Joël Devos

De: Devos (Joël)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 2 en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
DEVK0763042A(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200710/09/2007
De: Devos (Joël)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 2 en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUG0790245A(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200725/02/2007
De: Devos (Joël)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du
5 août 2005
en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUG0610206A(source BODD)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Devos (Joël)
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du
5 août 2005
susvisé en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
EQUG0610206A(source BODD)
délégation de signature
10 Février 200610/02/2006
De: Devos (Joël, Michel)
secrétaire général d'une direction régionale de l'environnement ; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Devos (Joël)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe
au titre de l'année 1989 dans les conditions suivantes
date_debut="1989-08-01"
JORFTEXT000000165652(source JORF)
promotion
26 Août 199326/08/1993
De: Devos (Joël)
Objet:
pour l'année 1989 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
JORFTEXT000000163623(source JORF)
promotion
12 Mai 199312/05/1993