07 Février 1996

De:	Anfray (Claude)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 c) Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget représentant du ministre chargé du budget
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Gaugiran (Jean-Louis)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 c) Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Rutman (Gilbert)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 b) En raison de leurs compétences
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Labruyere (Jean-Pierre)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 b) En raison de leurs compétences
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Viallefond (Jacques)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Dutreuilh (Guy)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Voyer (Philippe)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Vergnon (Henri)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Souchaud (Jean-Pascal)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Parmentier (Christian)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Legay (Marc)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Calvet (Bernard)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Philippe (Jean)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du 29 janvier 1996 a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentant du Comité national de la distribution pétrolière
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

JORFTEXT000000730466 (source JORF)

De:	Maire (Jacques)
Objet:	directeur général adjoint de Gaz de France dont le mandat
Groupe:	Gaz de France Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

date_debut="1995-11-23"

reconduction

JORFTEXT000000730288 (source JORF)

De:	Courtault (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur régional des transmissions du ministère de l'intérieur

date_debut="1996-02-25"
depart_retraite

admission

De:	Jacques Coëffé préfet
Objet:	conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000730287 (source JORF)

nomination

De:	Pierre Ardouin conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller maître
Remplace:	M. Groussard
Groupe:	Conseil maître

JORFTEXT000000730286 (source JORF)

nomination

De:	Anne-Marie Froment-Meurice conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller maître
Remplace:	M. Vanderchmitt
Groupe:	Conseil maître

JORFTEXT000000730286 (source JORF)

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Raoul Briet conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	directeur de la sécurité sociale
Remplace:	Mme Rolande Ruellan
Groupe:	Direction de la sécurité sociale

JORFTEXT000000730282 (source JORF)

nomination

De:	Tréhin (Jean-Jacques)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Loudes (Thomas, Philippe)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Leconte (Sylvain, Louis, Albert)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Koll (Christophe, André)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Jézégou (Joël)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Jaffrain (Youenn)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Duménil (Fabien, Lucien, Didier)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Dumoutier (Gilles, François)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Cordier (Nicolas, Marc, Olivier)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bouyssel (Nicolas, René, Jérôme)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Arnauld (François-Xavier, Jacky, Marie)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Paricaud (Erwan, Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 7. Concours G.E.I., élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ferté (Clément, Gaston, Rodolphe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 7. Concours G.E.I., élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Blauwart (Nicolas)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 5. Concours spécial pour titulaires du D.E.U.G
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Fakhoury (Fadi, Farouk) (Liban)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 4. Concours sur programme P, élève étranger
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Luca (de) (Robert, Frédéric, André)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Zéachandirin (Vassoudevan)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Walon (Nicolas, Pierre, Gilles)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Tardieu (Emmanuel, Thomas)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Roussille (Clément, Marie, Benoît)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Roubin (Anthony, Christian, Emmanuel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Rouah (Raphaël)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Rigollet-Boulongeot (Olivier, Joseph, René)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ponçon (Martin, Vincent, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Poirier (Sébastien, Henri, Michel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Perruchot (Jérôme, Jean, Guy, Antoine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pabon (Bertrand, Arnaud, Gilles)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ologaray (Stéphane, Américo)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Moulin (Nicolas, Stanislas, Jacques)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Miquelis (Cyrille, Jean)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Mayolle (Matthieu, Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Masson (Michaël, Eric)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Marion (Charles, Michel, Jean)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lebeau (Arthur, Pierre, Jean)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Le Tellier (Arnaud, Michel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Le Pemp (Olivier, Alain, Noël)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Henrion (Xavier, Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gau (Olivier, François)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gateau (Samuel, Roger, André)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gamard (Stéphan, Christophe, Fernand)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Galand (Olivier, David)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	El Bouazzati (Karim)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Dollen (Arnaud)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Dadone (Pierre, Auguste, Henri, Paul)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Chedas (Jean-Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Cannesson (Franck, Christian, Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Brun (Pierre-Yves)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bernicot (Cédric, Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Berjonneau (Xavier, Michel, René)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Barreteau (Renaud, Jean, Désiré)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Abrial (Philippe, Christophe, Daniel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Viollet (Thomas, Marie, Didier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Villanova (Arnaud, Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Vicquelin (Jean-Benoît, Dominique)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ulmer (Frédérik, Siegfried, Jacques)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Thomy (Emmanuel, Maurice, Albert)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Soulet (Philippe, Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Soquet (Tony, Joseph, Marcel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Selo (Bruno, Hippolyte, Marcel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Segiet (Martin)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Savoureux (Ronan, Jean, Marcel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Rutali (Olivier, Gérard)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Rozo-Quilleré (Fabien, Jean-Yves, Dominique)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Roux (Yohann, Guy, Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Roux (Nicolas, Jean-François)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Roux (Jean-Sébastien, Nicolas)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Richomme (Morgan, Michel, Mary)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pineau (Denis, Jean, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pierre-Antoine (David)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Pellerin (Julien, Michel, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Morand (Julien, Guy, Dominique)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Moal (Christophe, Michel, Yvon)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Merlin (Thomas, Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Maupâté (Benjamin, Jean, Raoul, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Maubert (Yann, Franck, Jean)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Majkut (Frédérik, Mirek)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lucas (David, Guillaume, Samuel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lucas (Christophe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lombard (Benoît, Marie, Claude)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Linard (Marc, Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lepage (Yannick, Bertrand, Gérard)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Legrand (Benjamin, Colas)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Landeau (Johann, Michel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Henrion (Stéphane, Claude)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Harambillet (Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gorce (Vincent, Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Dutarte (David, Daniel)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Davain (Loïc)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Coynel (Jean-Christophe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Coussat (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Champion (Davy)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Callen (Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Brua (Jean-Nicolas)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Brault (Flavien, Christian, Guy)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bousquet (Cédric, Charles-Alban)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bourlon (Sébastien, Olivier, Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bienfait (Fabrice, Stéphane, Louis)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Belfy (Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Alquié (Jérôme, Romain, Maxime)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Robberechts (Grégory, Thierry)
Objet:	sur titres en 1995, en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Catteau (François, Henri, Jean-Claude)
Objet:	sur titres en 1995, en deuxième année d'études à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Fersan (Krister) (Suède)
Objet:	en troisième année d'études en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élève étranger, l'auditeur libre de deuxième année
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lombard (Perrine, Marie, Antoinette)
Objet:	élèves, en deuxième année, en 1995 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement (I.E.T.A. 3)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Turchi (Stéphanie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Travers (Véronique, Magali, Stéphanie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Thézé (Anne-Sophie, Mireille)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Rodrigues (Ana, Paula)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ricard (Nathalie, Pauline, Ghislaine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Horny (Paula)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Gris (Christine, Anne)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Carme (Dominique, Emmanuelle)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 3. Concours sur programme P, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Hadjkali (Soumia) (Algérie)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 2. Concours sur programme M, élève étrangère
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Lambilly (de) (Aude, Marie, Estelle)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Ricart (Marianne, Lucienne, Marie-Thérèse)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Prieur (Florence, Catherine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Peccolo (Anne-Sophie, Joëlle)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Kubryk (Vanessa, Marie, Delphine)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Blanc (Emmanuelle, Geneviève)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bertrand (Christelle)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

De:	Bariteau (Muriel, Christiane, Mauricette, Noëlle)
Objet:	à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques élèves par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts au titre de l'année 1995 1. Concours sur programme M, élèves français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

admission

JORFTEXT000000730232 (source JORF)

De:	Feytout (Christian)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1996-01-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

JORFTEXT000000730232 (source JORF)

De:	Cloarec (Yves, Marie, Laurent)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1996-01-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

promotion

JORFTEXT000000730232 (source JORF)

De:	Lécrivain (Henri, Joseph, Pierre, Jean)
Objet:	dans l'armée active Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe

date_debut="1996-01-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"

promotion

JORFTEXT000000730230 (source JORF)

De:	Catherine Sicard
Objet:	au cabinet du ministre de l'environnement Conseiller technique

cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000730230 (source JORF)

De:	Josette Benard
Objet:	au cabinet du ministre de l'environnement Conseiller technique

cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000730229 (source JORF)

De:	Gastinel (Jean-Pierre) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:	M. Campet (Jacques)
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000730227 (source JORF)

De:	Alain Le Roy
Objet:	rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:	Mme Michèle Pappalardo
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

JORFTEXT000000730227 (source JORF)

De:	Claude Trupin conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:	rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:	Mme Michèle Pappalardo
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

JORFTEXT000000729983 (source JORF)

De:	Thebault (Armand)
Objet:	directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime
Groupe:	Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime

date_debut="1996-01-02"

nomination

JORFTEXT000000729982 (source JORF)

De:	Pons (Jeanine)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi au titre de l'année 1994 conformément à l'article 19 bis du décret no 62-1004 du 24 août 1962 modifié

inscription

De:	Rodolphe Greif administrateur de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Objet:	vice-président du conseil d'administration de ladite entreprise
Remplace:	M. Michel Pecqueur
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

JORFTEXT000000547501 (source JORF)

nomination

De:	Sautai (Raoul)
Objet:	au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe

promotion

De:	Revol (Olivier)
Objet:	au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe

promotion

De:	Kaeppelin (Olivier)
Objet:	au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe

promotion

De:	Dubois (Danuta)
Objet:	au grade d'inspecteur de la création et des enseignements artistiques de 1re classe

promotion

JORFTEXT000000547499 (source JORF)

De:	Garcia (Louis) directeur adjoint du travail de classe normale à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Calvados et de la Manche, à Caen
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

date_debut="1995-09-04"

promotion

De:	Weber (Vincent)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Vathelot (Ludovic)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Van Caneghem (Nicolas)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Sauzay (Mathieu)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Michel (Olivier)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Martin (Laurent)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Lumbroso (Serge-Olivier)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Langlois (Samuel)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Eliot (Romain)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Cazenave-Lavie (Thierry)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Benjelloun (Youssef)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Bazire (Vincent)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Sain (Jeanine), épouse Bajan
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Pasareanu (Laura), épouse Toma
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

De:	Granier (Sylvie)
Objet:	élèves de première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 1995-1996 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

admission

JORFTEXT000000547360 (source JORF)

De:	Marcantoni (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur régional des transmissions du ministère de l'intérieur

date_debut="1996-02-05"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000547359 (source JORF)

De:	Hue (Denise) secrétaire administratif en chef
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications

nomination

JORFTEXT000000547359 (source JORF)

De:	Bellard (Françoise) secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications

nomination

De:	Pascaud (Daniel) attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Ochsenbein (Laurent)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Jacques (Didier)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Hayez (Stéphane)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Denele (Fabrice)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Capillon (Jean)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Maugendre (Catherine)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Rolande Ruellan administrateur civil
Objet:	conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:	M. de Maîstre
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000546837 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000546836 (source JORF)

De:	Rémy Chardon
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

prefet

détachement

JORFTEXT000000546834 (source JORF)

De:	Picard (Joseph, Victor, Christophe)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, détaché depuis le 1er mars 1985 auprès de l'Etablissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents

date_debut="1996-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Serge Héritier chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du service de la recherche publique

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Jean-Michel Yolin directeur de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à la procédure d'agrément prévue par l'article 244 quater (B, II, d) du code général des impôts instituant un crédit d'impôt pour les dépenses de recherche effectuées par les entreprises industrielles et commerciales

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Gérard Ghys sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des interventions financières
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Marie-Pierre Meynard ingénieur en chef des mines, chef du département Développement de la recherche industrielle
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à la procédure d'agrément prévue par l'article 244 quater (B, II, d) du code général des impôts instituant un crédit d'impôt pour les dépenses de recherche effectuées par les entreprises industrielles et commerciales

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Marie-Claire Beltrame-Devoti sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des organismes de recherche
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

JORFTEXT000000543821 (source JORF)

De:	Pourcelot (Yvette) Professeur
Objet:	vice-président de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

JORFTEXT000000543821 (source JORF)

De:	Nicolas (Alain) Professeur
Objet:	président de la Commission nationale de pharmacopée
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

president

nomination

De:	Ly (Beng-Chheang)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

admission

De:	Hemou (Pitchaki)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

admission

De:	Yi (Nareth)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé BIOLOGIE Hématologie biologique

admission

De:	Bartoletti (Hilaire, Etienne)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé RADIOLOGIE Radiologie

admission

De:	Link (Serge)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé PSYCHIATRIE Psychiatrie polyvalente

admission

De:	Houir-Alami (Abdelkader)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé PSYCHIATRIE Psychiatrie polyvalente

admission

De:	Ali (Hassen)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé PSYCHIATRIE Psychiatrie polyvalente

admission

De:	Dhib (Mohamed, Malek)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Néphrologie

admission

De:	Danou (Gérard, Edmond, Emmanuel)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Médecine polyvalente

admission

De:	Mimassi (Nagi, Georges)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Médecine polyvalente gériatrique

admission

De:	Duffau (Jean-Paul, Roger)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Médecine polyvalente gériatrique

admission

De:	Pluchon (Yves-Marie, Jean)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Médecine polyvalente d'urgence

admission

De:	Luigi (Stéphane, Antoine)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Médecine polyvalente d'urgence

admission

De:	Arras (Mohamed)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Médecine polyvalente d'urgence

admission

De:	Oyono (Hubert, Martin)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

admission

De:	Franzoia (Jacques, Antoine, Edouard)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

admission

De:	Vanek (Josef)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé CHIRURGIE Chirurgie polyvalente

admission

De:	Istria (Roland, Pierre, Marcel)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé CHIRURGIE Chirurgie polyvalente

admission

De:	Hammad (Amar)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé CHIRURGIE Chirurgie polyvalente

admission

De:	Codinach (François, Antoine)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé CHIRURGIE Chirurgie polyvalente

admission

De:	Billavert (Daniel, Jean-Claude)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé CHIRURGIE Chirurgie polyvalente

admission

De:	Benhamida (Mohamed, Taieb, Fethi)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé CHIRURGIE Chirurgie polyvalente

admission

De:	Leulier (Evelyne, Julia)
Objet:	à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an à compter de la publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé MEDECINE Médecine polyvalente

admission

De:	Vieux-Fort (Guadeloupe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vicla (Lésin) au
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tunis (Tunisie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Trois-Rivières (Guadeloupe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tababort (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Syra (Grèce)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sousse (Tunisie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sousse (Tunisie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Souk-Ahras (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Simon (Alype) à Paris 12e)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sidi-bel-Abbès (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sidi-bel-Abbès (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sfax (Tunisie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Salazie (Réunion)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Saint-Louis (Guadeloupe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Saint-Denis-du-Sig (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Saint-Claude (Guadeloupe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rubeno (Tchécoslovaquie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rosan (Ramire)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Port-au-Prince (Haïti)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Paupert (Claude) à Saint-Martin-d'Estréaux (42)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Oran (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Oran (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Méchéria (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mustapha (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Morne-à-l'Eau (Guadeloupe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Melilla (Uruguay)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mazagran (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mascara (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Macouba (Martinique)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lorrain (Martinique)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Littré (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lausanne (Suisse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Inkermann (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guiard (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gosier (Guadeloupe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gosier (Guadeloupe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Genève (Suisse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Foudouk (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Epinat (Claude) à Saint-Just-en-Chevalet (42)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dubois (Claude) à Saint-Vincent-des-Prés (71)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Djidjelli (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Constantinople (Turquie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Constantine (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Constantine (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Constantine (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Constantine (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Case-Pilote (Martinique)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bône (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bou-Sfer (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bou-Henni (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Boghari (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Blida (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bizot (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Beni-Méred (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Basse-Terre (Guadeloupe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Aïn Sofar (Liban)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ardin (Pamphile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Anses-d'Arlet (Martinique)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Alger (Algérie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Alarcon (Gayetana)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Abymes (Guadeloupe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rostaing-Echerpet (Claude)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rimbert (Evariste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Surre (Aimable)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Madec (Fortuné)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jubert (Camille, Antoine)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Laurençon (Camille)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guillemaut (Pétrus)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Amelot (Valéry)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lapalus (Claude, Marie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Le Goff (Ange, Marie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Perrault (Camille, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	de Brion (Jacques-Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Michaux (Valéry, Edmond)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lambérioux (Camille)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chauvet (Calixte)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Youyoutte (Alphonse) au
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Xerri (Jean, Marie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Weill (Joseph, Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vettier (Paul, Armand) au Pertre (35)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Velay (Marius, Régis) à Saint-Etienne-de-Lugdarès (07)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vaysse (Pierre, Sylvain) au Pré-Saint-Gervais (93)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vallée (Henri) à Saint-Julien-sur-Sarthe (61)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Urgin (Stéphane)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Titto (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Thillou (Abel) à Auvilliers-en-Gâtinais (45)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Thibault (Raoul) à Maisoncelle-Tuileries (60)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Teboul (Isaac)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Taourel (Isaac, Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Taillée (René) à Saint-Macaire-du-Bois (49)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sénéca (Félix)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Souillac (Pierre) à Saint-Nicolas-de-la-Balerme (47). Soulabert (Octave, Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sinibaldi (Antoine)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Senaux (Jean) aux Cabannes-Barre (81)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rougier (Alexandre) à Saint-Pierre-d'Exideuil (86)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roques (Jean) à Castelnau- Montratier (46)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roche (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rivat (René, Victor) aux Lilas (93)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rigal (Raymond) né le 29 décembre 1897 à Paris (12e)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rielbage (Eugène, André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Reynaud (Jean) La Roque- d'Anthéron (13)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Resseyer (Paulin) à Saint-Antonin-de-Lacalm (81)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Renia (Ernest, Angelbert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rapidel (Léon) à Saint-Paul-de- Fenouillet (66)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Puiservert (Jacques)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pras (André) à Saint-Vallier-sur-Rhône (26)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ponticelli (Lazare, Bernard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Platret (Louis, Alexandre) à Beaurepaire-en-Bresse (71)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pistre (Jean, Marius) à La Salvetat-sur-Agout (34)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Piquet (Jean) à Saint-Hilaire-les-Places (87)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Picard (Etienne) à Saint-Martin-des-Champs (18)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pelusi (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ollivier (Aimé) aux Thuiles (04)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Olivier (Eugène) au Guilvinec (29)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nicole (André) à Saint-Maur-des-Fossés (94)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nail (Lucien) au Havre (76)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nabarro (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mousselot (Arthur, Ernest) au Château-d'Oléron (17)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mondon (Paul, Fernand) à Bessines-sur-Gartempe (87)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Massonneau (Victor) à Villaines-les-Rochers (37)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martinez (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martin (Paul) au Creusot (71)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Marot (Frédéric, Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Marlot (Félix) à Saint-Martin-de-Commune (71)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Marchand (Gustave) à Pierrefitte-sur-Sauldre (41)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Maillot (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Magnier (Marceau) à Dompierre-Becquincourt (80)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Luzé (Marcel) au Mans (72)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Liotier (Maurice, Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Leblanc (Alphonse) à La Boissière-sur-Evre (49)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Le Chantoux (Robert) au Havre (76)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Latour (Jean) à Saint-Etienne-le-Molard (42)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Languette (Victor) à La Mailleraye-sur-Seine (76)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Langlois (Antoine) à Port-en-Bessin-Huppain (14)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Laffranchi (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lacaque (Louis) au Mans (72)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	La Forgia (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jean (Louis) à Saint-Sulpice-et-Cameyrac (33)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jarsuel (Charles) à Saint-Jean-de-Maurienne (73)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Izorce (Antonius) à Villeneuve-lès-Avignon (30)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Issartel (Antoine, Régis) à Saint-Germain-Laprade (43)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Heyler (Charles) à Saint-Germain-en-Laye (78)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guillebert (Fernand, Joseph) à Sainte-Marguerite-sur-Fauville (76)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guiblay (Ernest) à Saint-Hilaire-Saint-Florent (49)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gréau (Jules, Louis) à Saint-Hilaire-de-Mortagne (85)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gobbo (Giovanni)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Giovannetti (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gillé (Charles) à Notre-Dame-de-Bondeville (76)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gillibert (Stéphane)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gaston (Saint-Cyr, Clément) aux
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gante (Jules) à Saint-Martin-Laguépie (81)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Esnard (Raymond, Aimé) à Chaillé-sous-les-Ormeaux (85)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Durand (Fernand) à La Guerche-de-Bretagne (35)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Duhamel (Clair)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Drieu (Robert) au Havre (76)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Doukan (Léon, Arthur)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dissais (Constant, Firmin) à Saint-Genest-d'Ambière (86)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Desprès (Marius, Raoul) au Mesnil-Baclay (14)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Demelle (Marcel, André) à Saint-Yzan-de-Soudiac (33)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delouche (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delajon (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delaine (André) né le 6 juillet 1898 à Paris (19e)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delafoy (Robert, François) Fleury-les-Aubrais (45)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	David (Francis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cuti (Pascal) aux
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Curty (Auguste) à Saint-André-le-Bouchoux (01)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cohen (Simon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cohen (Maklouf)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cocaud (Julien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Clos (Gaston)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Clerc (Michel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chifflard (Emile) au Havre (76)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chataing (Antonin) à Colombiers-en-Brionnais (71)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Caussat (Louis, Lucien) au Châtelet (18)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Caussade (Marcel, Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Camus (Louis) aux Andelys (27)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Caillat (Pierre) à Chevillon-sur-Huillard (45)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Briand (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bonnefoy (Jules) à Saint-André-en-Vivarais (07)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Boisson (Abel) à Saint-Laurent-de-Cognac (16)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Boissin (Edmond) aux Salles-du-Gardon (30)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Blanchard (Emile) au Vieux-Bourg (22)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bientz (Albert) à Saint-Nicolas-de-Port (54)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bertin (Albert) à Doudeauville-en-Vexin (27)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Berthier (Joseph) à Saint-Genix-sur-Guiers (73)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bernay (Fulgence)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bergougnoux (Jean-Paul) à Bournoncle-Saint-Pierre (43)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bentolila (Jacob)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Benimelli (Vincent)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Benaïm (Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Batigne (Justin) à Saint-Félix-Lauragais (31)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Barreau (Alcide) aux Jumeaux (79)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bambacari (Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ballon (Robert) aux Herbiers (85)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Augros (Louis) à Saint-Bonnet-des-Bryères (69)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Aubry (Georges) à La Chapelle-d'Angillon (18)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ascarateil (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Arthozoul (Marius) à Saint-Just-et-le-Bézu (11)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Arguimbau (Antoine)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Argento (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Argenti (Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Amar (Abraham)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Adam (Armand) à Saint-Hilaire-la-Palud (79)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Abdullah (Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	David (Eugène, Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vallée (Raymond, Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	David-Missilié (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nélaton (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Orsini (Jean, François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Renaud (Louis, Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	d'Aviau de Ternay (Amaury)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Blin (Francis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Thévenot (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Girard (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mermet (Clovis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Carrot (William)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Darrigrand (Laurent, Alphonse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Foulquier (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Plé (Louis, Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Racineux (Adrien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bouvier (Laurent)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Barbes (Ambroise)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dorémus (André, Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vauzelle (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Courilleau (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Peyrard (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lavaine (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Huguenot (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bligny (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Deniau (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guille (Edouard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Alessandri (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Launay (Ferdinand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Breton (Antonin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Reymond (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cabrol (Henri, Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Thévenot (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Raynal (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Maré (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Aveline (Alphonse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guyot (Arthur)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Landre (René, Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Castel (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Audin (Gabriel, Jean-Marie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gélineau (Robert, Amédée)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moreau (Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gosselin (Gustave)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ours (Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rousseau (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delattre (Henri, Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Citeau (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Peaudecerf (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Juneaux (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Trabarel (Hubert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Uzel (Jean, Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fiancète (Raoul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Monteil (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Granchet (Roger, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dervout (Yves)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tonnetot (Robert, Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jarrige (Antoine)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bideau (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Marchon (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tissier (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Penet (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Reboul (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ercolano (Baptistin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Borreil (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Giraud (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Servant (Gustave)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sannajust (Marc)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guertault (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moulène (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lhuissier (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pionnie (Charles, Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Biasini (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Morfer (Joseph, Alphonse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Legouis (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bouzigues (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vallard (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Honegger (Pierre, Théophile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Suc (Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Servat (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Toubeau de Maisonneuve (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cantet (Armand, Prosper)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Grimaldi (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Richard (Jean, Baptiste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bollon (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Quintard (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Kempen (Maurice, Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Raynaud (Sylvain)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Perillat-Merceroz (Alphonse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bourgoin (Raymond)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chérigné (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Michelet (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Soyez (Julien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Drouët (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Devos (Adelson, Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Willeyn (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Salavei (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roux (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roux (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martin (Arthur)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Augereau (Firmin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Constantin (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dubernard (Antoine)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Conseil (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	dit de Pécoulas (Sylvain)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tauzin (Pierre, Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jayet (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rap (Martin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lamarche (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Wolff (Georges, Abel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Modange (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Prévost (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Queret (Jean-Blaise)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pastre (Raoul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Muzard (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Marois (Alphonse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Murcier (Jacques)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dupouy (Bernard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chadourne (Simon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Duchâtel (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Truteau (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Miot (Victor)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Orsat (Ambroise)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Accart (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bascougnet (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Petitjean (Benoît)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dimier (Théodore)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bergeron (Jean-Marie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lemasson (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Voillot (Edmond, Victor)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Proust (Théodore)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mounier (Ferdinand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Saulnier (Gustave)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Millet (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sambéat (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Le Meur (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Augade (Casimir)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Seux (Jean, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rage (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Péron (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Blanchard (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Caron (André, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefebvre (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Demeure (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cathala (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Aubin (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ragnie (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	de Merbitz (Robert, Marc)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Maresquet (Maurice, Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mailhé (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bunaux (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Badault (Bernard, Adolphe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bouisset (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Capin (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dumas (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chambaut (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Duboc (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Voisin (Edgard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Duffaud (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mondon (Jean, Marie, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Monnera (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Riou (Georges, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Maltaverne (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cornet (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Julia (Germain)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Voisin (Sosthène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moreau (Raoul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tréfond (Gilbert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Léger (René, Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Matillo (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Peyrot (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pailhé (Amédée)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Joffre (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cavarlé (Guillaume)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Leclerc (Henri, Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delsol (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Le Louarn (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Larnicol (Corentin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gravouille (Edouard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Herboulier (Joseph, Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chateauneuf (Désiré, Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Clinchamps (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tignac (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jabouille (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bouty (Jean-Baptiste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ruby (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Carcassonne (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Régner (Jean, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Barelli (Louis, Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gibert (Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chevalier (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cahuzac (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Penin (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mimard (Stéphane)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Veillon (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Thibault (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vomberge (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ullmann (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Simonetti (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rodriguez (Jean, Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moreau (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Liskenne (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lenoir (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fontaine (Gaston, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Salmon-Legagneur (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rioux (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Plaut (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Graftiaux (Julien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gentet-Garanson (Gaston)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Duplessy (Edouard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Datin (Louis, Valbert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Combémorel (Elie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Laurent (Denys, Hippolyte)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gros (Frédéric, André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gardère (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Force (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Filipeau (Léandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Voillemin (Raoul, Edouard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tissier (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Perrin (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gaillard (Antoine)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Engler (Marcel, Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Désiré (Edouard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Robbone (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Durand (René, Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nantet (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Danzelle (André, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Brière (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bizeuil (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tourbier (Henri, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Reynaud (Francis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Michel (Paul, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Simon (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Meynial (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Laquièze (Raymond)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chataigner (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Puyau (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mencier (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Levallois (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lageix (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tévenart (Henri, Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Regnault (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guilbert (Maurice, Guislain)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delattre (Henri, Charles, Borromée)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moreau (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mojard (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moisson (Antoine)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Goursaud (Henri, Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gilbin (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Durieux (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Caron (Georges, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Poisson (Gilbert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Durville (Gaston)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Defly (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bailly (Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lamotte (Pierre, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dognin (Paul, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Keller (Edouard, Alfred)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Giordano (Désiré)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Béthune (Gaston)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bouchard (Théodore)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Baudry (Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tisserand (Jean, Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sallin (Henri, Camille)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Monin (Eugène, Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mamès (Louis, Gaston)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefeuvre (Marcel, Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lamotte (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Godard (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Faget (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dupuis (Victor, Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Drin (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dagory (Edouard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Breton (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bisson (Ernest, Gustave)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Villain (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lointier (René, Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Zwang (Robert, Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Viala (Henri, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Touret (André, Guillaume)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Itskowitch (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Schevel (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rosfelder (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Monier (Alexandre, Marie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Levy (Lambert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guepin (Henri, Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Grimault (Pierre, Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gravelle (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Conangles (Jean, Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bigaud (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roque (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Richer (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Courcou (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Barrois (Emile, Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	de Sainte Maresville (Benoît)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gaudissart (Raoul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Collard (Fernand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bénard (Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roury (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jaurand (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Series (Auguste, Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Soumier (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rouillon (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lecuyer (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bruneau (Raymond)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gutton (Guillaume)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martel (Léopold)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rivière (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Alliot (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Courty (Jacques, Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delucé (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Le Gouestre (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cherrier (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Isart (Victor)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guérin (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ostrowsky (Stanislas)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mercier (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martin (Julien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bonnet (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sonnet (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Clement (Maurice, Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Morlan (Rémi)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dalier (Maxime)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bergé (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Béguin (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Porché (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gesserand (Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Joly (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Coustès (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Boutry (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Laurent (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lamy (Lucien, Clément)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jacques (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Salagnac (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Valette (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lucotte (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jayet (Jean-Marie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guiraud (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Soetens (Robert, Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Desnoyer (Etienne, Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nègre (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Touzeau (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ferry (Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bonnaud (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Prévost (René, Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Coutellier (Abel, Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chazarin (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Julien (Charles, Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cousté (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Salles (Jean, Marc)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bonnet (Raymond)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jacquemard (Damien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lisle (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Barraud (Martial)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Goulard (Ernest)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Olivier (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Picq (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Coujet (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bulot (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Petit-Imbert (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Texier (Clément)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Depresles (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chaillou (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gautrand (Aimé)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bouisset (Alfred)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Alaux (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pautu (Victor)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martignac (Bernard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ravanello (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Malbéqui (Victor)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Boularan (Jean-Baptiste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vergé (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Segond (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sadoulet (Alfred, Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pansera (Victor, Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Méry (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jullien (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Journet (Henri, Théodore)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Isnard (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fabre-Luce (Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Emond (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Capotummino (Vincent)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Arnaud (Albert, Sylvain)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Albaric (Albert, Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	David (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Petit (Lucien, Alphonse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Petit (Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Denis (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bouchez (Adolphe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guérin (Henri, Fernand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Varloud (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rondot (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pionchon (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Philippe (Jean, Noël)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Paillarse (Barthélémy)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nicaise (Julien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Laperrouze (Adolphe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dubois (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Doulat (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Champetier (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mallet (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rogues (Laurent)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gérard (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Monbey (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Battédou (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roche (Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Faivre (André, Charles, Alix)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Wattebled (Abel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ducroq (Arthur)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefebvre (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chapelle (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Parneix (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Camailhac (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bastier (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cantais (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Verley (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sauvage (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Noe (Victor)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Harduin (Alphonse, Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delouvy (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Leray (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Maupy (Marius, Claude)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tornais (Alphonse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delaporte (Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mercadier (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Campagne (Maurice, Arthur)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fargues (Elie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Redon (Ernest)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lagleyze (Jean, Gaston, Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Boulanger (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Riquet (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guéganton (Jean-Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bonnefoy (Pierre, Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Perrot (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Girard (Fernand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Volage (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vidal (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Siguier (Jean-Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Landreau (Francis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vidal (Honoré, Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gimbert (Baptistin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Huré (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rouilhac (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bichon (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Daviaud (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Yon (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Turquand d'Auzay (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Touron (Edmond)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ypert (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bourgue (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Grolleau (Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Duran (Jean, François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dinet (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Krumeich (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Janin (Lucien, Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pichois (Léon, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tisseron (Pierre, Désiré)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Crombez (Géry)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Crombez (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Danet (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Garra (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Orard (Gustave)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Leclercq (Jules, Julien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bensacq (Jean, Antoine)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chaillous (Hubert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Osouf (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Saladin (Ernest, Philippe)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Aubin (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Colas (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Couzinet (Julien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Savonnet (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rochas (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lasnon (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Monschein (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lemaire (Charlemagne)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gérard (Léopold, Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moaligou (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Becouarn (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gauthier (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Odemard (Gustave)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gamerdinger (Louis, Arthur)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dumas (Jacques)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ferrier (Augustin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Michon (Eugène, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martin (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Albert (Edmond)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Carnoy (Adrien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ménard (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moreau (Arthur, Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mailhé (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jard (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pignolet (Roland)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lambert (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bernon (Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Trinquier (Léopold)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roche (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gosmand (Ernest)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Costes (Augustin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Molieres (Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Blazy (Pierre, Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Barguès (Abel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Anderlé (Paul, Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fouque (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lecoq (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Richard (Lucien, Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Amiard (Gaston, Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Hamon (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Azéma (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Courtois (Arsène, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jullien (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Trotel (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bech (Ernest)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gendron (Victor, Jean, Marie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Raviez (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lecluse (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dewaele (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Andrieux (Oscar)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Molinier (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vuillemin (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Richard (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delange (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cormerais (Frédéric)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pancher (Maurice, Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Clerc (Paul, Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ramon (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Leroy (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Quinquet (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	de Reviers de Mauny (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Blin (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefebvre (Emile, Raphaël)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Perrichon (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Darracq (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cossé (Joseph, André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chazottes (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pinier (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ruer (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Andréani (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Monier (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chaurin (Aurélien, Roger)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delafoy (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Susanne (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Belnouè (Augustin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moreau (Fernand, Claude)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Domont (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Duffour (Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Goudier (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Barbier (Julien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fournier (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bouyer (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bonnet (Julien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Richard (Jean, Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Rétout (Victor)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Desvignes (Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fromigué (Henri, Alphonse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Trouillet (Louis, Alexis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Richard (Lucien, Raphaël)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Thenault (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Toullieux (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Auneau (Aristide, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Audo (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Naud (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Miguet (François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vidal (Emmanuel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gonon (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dumontet (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lucas (Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pillot (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roux (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Frisch (Pierre, Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Compain (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Foulex (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Petit (Maurice, Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Joseph (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gillet (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bomey (Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lepage (Fernand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gilson (Ferdinand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pillot (Jean-Baptiste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Perrin (Ernest)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Couriol (Frédéric)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cargemel (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martin (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lacourt (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Varennes (Charles, Edmond)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Godard (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Labre (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Saugey (Michel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Varrault (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ledoue (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sauton (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Meyer (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefebvre (Emile, Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Solary (Noël)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Potiron (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bernad (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nicolas (Laurent)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Debroas (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Coutière (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dupouy (Marcien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lasserre (Germain)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vilain (Robert, Louis, Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vancutsem (Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Destabeau (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Crozes (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Comte (Maurice, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Le Billon (Jean-Baptiste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Crubezy (Raoul, Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moliere (Armand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mura (Ulysse, André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Révéreau (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Nédélec (Benjamin)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Madesclaire (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Saffroy (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fillon (Félix)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Callier (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Barral (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Perret (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Carette (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Durand (René, Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chevallier (Maurice, Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chrétienneau (Jules, Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Hannequin (Lucien, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Talbot (Robert, Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Serres (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Moreau (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Coimet (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	d'Ardier (François, Marie, Joseph, René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Michard (Gaston)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Marret (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lafon (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bernède (Antoine)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Verjat (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Caudron (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cabrol (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefebvre (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jamault (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gallier (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Daguenet (Anatole)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Hongnon (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gervilliers (Louis, Alfred)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Desvignes (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Marty (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Panier (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jacquel (Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Tisseraud (Jean-Baptiste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gorse (Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Scailliérez (Albert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sabatier (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mérié (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	David (Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Renoux (André, Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Latié (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Beaupied (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Laporte (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Laribe (Armand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Héraclite (Frédéric)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lalanne (Pierre, René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Subileau (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gavaret (Paul, François, Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Landoas (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Labat (Roger, Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delarbre (Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Croissant (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Houille (Carolus)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Aubague (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Maréchal (Gaston)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Petitcolin (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Giraudon (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delong (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bordu (Eugène, Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Boisson (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Castillon (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Giroux (Alphonse)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Binet (Marcel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Dizin (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fouix (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gaidot (Maxence, Marie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mirabel (Reymond, Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Monginot (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pagé (Raymond)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Charles (Raoul, Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Georgeaud (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Perroux (Hippolyte)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Claustres (Léopold)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Guy (Jules)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gérard (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ollivier (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mulon (Etienne)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martrou (Etienne)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	dit Laborde (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vidal (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jaunas (Ludovic)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Queuille (Guillaume)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Jarrot (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Delolme (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Denoyelle (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Patard (Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lebrun (Gaston)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefebvre (Louis)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefebvre (Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cammas (Alfred)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martin (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Froidure (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Talon (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bonnefoy (Francisque)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Briaux (Robert)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lefebvre de Plinval-Salgues (Fernand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Leriche (Maxime)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Viala (Charles, Henri)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Poutet (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Poussel (Joseph)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gautier (Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Aube (André, Auguste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gassion (Jean)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Garnier (Marius)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Saint-Orens (Yves)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Béluel (Adrien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bérard (Paul, Edouard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Reboul (Honoré)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Estève (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lucas (Ferdinand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Berton (Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bedenel (Pierre, Emile) au Perreux-sur-Marne (94)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Clerget (Fernand)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Marro (Victor)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Weiss (Auguste, Xavier)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bonnet (Gérard)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Sirven (Georges)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Roche (Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bontour (Maurice)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pecot (Gaston)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lafont (Arnaud)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Cretin (Constant, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Braud (Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Texier (Gonzague)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Savoye (René)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Fournet (Lucien)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vancayzeele (Michel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Vitel (Léon)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Martinez (Emile)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Maviel (Paul)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Blanche (René) à Saint-Laurent-des-Eaux (41)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Boye (André)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Brissac (Etienne) au Havre (76)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bastien (Albert, Hippolyte)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Pézard (Gabriel)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Huard (Ernest)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Gauvard (Eugène)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Ladagnous (Louis, Pierre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Mazzella (Charles)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Grancona (Italie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Chassany (Marie, Iréné) à Saint-Denis-en-Margeride (48)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bettola (Italie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Bedizzole (Italie)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lemoël (Marie, Ange)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Castell (Conception, Jean, François)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Laclau (Marie, Baptiste)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

De:	Lecoq (Marie, Alexandre)
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Hervé Thouroude sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Babusiaux
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Didier de Calbiac directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Hervé Thouroude sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Christian Laloge attaché d'administration centrale
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Babusiaux
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances

délégation de signature

De:	Pollack (David)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

nomination

De:	Lecou (Jérôme)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

nomination

De:	Defoy (Stéphan)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

nomination

De:	Chaigne (Emmanuel)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

nomination

De:	Pourret (Vivien)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours externe

nomination

De:	Pajaniradja (Kounaran)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours externe

nomination

De:	Moreau (Cécile)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

nomination

De:	Covre (Marina)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours interne

nomination

De:	Voirin (Sophie)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours externe

nomination

De:	Theaudin (Béatrice)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours externe

nomination

De:	Audard (Béatrice)
Objet:	élèves ingénieurs des travaux de la météorologie Après concours externe

nomination

De:	Pascaud (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Ochsenbein (Laurent)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Jacques (Didier)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Hayez (Stéphane)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Denele (Fabrice)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Capillon (Jean)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Maugendre (Catherine)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Cahen (Geneviève)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1995
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

JORFTEXT000000361443 (source JORF)

De:	Jurado (José)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur principal des transmissions du ministère de l'intérieur

date_debut="1996-02-05"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000360792 (source JORF)

De:	Ducastelle (Renaud)
Objet:	délégué régional au tourisme pour la région Rhône-Alpes

date_debut="1995-11-01"

nomination

JORFTEXT000000360790 (source JORF)

De:	Dorel (Gérard) professeur titulaire à l'université Paris-I
Objet:	du corps des professeurs des universités date de sa nomination inspecteur général de l'éducation nationale

date_debut="1995-10-13"
inspecteur_general="Éducation nationale"
corps="Professeurs des universités"

radiation

JORFTEXT000000360788 (source JORF)

De:	Pfalzgraf (Maxime) directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Rhône, à Lyon-II
Objet:	au grade de directeur du travail de 2e classe affecté à la direction des transports terrestres à Paris- La Défense
Groupe:	Direction des transports terrestres à Paris- La Défense

date_debut="1995-09-04"

promotion

JORFTEXT000000360787 (source JORF)

De:	Claude Erignac préfet des Yvelines
Objet:	préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:	Préfecture de Corse-du-Sud

conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet

nomination

conseil_des_ministres
prefet

De:	Jacques Coëffé préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

JORFTEXT000000360787 (source JORF)

nomination

De:	Vrinat (Henri)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Viot (Gilles)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Soullier (François)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Rabiant (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Ponchel (Gilles)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Peyron (Lucien)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Guédon (Didier)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Guyot (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Guignard (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Darbord (Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Choisy (Henri)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Bourlioux (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Bizot (Serge)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Bayol (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Anton (Robert)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Guyomard (Sylvie)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Goncalves (Danièle)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Foret (Catherine)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	David (Chantal)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Chauvé (Martine)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Schoeffter (François)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Prugnaud (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Petitjean (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Nivet (Jean-Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Nicolas (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Lamaison (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Krstulovic (Anté)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	De Jong (Hendrik Jan)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Cheron (Jean-Marc)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Blaesi (Christian)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Bauer (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Arnaud (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Troubat (Catherine)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Seiller (Monique)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Pourcelot (Yvette)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Portier (Gisèle)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Fourasté (Isabelle)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Foucault (Aïda)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Clair (Geneviève)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

De:	Brum (Michèle)
Objet:	membres de la Commission nationale de pharmacopée prévue aux articles R. 5002 et R. 5002-1 du code de la santé publique les personnalités suivantes En raison de leur compétence scientifique ou technique Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la Pharmacopée

nomination

JORFTEXT000000172233 (source JORF)

De:	Pons (Jeanine) attaché d'administration centrale, 12e échelon
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon

date_debut="1994-08-01"

promotion

JORFTEXT000000171877 (source JORF)

De:	Viatte (Germain)
Objet:	directeur du Musée national d'art moderne - Centre de création industrielle (M.N.A.M.-C.C.I.) au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:	Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

renouvellement

JORFTEXT000000171876 (source JORF)

De:	Denègre (Jean) ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Objet:	directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Remplace:	M. Desudde (José)
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

date_debut="1996-02-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000171875 (source JORF)

De:	Juhel (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1996-01-25"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000171874 (source JORF)

De:	Giraud (Francis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-07-11"

promotion

De:	Rodolphe Greif ingénieur en chef des mines, administrateur titulaire
Objet:	au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. Michel Pecqueur
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

JORFTEXT000000171873 (source JORF)

nomination

De:	François Barthélemy ingénieur général des mines, suppléant
Objet:	au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

JORFTEXT000000171873 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000171873 (source JORF)

De:	Gadonneix
Objet:	pour assurer la suppléance de
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

désignation

De:	Michel Thérond administrateur civil
Objet:	conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:	M. Saulnier
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000171729 (source JORF)

nomination

De:	Mangold (Gérard)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-11-09"

promotion

De:	Beugin (Raymond)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-11-06"

promotion

De:	Gires (Jean-Olivier)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-07-17"

promotion

De:	Cuillier de Maindreville (Gérard)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-07-05"

promotion

De:	Lopez (Juan-Carlos)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-07-04"

promotion

De:	Pellen (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-07-03"

promotion

De:	Lamy (Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-06-27"

promotion

De:	Jazeron (Denis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-06-25"

promotion

De:	Dumas (Jean-Louis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-06-08"

promotion

De:	Dufour (Georges)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-05-09"

promotion

De:	Ceron (Madeleine)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-03-12"

promotion

De:	Gelebart (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-03-08"

promotion

De:	Remois (Paul)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

date_debut="1995-02-15"

promotion

De:	Plantier (Guy)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

De:	Donguy (Patrick)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Leplat (Claude, René, Guy) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Villeneuve (Jean, Paul) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Triquenaux (Pierre, Jean, Jules) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Rousseau (Georges, Louis) génie
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Quideau (Jean-Paul) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Plougonven (Paul) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Philbert (Daniel, Georges) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Panche-Quartier (Jean, Claude, Yvan) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Messe (Patrice, Joseph, Marcel, André) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Martin (Jean, Claude) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Libert (Jean-Paul) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Keller (Hugues, Marcel) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Fève (Jean-Claude) matériel
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Diaz (Emile) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Calcet (Jean, François, Toussaint, Marie) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Bonté (Jean-Loup, Maurice, François) génie
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Babski (Jean, Pierre) matériel
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Arnaud (Yvon, Louis) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Arnaud (Patrick) commissariat de l'armée de terre
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Aiguier (Pierre) matériel
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Pierre (Marie-Andrée) groupe de spécialités état-major, spécialité transmissions
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

De:	Hingray (Anne, Marie) épouse Mosser, groupe de spécialités état-major, spécialité transmissions
Objet:	au titre de l'année 1992 dans l'armée active au grade de lieutenant-colonel dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre, les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

promotion

De:	Prat (Alain) pharmacien contractuel
Objet:	inspecteurs de l'Agence du médicament en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique, les agents
Groupe:	Agence du médicament

habilitation

De:	Salvetat (Isabelle) pharmacien contractuel
Objet:	inspecteurs de l'Agence du médicament en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique, les agents
Groupe:	Agence du médicament

habilitation

De:	Branger (Anne-Marie) pharmacien contractuel
Objet:	inspecteurs de l'Agence du médicament en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique, les agents
Groupe:	Agence du médicament

habilitation

De:	Benoit-Guyod (Françoise) pharmacien contractuel
Objet:	inspecteurs de l'Agence du médicament en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique, les agents
Groupe:	Agence du médicament

habilitation

cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel

De:	Paul Anselin administrateur civil hors classe
Objet:	chargé de mission auprès du ministre

JORFTEXT000000171427 (source JORF)

nomination

De:	Darmedru (Michel) administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:	auprès de la société Imprimerie nationale directeur administratif et financier pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Imprimerie nationale

JORFTEXT000000171426 (source JORF)

détachement

De:	Paredes (Louis)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières membre titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats du personnel des industries de l'énergie C.G.T
Remplace:	M. Chabrol (Jean-Pierre)
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000171425 (source JORF)

nomination