Michèle Brum
Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Brum-Bousquet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Brum (Michèle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000814535
(source JORF)
nomination
03 Mars 2006
03/03/2006
De:
Brum (Michèle)
Objet:
comme membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques des produits de tatouage
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000261786
(source JORF)
nomination
15 Juin 2005
15/06/2005
De:
Brum (Michèle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Brum (Michèle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767
(source JORF)
nomination
18 Juin 2003
18/06/2003
De:
Brum (Michèle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2002
11/09/2002
De:
Brum (Michèle)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
mentionnée aux articles R. 5002 et R. 5002-2 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000778672
(source JORF)
nomination
21 Juin 2002
21/06/2002
De:
Brum (Michèle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
De:
Brum (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 2001, rapporteurs auprès de la Commission nationale de pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000405820
(source JORF)
nomination
23 Juin 2001
23/06/2001
De:
Brum (Michèle)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacopée
prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
En raison de leur compétence scientifique ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000360744
(source JORF)
nomination
07 Février 1996
07/02/1996
De:
Brum (Michèle)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission nationale de pharmacopée prévue à l'article R. 5002 du code de la santé publique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000541527
(source JORF)
nomination
22 Août 1992
22/08/1992
