Michel Bourin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Bourin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000802098
(source JORF)
nomination
01 Avril 2004
01/04/2004
De:
Bourin (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
De:
Bourin (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000223985
(source JORF)
nomination
24 Juin 2001
24/06/2001
De:
Bourin (Michel)
laboratoire de pharmacologie clinique, hôtel-Dieu
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:
Chef de service ou de département
date_debut
=
"
1999-07-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000576715
(source JORF)
nomination
27 Juin 1999
27/06/1999
De:
Bourin (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000375585
(source JORF)
nomination
16 Février 1996
16/02/1996
De:
Bourin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut
=
"
1993-08-26
"
suppleant
JORFTEXT000000530262
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Bourin (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
suppleant
JORFTEXT000000178949
(source JORF)
nomination
22 Décembre 1992
22/12/1992
