Jean-Yves Simon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: SIMON Jean-Yves
Objet:
de droit en classe L3 de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des caisses déléguées pour la sécurité sociale des travailleurs indépendants et de certains régimes spéciaux
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des caisses déléguées pour la sécurité sociale des travailleurs indépendants et de certains régimes spéciaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2023-12-31"
JORFTEXT000036521064(source JORF)
inscription
20 Janvier 201820/01/2018
De: Jean-Yves SIMON
avocat au barreau de Mulhouse
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
Commission du droit local d'Alsace-Moselle
JORFTEXT000029186972(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: SIMON (Jean-Yves, Amand, Joseph, André)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000026501761(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean-Yves SIMON
Objet:
responsable de la division formation professionnelle, pour signer
SJSX0930095X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Simon (Jean-Yves)
centre hospitalier spécialisé de Caen, secteur 14 G 03
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000746280(source JORF)
nomination
11 Janvier 199711/01/1997
De: Simon (Jean-Yves, Amand, Joseph, André)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Laurie (Guy, Maurice, Emile)
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000191513(source JORF)
nomination
11 Janvier 199611/01/1996
De: Simon (Jean-Yves, Armand, Joseph, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Guillaume et Jean-Yves Simon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000179493(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Simon (Jean-Yves, Antoine, Joseph)
adjudant-chef; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992