Louis Brasseur
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BRASSEUR (Louis, Dominique, Bertrand, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2026
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Lieutenant
"
armee_grade_precedent
=
"
Sous-lieutenant
"
JORFTEXT000054427636
(source JORF)
nomination
16 Juillet 2026
16/07/2026
De:
BRASSEUR (Louis, Dominique, Bertrand, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er août 2025
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Sous-lieutenant
"
armee_grade_precedent
=
"
Aspirant
"
JORFTEXT000053019608
(source JORF)
nomination
13 Décembre 2025
13/12/2025
De:
Louis Brasseur
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000634497
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2006
28/01/2006
De:
Brasseur (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Brasseur (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000627536
(source JORF)
nomination
20 Août 2004
20/08/2004
De:
Brasseur (Louis)
praticien hospitalier ; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé, et de la protection sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
27
"
annees_activite_professionelle
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Ministère de la santé, et de la protection sociale
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000441435
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2004
14/07/2004
De:
Brasseur (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2004
17/01/2004
De:
Brasseur (Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001