tribunal_instance="Neufchâteau" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sion (Michel)
greffier du premier grade au tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
à titre exceptionnel et
pour une durée maximale de six mois
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2008-04-19"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000018891480(source JORF)
renouvellement
03 Juin 200803/06/2008
De: Sion (Michel)
greffier du premier grade au tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
à titre exceptionnel et
pour une durée maximale de six mois
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2007-10-19"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000523949(source JORF)
renouvellement
23 Novembre 200723/11/2007
De: Lardenois (Odile), épouse Blondelle
greffière du premier grade, chef de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000628296(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Gillot (Valérie), épouse Fuster
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2004-10-11"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000237295(source JORF)
cessation de fonction
04 Novembre 200404/11/2004
De: Gillot (Valérie), épouse Fuster
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2003-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000786025(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Sion (Michel)
Objet:
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2003-07-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000786025(source JORF)
cessation de fonction
01 Juillet 200301/07/2003
De: Sion (Michel)
greffier du deuxième grade, actuel régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2002-05-12"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000779590(source JORF)
nomination
20 Juillet 200220/07/2002
De: Sion (Michel)
greffier du deuxième grade et régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2001-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000771137(source JORF)
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Francard (Evelyne)
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2001-06-22"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000771137(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 200120/11/2001
De: Francard (Evelyne)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2000-12-21"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000219538(source JORF)
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Genet (Sandrine)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="1999-03-15"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
suppleant
JORFTEXT000000210745(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bogard, née Bastien (Marie-Joseph)
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="1999-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
suppleant
JORFTEXT000000210745(source JORF)
cessation de fonction
15 Juin 199915/06/1999
De: Bogard (Marie-Joseph)
née Bastien, agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Neufchâteau
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
suppleant
JORFTEXT000000747131(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Gerard (Marie-Claude), épouse Thiriet
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Neufchâteau
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000000747131(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.