Michel Chalvet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chalvet (Michel)
major. 40 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service
=
"
40
"
grade
=
"
Chevalier
"
citation
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000047799562
(source JORF)
nomination
08 Juillet 2023
08/07/2023
De:
Chalvet Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808586S
(source BOMI)
prime
14 Décembre 2018
14/12/2018
De:
Chalvet Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S
(source BOMI)
prime
15 Septembre 2017
15/09/2017
De:
Chalvet Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
INTJ1617796S
(source BOMI)
prime
12 Août 2016
12/08/2016
De:
Chalvet (Michel)
major ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
2014-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
32
"
JORFTEXT000030511802
(source JORF)
décoration
22 Avril 2015
22/04/2015
De:
Chalvet (Michel)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel
=
"
Toulouse
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Toulouse
"
suppleant
JORFTEXT000000563054
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1996
17/12/1996