Michel Cornille


De: Cornille (Michel, Jacques)
président d'une association en faveur de la défense de l'environnement ; 22 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michel Cornille
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
date_debut="1996-05-17"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
nomination
16 Avril 199616/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.