-Yves)
directeur de l'école d'architecture de Bretagne
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000405937(source JORF)
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Chapuis (Jean-Yves)
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587101(source JORF)
nomination
18 Janvier 200118/01/2001
De: Chapuis (Jean-Yves)
adjoint au maire de Rennes
Objet:
membres du comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000575238(source JORF)
nomination
05 Mars 199905/03/1999
De: Chapuis (Jean-Yves)
maire adjoint de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="1998-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000204007(source JORF)
nomination
21 Décembre 199721/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.