19 Janvier 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dechin (Emmanuel)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000750818(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Destais (Nathalie)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000750818(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Burstin (Anne)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000750818(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Buguet (Béatrice)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000750818(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Thibault (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional de l'environnement de Poitou-Charentes
Remplace:M. Boulnois (Daniel)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de Poitou-Charentes
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000749989(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Francis Etienne
conseiller des affaires étrangères hors classe, 1er échelon
Objet:
consul général de France à Stuttgart
Remplace:M. Hugues Goisbault
consul="Stuttgart"
JORFTEXT000000749988(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Martin (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2000-03-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000749987(source JORF)
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Giry (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2000-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000749986(source JORF)
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Michel Arsac
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Claude Dufourmentel
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000749985(source JORF)
élection
19 Janvier 200019/01/2000
De: Pustelnik (Guy)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
date_debut="1999-12-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000749950(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Villeurbanne (Rhône)
pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement
Objet:
à la clinique du Tonkin, 26-36, rue du Tonkin, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000568366(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000
De: Perpignan (Pyrénées-Orientales)
pour exercer la chirurgie cardiaque dans ses locaux
Objet:
à la clinique Saint-Pierre, sise rue Jean-Galia, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000568365(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000
De: Worms (Guy)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
Remplace:M. Dubreuil (Jean-Pierre)
Groupe:
Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000568335(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Worms (Guy)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional de Bretagne
Remplace:M. Dubreuil (Jean-Pierre)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Société de développement régional de Bretagne
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000568298(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Marie (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
date_debut="2000-02-15"
depart_retraite
JORFTEXT000000568297(source JORF)
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Girault (Claude)
administrateur civil
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Remplace:M. Jounot (Yann)
Groupe:
Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense
conseil_administration
JORFTEXT000000568296(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2000-03-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000568154(source JORF)
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Niollet (Jean-Christophe)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
désignation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Ladreyt (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
désignation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Granier-Deferre (Nadia)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
désignation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Picard (Vincent)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
désignation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Guillard (Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
désignation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Delpech de Saint Guilhem (Jean)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
désignation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Crandal (Jean-Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Chazan (Guillaume)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bachini (Bruno)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Josserand-Jaillet (Daniel)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2000-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Heers (Mireille)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1999-12-22"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000568152(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Palach (Jean-Marie)
1er tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000567767(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Giorgi (Dominique)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000567767(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Contis (Jean-Pierre)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000567767(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Chassine (Jean-Pierre)
3e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000567767(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Blanchard (Philippe)
3e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000567767(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bastianelli (Jean-Paul)
2e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000567767(source JORF)
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Marc Gougne
attaché principal de préfecture, chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
17 janvier 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000567083(source JORF)
habilitation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Philippe Gazagnes
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des actions sociales d'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
17 janvier 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000567083(source JORF)
habilitation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bernadette Desmonts
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
17 janvier 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000567083(source JORF)
habilitation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Pierre-Louis Bras
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000386388(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bilhere-Dieuzeide (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
date_debut="2000-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000386272(source JORF)
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Saltani (Bernoussi)
université Grenoble-III : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
9e section : Langue et littérature françaises
JORFTEXT000000386271(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Longest (George)
université de Pau : 11 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
11o section : Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
JORFTEXT000000386271(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Viel (Annette)
université de Dijon : 11 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
71e section : Sciences de l'information, et de la communication
JORFTEXT000000386271(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Viel (Annette)
université de Dijon : 11 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
71e section : Sciences de l'information, et de la communication
JORFTEXT000000386271(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Thommen Coletti (Evelyne)
université de Poitiers : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
16e section : Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
JORFTEXT000000386271(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Hartl (Lydia)
université d'Orléans : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées
12e section : Langues et littératures
germaniques et scandinaves
JORFTEXT000000386271(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Moret (Jean-Marc)
université Lyon-II
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
21e section : Histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
duree="deux ans"
JORFTEXT000000386271(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Moret (Jean-Marc)
université Lyon-II
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
21e section : Histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
duree="deux ans"
JORFTEXT000000386271(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: El-Acheche (Taïeb)
université Bordeaux-III
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
15e section : Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
duree="deux ans"
JORFTEXT000000386271(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Vargioni (Pierre)
université de Corse
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Vargioni (Pierre)
université de Corse
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Mittaine (Jean-François)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Miné (Michel)
université de Cergy-Pontoise (IUT)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Melchior (Philippe)
université Paris X-Nanterre
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Digne (Jean)
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Debeauvais (Maurice)
université de Caen
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Davanne (Olivier)
université Paris-IX-Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Crocquevieille (Claude)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Brun-Buisson (Francis)
université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bot (Yves)
université du Mans
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Blanchard (Jacques)
université Paris IX-Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Guebel (Sylvie), épouse Ceccaldi
université Paris-V
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Caridi (Béatrice), épouse Frézal
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000386270(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Cottier (Patrick, Charles, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Vulin et Philippe Da Silva, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000386269(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bertrand (Olivier, Marc, Marie)
Objet:
notaire
membre de la société Bernard Vulin, Philippe Da Silva et Patrick Cottier, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000386269(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Cottier (Patrick, Charles, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000386269(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Desdoits (Roger, Bernard, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Desdoits, Philippe Huguet et Jean-Michel Beaupuy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sourdeval (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000386268(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Paoli (Alain, Lucien, Xavier)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
date_debut="2000-01-01"
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000386267(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Thebault (Yannick, Marie, Yves, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Tual (Alain, Emile, Paul, Marie)
notaire
notaire_residence="Varades (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000386266(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Pierre-Louis Bras
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-01-17"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000386265(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Didier Tabuteau
Objet:
conseiller de la ministre de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-01-17"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000386265(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Pierre-Louis Bras
Objet:
conseiller chargé de la protection sociale au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-01-16"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000386265(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Grizeau (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
en application de l'article 4-2 du décret no 92-172 du
21 février 1992
suppléant
Section 1 : Biochimie, biologie moléculaire et cellulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
suppleant
JORFTEXT000000386141(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bouillier-Oudot (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
en application de l'article 4-2 du décret no 92-172 du
21 février 1992
suppléant
Section 6 : Production animale
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
suppleant
JORFTEXT000000386141(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Monod (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
en application de l'article 4-2 du décret no 92-172 du
21 février 1992
suppléant
Section 3 : Mathématiques, physique, informatique, génie rural et des procédés
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
suppleant
JORFTEXT000000386141(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bazin (Gilles)
Objet:
membre titulaire avec effet du
1er septembre 1999
les membres suppléants de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
en application de l'article 12 du décret no 92-172 du
21 février 1992
Section 9 : Sciences économique, sociale et humaines
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
suppleant
JORFTEXT000000386141(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Dirion (Jean-Louis)
Objet:
membre titulaire avec effet du
1er septembre 1999
les membres suppléants de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
en application de l'article 12 du décret no 92-172 du
21 février 1992
Section 3 : Mathématiques, physique, informatique, génie rural et des procédés
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
suppleant
JORFTEXT000000386141(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Leterrier (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
en application de l'article 4-2 du décret no 92-172 du
21 février 1992
suppléant
Section 7 : Pathologie générale animale
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
suppleant
JORFTEXT000000386141(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Curtet (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
en application de l'article 4-2 du décret no 92-172 du
21 février 1992
suppléant
Section 7 : Pathologie générale animale
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
suppleant
JORFTEXT000000386141(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Barriere (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture
en application de l'article 4-2 du décret no 92-172 du
21 février 1992
titulaire
Section 8 : Pathologie clinique animale
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
JORFTEXT000000386141(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: de Loncamp (Michel)
président de la commission innovation à l'Association des industriels, des matériaux, matériels, équipements et composants de la construction (AIMCC)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Vincent (Paul)
architecte au cabinet Renzo Piano
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Vignati (John, Christopher)
directeur du centre technique des tuiles et briques (CTTB)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Varet (Jacques)
directeur du service géologique national au Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Van Damme (Henri)
directeur du centre de recherche sur la matière divisée au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Tarrin (Dominique)
directeur général adjoint de l'agence qualité construction (AQC)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Stalder (Bernard)
directeur général, centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Seyfert (Hans, Joachim)
vice-président du deutsches Institut für Bautechnik (Allemagne)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Sachetti (Christian)
directeur recherche et développement à Lafarge Coppe
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Roulet (Claude, Alain)
professeur à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (LESO) (Suisse)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Prezat (Jean)
directeur utilisations à Gaz de France (GDF)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Pochat (Rémy)
directeur scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Piron (Olivier)
secrétaire permanent du plan urbanisme construction et architecture (PUCA)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Oddou (Jacques)
chef du service applications de l'électricité et environnement à la direction étude et recherche à Electricité de France (EDF)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Moreau (Alain)
président-directeur général de CODIBAT Développement
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Lemoine (Jacques)
chef du département des techniques et du cadre de vie de SOCOTEC
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Jegou (Armel)
directeur du comité scientifique et technique des industries climatiques (COSTIC)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Huet (Armel)
directeur du laboratoire de recherche en sciences humaines et sociales à l'université de Rennes
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Guinard (Daniel)
directeur général du centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Grillot (Jean)
président de l'Association des ingénieurs des villes de France
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Gicquel (Renaud)
directeur du centre d'énergétique à l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Gatignol (Philippe)
professeur à l'université de technologie de Compiègne
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Feneuille (Serge)
membre du directoire du centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics (CEBTP)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Eymard (Robert)
directeur de la recherche à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Elguedj (Jean-Pierre)
directeur général du Centre d'études et de recherche sur l'industrie du béton (CERIB)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Duthilleul (Jean-Marie)
directeur de l'aménagement à la SNCF
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Dupagne (Albert)
professeur à l'université de Liège (LEMA) (Belgique)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Dab (William)
directeur de cabinet, conseiller scientifique du directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Cousin (Vincent)
directeur recherche développement innovation du groupe GTM
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Carli (Pierre)
directeur général de la société HLM Le Logement français
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bruneau (Jean)
sous-directeur de l'informatisation des services à la direction du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Brejon (Paul)
directeur des affaires techniques à la Fédération française du bâtiment (FFB)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bousseyroux (Daniel)
délégué technique de Syntec Ingenierie
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bloomfield (Dave)
technical director du Centre for Construction IT, Building Research Establishement (Royaume-Uni)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Berthod (Marc)
directeur d'unité de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et automatisme (INRIA) de Sophia-Antipolis
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Berrier (Hervé)
sous-directeur de la qualité de la construction à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Beaud (Philippe)
directeur du bâtiment et des énergies renouvelables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Baroux (René)
chef du département constructions publiques du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Aubert (Daniel)
directeur général de Tec Habitat
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Ascher (François)
professeur des universités, université Paris-XII
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Aiello (Robert)
consultant
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Luneau (Françoise)
directrice de l'association départementale pour l'information sur le logement (ADIL 63)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Jacquot (Hélène)
sous-directrice du développement scientifique et technique à la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques (DRAST) du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Guillabert (Anne)
chef du groupe habitat construction du centre d'études techniques de l'équipement de Lyon (CETE)
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Courvalin (Catherine)
chargée de mission « environnement santé » au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Farge (Yves)
conseiller auprès du directeur général du Centre national de recherches scientifiques (CNRS)
Objet:
président du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
president
JORFTEXT000000386140(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Worms (Guy)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Dubreuil (Jean-Pierre)
Groupe:
Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000386139(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Marcellesi (Jean-Marcel)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle A
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1999-09-06"
JORFTEXT000000386138(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Monfort (Alain)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
du corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1999-10-01"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000386137(source JORF)
radiation
19 Janvier 200019/01/2000
De: Ajoux (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des articles L. 4 (2o), L. 24 (I, 2o), L. 29 et L. 31 du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale, 12e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2000-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000386114(source JORF)
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Thomas (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2000-03-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000386113(source JORF)
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Moliere (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2000-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000386112(source JORF)
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
d'une part, pour l'exercice de la chirurgie cardiaque et, d'autre part, pour l'utilisation et le remplacement de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle
Objet:
au centre médico-chirurgical Ambroise-Paré, 27, boulevard Victor-Hugo, à
Groupe:
Centre médico-chirurgical Ambroise-Paré, 27, boulevard Victor-Hugo, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000385967(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000
De: Metz (Moselle)
d'une part, pour l'exercice de l'activité de chirurgie cardiaque et, d'autre part, pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement
Objet:
à l'hôpital clinique Claude-Bernard, sis 97, rue Claude-Bernard, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000385963(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000
De: Vivier (François)
Objet:
administrateur (AOST)
Remplace:M. Burette (Claude)
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000203528(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Nougué (Marc)
Objet:
directeur général adjoint (Lyonnaise Câble)
Remplace:Mme de Suzzoni (Patricia)
Groupe:
Direction générale (Lyonnaise Câble)
JORFTEXT000000203528(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Lestage (Pierre)
Objet:
directeur général (OMNICOM)
Remplace:Mme Hernandez (Maria-Victoria)
Groupe:
Direction générale (OMNICOM)
JORFTEXT000000203528(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
15 décembre 1999
Le président
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000203528(source JORF)
charge
19 Janvier 200019/01/2000
De: Dalloux (Yvette, Jeanne)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
vétérinaire inspecteur de classe principale à la direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France, placée en congé de longue maladie depuis le
1er décembre 1998
Groupe:
Direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France, placée en congé de longue maladie depuis le
date_debut="2000-02-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000203525(source JORF)
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Verrax (Eric)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de l'article 47 (c) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="2000-01-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000203524(source JORF)
disponibilité
19 Janvier 200019/01/2000
De: Ramon Fernandez
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Hervé Daudin
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000203523(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Canonico (Sauveur)
capitaine de police
Objet:
régisseur titulaire de la régie de recettes de la direction de la police aux frontières à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle
Remplace:M. Joly (Luc)
Groupe:
Direction de la police aux frontières à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000203522(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Jean-Pierre Philippe
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps
date_debut="1999-09-01"
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000203521(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Baccaunaud (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="1999-12-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000203520(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Dutartre (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000203519(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Jean-Marc Germain
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-01-17"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000203108(source JORF)
nomination
19 Janvier 200019/01/2000
De: Yves Barou
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-01-16"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000203108(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Jean-Marc Germain
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-01-16"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000203108(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 200019/01/2000
De: Jean-Marc Germain
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000203102(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200019/01/2000
De: Toulouse (Haute-Garonne)
pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement
Objet:
à la clinique Pasteur, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000202117(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000
De: Tours (Indre-et-Loire)
pour l'exercice de l'activité de chirurgie cardiaque et l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle au sein de l'établissement
Objet:
à la clinique Saint-Gatien, 2, place de la Cathédrale, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000202116(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000
De: Montpellier (Hérault)
service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Objet:
au centre hospitalier universitaire de Montpellier pour l'exercice de la chirurgie cardiaque et l'utilisation de quatre appareils de circulation sanguine extracorporelle dans les locaux de l'hôpital Arnauld-de-Villeneuve, à
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Montpellier
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000201834(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000
De: Nîmes (Gard)
pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'établissement
Objet:
à la société anonyme Les Cliniques chirurgicales - clinique Les Franciscaines, sise 3, rue Jean-Bouin, à
Groupe:
Société anonyme Les Cliniques chirurgicales - clinique Les Franciscaines, sise 3, rue Jean-Bouin, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000201795(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000
De: Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes)
Objet:
à l'association Les Amis de la transfusion pour l'utilisation et le remplacement des deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'institut Arnault-Tzanck, à
Groupe:
Unité de chirurgie cardiaque de l'Institut Arnault-Tzanck, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000201794(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bron (Rhône)
Objet:
aux hospices civils de Lyon pour l'exercice de l'activité de chirurgie cardiaque dans trois unités implantées dans les locaux de l'hôpital cardiovasculaire et pneumologique Louis-Pradel, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000201683(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 200019/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.