18 Septembre 1993

JORFTEXT000000728657 (source JORF)

De:	Gallot (Isabelle)
Objet:	après concours maître-assistant stagiaire en technologie alimentaire à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1993-08-15"

nomination

De:	Foin (Patrice) à compter dit 1er avril 1993
Objet:	directeur à l'Institut national géographique national exercées par
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

cessation de fonction

De:	Osché (Michel) dates de leur nomination
Objet:	directeur à l'Institut national géographique national exercées par ingénieur général géographe
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="1993-12-01"

cessation de fonction

De:	Pinson (Jean-Pierre)
Objet:	directeur à l'Institut national géographique national exercées par
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="1993-08-01"

cessation de fonction

De:	Frolich (Bernard)
Objet:	directeur à l'Institut national géographique national exercées par
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="1993-02-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000728653 (source JORF)

De:	Rambaud (Émile)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 (§ 1) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental de l'équipement
Groupe:	Direction départementale de l'équipement

date_debut="1993-12-02"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000728652 (source JORF)

De:	Morali (Clélia) administrateur civil, rattachée pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	auprès de la société Rhône-Poulenc pour y exercer les fonctions de responsable des affaires publiques
Groupe:	Société Rhône-Poulenc

date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"

détachement

De:	Le Chatelier (Gilles)
Objet:	rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

nomination

De:	Fratacci (Stéphane)
Objet:	rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

nomination

De:	Mitjavile (Marie-Hélène) maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

nomination

De:	Colmou (Anne-Marie)
Objet:	rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

nomination

De:	Laurent (Dominique) maîtres des requêtes au Conseil d'Etat, placées en position de détachement
Objet:	rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage de032
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

cessation de fonction

De:	Hubac (Sylvie)
Objet:	rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage de032
Groupe:	Cour supérieure d'arbitrage

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Bruz (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"

De:	Radigue (Paul, Gilles, Alfred)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle François Le Bec, Jacques Renault, Jean Perrot, Michel Salmon et Gaël Le Lay, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000728648 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Pontgibaud (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"

De:	Yebbala (Malic)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	Mme Larraz (Nadine)

JORFTEXT000000728646 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000728645 (source JORF)

De:	Daniel Watrin administrateur civil
Objet:	dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions. à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000728645 (source JORF)

De:	Gautrat
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

JORFTEXT000000728645 (source JORF)

De:	Bernard Blanc sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la coopération"

De:	Garcia (Marc) professeur d'enseignement général de collège
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la coopération attaché d'administration centrale de 1re classe

JORFTEXT000000545961 (source JORF)

intégration

date_debut="1993-08-30"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"

De:	Nau (Françoise)
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en technologie alimentaire et gestion de la qualité à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

JORFTEXT000000545960 (source JORF)

nomination

date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Darre (Aafke) professeur d'école nationale à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000545959 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000545958 (source JORF)

De:	Piton (Jean-Louis)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Pourchier (Roger)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

JORFTEXT000000545957 (source JORF)

De:	Gaze (Robert) contrôleur divisionnaire des douanes
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Groupe:	Direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France

nomination

JORFTEXT000000545859 (source JORF)

De:	Robert (Jacques) administrateur civil
Objet:	secrétaire général du Conseil national des transports
Remplace:	M. Berlet (Édouard)
Groupe:	Conseil national des transports

date_debut="1993-09-01"

nomination

JORFTEXT000000545858 (source JORF)

De:	Schuler (Matthieu) élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="1993-09-01"
eleve_mines

nomination

JORFTEXT000000545858 (source JORF)

De:	Rigaud (Virginie)
Objet:	à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

date_debut="1993-09-01"
eleve_mines

nomination

huissier
huissier_residence="Fronton (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	Terreux (Jacky)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Perelman (Serge) et Muscat (Xavier), huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000545857 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Fronton (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	Perelman (Serge)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Perelman (Serge) et Muscat (Xavier), huissiers de justice associés

JORFTEXT000000545857 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Fougères (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"

De:	Hubert (Stéphan, Jules, Marie, Victor)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Stéphane Lesaux et Stéphan Hubert, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000544496 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Cuxac-Cabardès (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"

De:	Courrière (Raymond, Ernest, Benoît, Paul)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Fortin-Lezy et Raymond Courrière, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000544495 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Retiers (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"

De:	Radigue (Paul, Gilles, Alfred)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Yves Rouault et Paul Radigue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000544494 (source JORF)

cessation de fonction

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Lapierre (Catherine) maître-assistant de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000363648 (source JORF)

intégration

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Bertheau (Yves) maître-assistant de l'institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000363647 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000363619 (source JORF)

De:	Vernède (Luc)
Objet:	au titre de l'année scolaire 1993-1994 élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne les élèves
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

titularisation

JORFTEXT000000363619 (source JORF)

De:	Trettin (Svenja)
Objet:	au titre de l'année scolaire 1993-1994 élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne les élèves
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

titularisation

JORFTEXT000000363619 (source JORF)

De:	Sauzet (Françoise)
Objet:	au titre de l'année scolaire 1993-1994 élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne les élèves
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

titularisation

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Risser (Jean, Marie)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Petit (Jean-Claude)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Lombard (Paul)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Lerebours (Patrick)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Giroud (Éric)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Buisson (Daniel)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Trzaska (Bernard)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Stengel (Alain)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Scalisi (Giovanni)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Sarrazyn (Serge)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Righi (Marc)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Rialland (Yves)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Pometti (Francesco)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Picon (Philippe)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Garnier (Laurent)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Deguen (Jean-Luc)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Caverne (Éric)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Cariou (Roland)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Carrias (Fabienne)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"

De:	Bert (Dorine)
Objet:	élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans par ordre alphabétique Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

JORFTEXT000000363617 (source JORF)

De:	Lorentz (Francis) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:	auprès de la Régie autonome des transports parisiens président-directeur général pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

date_debut="1992-12-12"

détachement

date_debut="1993-09-01"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"

De:	Amaudric du Chaffaut
Objet:	dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères

JORFTEXT000000363616 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000000363616 (source JORF)

De:	Amaudric du Chaffaut (Bernard) conseiller des affaires étrangères de 2e classe, auprès de la société nationale Elf-Aquitaine
Objet:	au détachement directeur des relations internationales
Groupe:	Direction des relations internationales

date_debut="1993-09-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000363615 (source JORF)

De:	Hubert (Jean-Paul) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	auprès de la ville de Paris administrateur pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Ville de Paris

date_debut="1993-02-01"

détachement

JORFTEXT000000363614 (source JORF)

De:	Lafon (Michel) sous-préfet
Objet:	secrétaire général de la ville de Boulogne-Billancourt
Groupe:	Ville de Boulogne-Billancourt

date_debut="1992-09-01"
date_fin="1993-05-31"

détachement

JORFTEXT000000363027 (source JORF)

De:	Sallier (Gérard) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la coopération
Objet:	sur un emploi de chef de mission de coopération et d'action culturelle à Victoria (Seychelles)
Groupe:	Sur un emploi de chef de mission de coopération et d'action culturelle à Victoria (Seychelles)

date_debut="1992-06-28"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000363026 (source JORF)

De:	Dejean de la Batie (Noël)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Grenoble-II
Groupe:	Université Grenoble-II

date_debut="1994-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Crouzet (Colette) maître-assistant de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000363025 (source JORF)

intégration

date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la coopération"

De:	Blatin (Martine) professeur certifié
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la coopération attaché d'administration centrale de 1re classe

JORFTEXT000000362741 (source JORF)

intégration

date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la coopération"

De:	Robin (Danielle) adjoint d'enseignement
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la coopération attaché d'administration centrale de 1re classe

JORFTEXT000000362740 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000179528 (source JORF)

De:	Zighera (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (science économique générale) auprès de l'université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

date_debut="1994-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Chapoutot (Patrick) maître-assistant de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000179527 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000179526 (source JORF)

De:	Perol (Jacqueline), épouse Garait inspecteur central du Trésor
Objet:	agent comptable secondaire de l'Institut national de la recherche agronomique à Clermont-Ferrand pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1993-02-01"

détachement

JORFTEXT000000179524 (source JORF)

De:	Parant (André) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	auprès du ministère de la coopération chef de la mission de coopération et d'action culturelle à Bangui inclus
Groupe:	Ministère de la coopération

date_debut="1993-09-09"
date_fin="1993-09-12"

détachement

JORFTEXT000000179523 (source JORF)

De:	Lartaz (Nadine), épouse divorcée Chatain
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle

huissier
huissier_residence="Mazamet (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"

nomination

JORFTEXT000000179523 (source JORF)

De:	Terrieux (Jacky)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Puig et Jacky Terreux, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Mazamet (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"

De:	Simon (Jean-Yves, Armand, Joseph, André)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Thierry Guillaume et Jean-Yves Simon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000179493 (source JORF)

cessation de fonction