Julien Rigoulot

De: Rigoulot (Julien)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000265085(source JORF)
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Rigoulot (Julien)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000628950(source JORF)
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Rigoulot (Julien)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
A titre de personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
date_debut="2003-04-30"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000778251(source JORF)
nomination
06 Mai 200306/05/2003
De: Rigoulot (Julien)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
A titre de personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
date_debut="2002-03-20"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000407384(source JORF)
nomination
04 Avril 200204/04/2002
De: Rigoulot (Julien)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110
date_debut="2001-03-07"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000588109(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001