09 Novembre 2004

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Lacambre (Jean, Jacques)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2005-01-10"
radiation
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bardollet (Louis)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits
date_debut="2004-12-30"
admission
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bellanger (Francis)
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits
date_debut="2004-11-01"
admission
09 Novembre 200409/11/2004
De: Guignard (Thierry)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits
date_debut="2004-12-29"
admission
09 Novembre 200409/11/2004
De: Le Tourneau (Bernard)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits
date_debut="2004-11-20"
admission
09 Novembre 200409/11/2004
De: Picard (Edwige)
Objet:
au grade de lieutenante de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de psychologue clinicien au profit du centre de sélection et d'orientation de la région terre nord-ouest
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean-Paul Proust
préfet hors cadre
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Dupont (Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Sarthe
dont deux ans
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
duree="trois ans"
détachement
09 Novembre 200409/11/2004
De: Lenee (Philippe)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jugie (Gérard)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Goujon (Marc)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Eddi (Michel)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Douchin (Hervé)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: d'Argouges (Christine)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Esterle (Laurence)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Martine Vellutini
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour la gestion du Parc naturel régional de Camargue
Remplace:M. Gérard Adrien
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Philippe Zemmour
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Véronique Ghys
inspectrice
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Poitiers
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Claude Mathonniere
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
adjointe de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-10-18"
détachement
09 Novembre 200409/11/2004
De: Walrafen (Thierry)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
09 Novembre 200409/11/2004
De: Giacomino (Thierry)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre de représentants du ministère de la culture
Membre suppléant
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Spavone (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Geneste (Yann)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Gautier (Philippe)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Delord (Arnaud)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: de Bondy (Eric)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Touré (Karim)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Macheray (Laurent)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Fonfrède (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Berlow (Stéphane)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Anscombe (Frédéric)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Pericone (Catherine)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Lepot (Charlotte)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Castel (Silvy)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre de représentants du ministère de la culture
Membre titulaire
Groupe:
duree="un an"
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Rigoulot (Julien)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Krivoshey (Caleb)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Hanouna (Georges)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Darondeau (Yves)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Coupe (Joey)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Goldstein (Lilian)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Coqueugniot (Bertrand)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Charriras (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bordarier (Christian)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bernard (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Chedid (Emilie)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Pisani (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: François du Breuil-Helion de la Gueronniere
directeur des affaires financières
Objet:
représentant du ministre chargé des forêts, comme membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Dopffer (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2004-10-01"
depart_retraite
admission
09 Novembre 200409/11/2004
De: André Soubirou
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Haut Conseil de la mémoire combattante
six personnalités qualifiées choisies
en raison de leur engagement personnel dans la défense des valeurs combattantes ou de leur compétence en matière de mémoire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Pierre Pasquini
Objet:
membres du Haut Conseil de la mémoire combattante
six personnalités qualifiées choisies
en raison de leur engagement personnel dans la défense des valeurs combattantes ou de leur compétence en matière de mémoire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
membres du Haut Conseil de la mémoire combattante
six personnalités qualifiées choisies
en raison de leur engagement personnel dans la défense des valeurs combattantes ou de leur compétence en matière de mémoire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Georges Caïtucoli
Objet:
membres du Haut Conseil de la mémoire combattante
six personnalités qualifiées choisies
en raison de leur engagement personnel dans la défense des valeurs combattantes ou de leur compétence en matière de mémoire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Denise Vernay
Objet:
membres du Haut Conseil de la mémoire combattante
six personnalités qualifiées choisies
en raison de leur engagement personnel dans la défense des valeurs combattantes ou de leur compétence en matière de mémoire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Cécile Rol-Tanguy
Objet:
membres du Haut Conseil de la mémoire combattante
six personnalités qualifiées choisies
en raison de leur engagement personnel dans la défense des valeurs combattantes ou de leur compétence en matière de mémoire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean-Paul Proust
préfet de police de Paris
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Peyre (César)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Orou Yerima (Salim)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Grégoire (Florian)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: El Jalti (Vivien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Brisson (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Biteau (Hubert)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Berthe (André)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Avendano Del Olmo (Pablo)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Tevenaz (Violette)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Reynaud (Estelle)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Rebuffet (Aurélie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Py (Audrey)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Flocard (Viviane)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Flavien (Caroline)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: De Goiffon (Fanny)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Chaduc (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bui Ngoc (Lan Monica)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Benveniste (Julie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Marie-Michelle Bivouac
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réseau des addictions-Guadeloupe »
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean-Luc Champeaux
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
comptable du groupement d'intérêt public « Maison du handicap de la Corse-du-Sud »
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Ghazerian (Lydie), épouse Gazarian
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits
date_debut="2004-10-18"
admission
09 Novembre 200409/11/2004
De: d'Humières (Gilles)
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits
date_debut="2004-09-15"
admission
09 Novembre 200409/11/2004
De: Sicaud (Bruno)
maître principal fourrier
Objet:
régisseur d'avances titulaire auprès du district social de la marine à Lorient
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Peteuil (Aurélien)
Objet:
liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
09 Novembre 200409/11/2004
De: Delouvée (Johan)
Objet:
liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
09 Novembre 200409/11/2004
De: Casal (Vincent)
Objet:
liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bourel (Julien)
Objet:
liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
09 Novembre 200409/11/2004
De: Guichaoua (Céline)
Objet:
liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jenn (Jean-Marie, Joseph)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2005-01-01"
radiation
09 Novembre 200409/11/2004
De: Albert Vendeville
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bruno Valade
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Alain Speckart
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Didier Bortolin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Maurizio Spinetti
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean-Louis Sablayrolles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bernard Puraye
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Thierry Ponthieu
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Eric Gineste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Yves Gasnier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Patrice Fernon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Alain Borde
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Philippe Balitout
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Rémi Baert
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Eric Muckensturm
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: José Hennebil
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: André Daguin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean-Pierre Cuxac
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Anne Landre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Guy Barrey
Objet:
inspecteur général du tourisme
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
inspecteur_general="Tourisme"
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Gilbert (Marc)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits
date_debut="2004-11-30"
admission
09 Novembre 200409/11/2004
De: Sicaud (Roger)
conseiller cinéma de la DRAC Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
représentants des directions régionales des affaires culturelles
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean (Claude)
directeur régional des affaires culturelles de Picardie
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
représentants des directions régionales des affaires culturelles
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bernadette Malgorn
préfète
Objet:
présidente du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Groupe:
president
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Pierre Mutz
préfet en service détaché
Objet:
préfet de police de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Céline Lacroix, épouse Sahbani
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du service départemental d'incendie et de secours du Nord
attachée territoriale
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="un an"
détachement
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean Depasse
Objet:
inspecteur départemental des impôts de 3e classe, chef du service du greffe central et des archives de la Cour des comptes, pour certifier les expéditions des arrêts et en assurer la notification aux comptables
Groupe:
cour_comptes
délégation de signature
09 Novembre 200409/11/2004
De: Patrick Sitbon
chargé de mission auprès du secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à : »
délégation de signature
09 Novembre 200409/11/2004
De: Nacer Meddah
pour ce qui concerne les actes et décisions afférents à la gestion des services et des personnels des chambres régionales et territoriales des comptes ainsi qu'à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de ces juridictions financières, de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à : »
délégation de signature
09 Novembre 200409/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.