Marie-Joseph Bogard


De: Bogard, née Bastien (Marie-Joseph)
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
date_debut="1999-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
suppleant
cessation de fonction
15 Juin 199915/06/1999
De: Bogard (Marie-Joseph)
née Bastien, agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Neufchâteau
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.