Marc Berthe
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Berthe (Marc, Philippe)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000023019708
(source JORF)
nomination
09 Novembre 2010
09/11/2010
De:
Berthe (Marc)
adjoint de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS
EQUT0510257S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Berthe (Marc)
adjoint au chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S
(source BODD)
charge
25 Septembre 2005
25/09/2005
De:
Berthe (Marc, Guy)
lieutenant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
2003-01-01
"
date_fin
=
"
2005-12-31
"
legion_honneur
grade
=
"
Chevalier
"
citation
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000257564
(source JORF)
nomination
14 Mai 2005
14/05/2005
De:
Berthe (Marc)
adjoint de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S
(source BODD)
charge
10 Mars 2005
10/03/2005
De:
Berthe (Marc)
adjoint de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0410135S
(source BODD)
charge
10 Juin 2004
10/06/2004