Michel Boussaton
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BOUSSATON (Michel)
Objet:
Haut Conseil du travail social
1) Au titre du collège des pouvoirs publics
b) Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Haut Conseil du travail social
JORFTEXT000041549307
(source JORF)
nomination
09 Février 2020
09/02/2020
De:
BOUSSATON (Michel)
titulaire
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034097691
(source JORF)
nomination
28 Février 2017
28/02/2017
De:
Michel BOUSSATON
Objet:
au mandat de
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
AFSP1630925A
(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Décembre 2016
15/12/2016
De:
BOUSSATON (Michel)
Objet:
Haut Conseil du travail social
1) Au titre du collège des pouvoirs publics
b) Représentants des collectivités territoriales
désigné par l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
Haut Conseil du travail social
JORFTEXT000032851798
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2016
07/07/2016
De:
Michel BOUSSATON
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
AFSP1530129A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
De:
Michel BOUSSATON
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
AFSP1530124A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2015
15/04/2015
