Marie Vermillard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vermillard (Marie)
Objet:
présidente de la commission des prix de qualité
prévue à
l'article 92 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut
=
"
2004-09-25
"
duree
=
"
un an
"
president
JORFTEXT000000806671
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2004
02/10/2004
De:
Vermillard (Marie)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000598406
(source JORF)
nomination
21 Septembre 2002
21/09/2002
De:
Vermillard (Marie)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2001-09-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000771755
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2001
18/09/2001
De:
Vermillard (Marie)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières de l'Etat aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection inférieure à une heure
instituée à l'article 2 de l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières de l'Etat aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection inférieure à une heure
date_debut
=
"
1999-03-17
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000394338
(source JORF)
nomination
01 Avril 1999
01/04/1999