Michel Arsac

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Arsac (Michel)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé et le domaine social
personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé et le domaine social
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028571995(source JORF)
nomination
08 Février 201408/02/2014
De: Arsac (Michel, Louis, Paul)
membre de l'Académie nationale de médecine ; 59 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Arsac (Michel, Emile)
délégué général adjoint départemental du « Souvenir français » ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Michel Arsac
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Claude Dufourmentel
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000749985(source JORF)
élection
19 Janvier 200019/01/2000