Marcel Vinot

De: Marcel VINOT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Vinot (Marcel)
Objet:
assesseur suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. Perget (Jean-Paul)
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Vinot (Marcel)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2° et 5° de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
2°
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marcel Vinot
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion des recommandations sur le bon usage du médicament
2°
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200317/09/2003