Maurice Bernart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernart (Maurice)
producteur de cinéma et acteur. Chevalier du 18 juin 1989
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1989-06-18
"
JORFTEXT000031502339
(source JORF)
promotion
22 Novembre 2015
22/11/2015
De:
Bernart (Maurice)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1999-05-01
"
JORFTEXT000000761280
(source JORF)
nomination
15 Juin 1999
15/06/1999
De:
Bernart (Maurice)
Objet:
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
2o Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1998-08-01
"
JORFTEXT000000754879
(source JORF)
nomination
20 Août 1998
20/08/1998
De:
Bernart (Maurice)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut
=
"
1992-08-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000541366
(source JORF)
nomination
19 Septembre 1992
19/09/1992