16 Avril 1996

JORFTEXT000000741820 (source JORF)

De:	Persuy (Patrick) conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:	auprès de Gaz de France chef du service Financement-trésorerie à la direction des services financiers et juridiques pour une période maximum de cinq ans
Groupe:	Gaz de France

date_debut="1995-10-01"
cour_comptes

détachement

JORFTEXT000000741819 (source JORF)

De:	Laneret (Michel)
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.), comme personnalité compétente au titre des branches d'activités intéressées
Remplace:	M. Geoffroy (Guy)
Groupe:	centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)

date_fin="1998-08-25"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000741685 (source JORF)

De:	Patrick Persuy conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de Gaz de France
Objet:	dans les cadres de la juridiction chef de service à la direction des services financiers et juridiques
Groupe:	Chef de service à la direction des services financiers et juridiques

date_debut="1995-10-01"
cour_comptes

réintégration

De:	Pierre Maurel avocat
Objet:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux Juge
Remplace:	M. Meykuchel
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux

cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"

nomination

De:	Maurel effectueront, préalablement à l'installation dans leurs fonctions, une période de formation de quatre mois
Objet:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux Juge
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux

cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"

nomination

De:	Jaubert
Objet:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux Juge
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux

cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"

nomination

De:	Trapet
Objet:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux Juge
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux

cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"

nomination

De:	Patrice Labey vice-président au tribunal de grande instance de Rennes, chargé du service du tribunal d'instance de Rennes, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"

nomination

De:	Marie-Josèphe Sugajski, épouse Rouviere magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:	Cour d'appel de Reims Conseiller
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"

nomination

De:	Dominique Avot magistrat du premier grade, premier groupe, placé en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Metz Conseiller
Remplace:	M. Dannenberger
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

nomination

De:	Jacques Jaubert avocat
Objet:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer Juge
Remplace:	M. Parichet
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer

cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"

nomination

De:	Marie-Aleth Trapet avocat
Objet:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance d'Amiens Juge
Remplace:	Mme Grasset
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance d'Amiens

cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"

nomination

De:	Marguerite Le Bras juge au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Quimper
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Quimper

a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"

nomination

De:	Anne Pauly, épouse Schnitzler magistrat du second grade
Objet:	Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Strasbourg
Remplace:	M. Rollin
Groupe:	Cour d'appel de Colmar Tribunal de grande instance de Strasbourg

a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
conge_parental
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"

nomination

JORFTEXT000000740955 (source JORF)

De:	Bruneau (Dominique) sous-directeur à la maison d'arrêt de Bordeaux
Objet:	au grade de directeur de 2e classe

date_debut="1996-01-01"

promotion

JORFTEXT000000559736 (source JORF)

De:	Roland Ducloux
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite attaché d'administration centrale de 12e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

date_debut="1996-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="1996-01-01"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture - Ecole nationale d'ingénieurs des travaux d'horticulture et du paysage d'Angers"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture - École nationale d'ingénieurs des travaux d'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Jacques Boccon-Gibod
Objet:	professeur de l'enseignement supérieur agricole en physiologie végétale, biologie cellulaire appliquée, au même établissement maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture - Ecole nationale d'ingénieurs des travaux d'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	Maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture - Ecole nationale d'ingénieurs des travaux d'horticulture et du paysage d'Angers École nationale supérieure d'horticulture - École nationale d'ingénieurs des travaux d'horticulture et du paysage d'Angers

JORFTEXT000000559734 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000559733 (source JORF)

De:	Sueur (Rémy) inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:	inspecteur d'académie adjoint de l'Hérault
Remplace:	M. Meullenet (Jean-Pierre)
Groupe:	Inspecteur d'académie adjoint de l'Hérault

date_debut="1996-05-02"

nomination

JORFTEXT000000559732 (source JORF)

De:	Valette (Lucien)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom

date_debut="1996-06-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Vedrenne (Georges) professeur à l'université Toulouse-III
Objet:	membres du conseil de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 6 (b) du décret no 85-218 du 13 février 1985
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Sadourny (Robert) directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, laboratoire de météorologie dynamique du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres du conseil de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 6 (b) du décret no 85-218 du 13 février 1985
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Megie (Gérard) professeur à l'université Paris-VI
Objet:	membres du conseil de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 6 (b) du décret no 85-218 du 13 février 1985
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Le Mouel (Jean-Louis) professeur à l'institut de physique du globe de Paris, directeur de l'institut
Objet:	membres du conseil de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 6 (b) du décret no 85-218 du 13 février 1985
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Burger (Jacques) directeur à l'Institut français du pétrole
Objet:	membres du conseil de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 6 (b) du décret no 85-218 du 13 février 1985
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Barlier (François) astronome, Observatoire de Côte d'Azur
Objet:	membres du conseil de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 6 (b) du décret no 85-218 du 13 février 1985
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

date_debut="1996-03-14"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nantes"

De:	Roland Vandermeeren président du tribunal administratif de Paris
Objet:	du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel date de sa nomination conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:	Cour administrative d'appel de Nantes

JORFTEXT000000559729 (source JORF)

radiation

De:	Claude Jacquinot magistrats admis à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en activité
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="1996-05-26"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Michel Cornille
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Juge au tribunal de grande instance de Caen
Groupe:	Tribunal de grande instance de Caen

date_debut="1996-05-17"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"

nomination

De:	Paul Bonnecarrère
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Groupe:	Tribunal de grande instance de Colmar

date_debut="1996-05-15"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"

nomination

De:	Jeanine Loyens
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="1996-05-12"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	André Bros
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:	Tribunal de grande instance de Créteil

date_debut="1996-04-30"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

De:	Claude Borgeat
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Juge au tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Evry

date_debut="1996-04-04"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"

nomination

De:	Jean Talbert
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="1996-03-23"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Michelle Besançon
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Juge au tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:	Tribunal de grande instance de Besançon

date_debut="1996-03-19"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"

nomination

De:	Michel, épouse Durand
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Juge au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Groupe:	Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion

date_debut="1996-02-25"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"

nomination

De:	Christian Wahl
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Juge au tribunal de grande instance de Lille
Groupe:	Tribunal de grande instance de Lille

date_debut="1996-01-15"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"

nomination

De:	Nicole Dupieux
Objet:	dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="1995-12-17"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"

nomination

JORFTEXT000000559580 (source JORF)

De:	Orillard (Marie-Claude) agent d'administration principal de 2e classe
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du centre d'archives de l'armement de Châtellerault (Vienne)
Groupe:	Centre d'archives de l'armement de Châtellerault (Vienne)

date_debut="1996-03-11"

désignation

JORFTEXT000000559578 (source JORF)

De:	Zins (Dominique) sous-directeur au centre de détention de Loos
Objet:	au grade de directeur de 2e classe

date_debut="1996-01-01"

promotion

JORFTEXT000000558980 (source JORF)

De:	Bertrand (Michel) de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

date_debut="1995-09-01"
duree="trente-six mois"

nomination

JORFTEXT000000558449 (source JORF)

De:	Stéphan Papadima
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Nantes de nationalité roumaine
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="1996-01-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité roumaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

date_debut="1993-09-01"
professeur="Maître de conférences hors classe à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux"
ecole

De:	Philippe Decombe
Objet:	professeur de l'enseignement supérieur agricole au même établissement maître de conférences hors classe à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux

JORFTEXT000000558447 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000376305 (source JORF)

De:	Christophe (Michel)
Objet:	élève de l'institut régional d'administration de Metz pour l'année de scolarité 1995-1996
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

date_debut="1996-03-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000376303 (source JORF)

De:	Collin (Juliette)
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.), comme personnalité compétente au titre des usagers ou activités connexes
Remplace:	Mme Kriticos (Maria)
Groupe:	centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)

date_fin="1998-08-25"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000375790 (source JORF)

De:	Meullenet (Jean-Pierre) inspecteur d'académie adjoint de l'Hérault, à Montpellier
Objet:	inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Corse, à Bastia
Remplace:	M. Aubry (Jacques)
Groupe:	Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Corse, à Bastia

date_debut="1996-02-15"

nomination

JORFTEXT000000375788 (source JORF)

De:	Denis (Marie-Laure) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	pour une période maximale de cinq ans, de longue durée auprès de la ville de Paris, sur un emploi de secrétaire général adjoint du conseil de Paris directeur adjoint du cabinet du maire de Paris
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1996-02-01"
cabinet="Maire de Paris"
grade="Directeur adjoint"

détachement

JORFTEXT000000375787 (source JORF)

De:	Goumare (Thierry)
Objet:	élève de l'institut régional d'administration de Bastia pour l'année de scolarité 1995-1996
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

date_debut="1996-03-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000375786 (source JORF)

De:	Mitanchez (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:	La Poste

date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000375611 (source JORF)

De:	Le Goff (René) directeur général adjoint au centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Objet:	l'intérim des fonctions de directeur général dans l'attente de la nomination d'un nouveau directeur général
Groupe:	Direction général

date_debut="1996-04-01"

charge

JORFTEXT000000375608 (source JORF)

De:	Feuga (Bernard) de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national polytechnique de Lorraine (E.N.S.M.I.N.)
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

date_debut="1995-10-01"
duree="trente-six mois"

nomination

JORFTEXT000000375607 (source JORF)

De:	Christian Llena conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:	auprès du ministère de l'économie et des finances administrateur civil à la direction du personnel et de l'administration
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances

date_debut="1995-12-01"
duree="deux ans"

détachement

De:	Valette (François-Régis)
Objet:	les mandats suivants Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Leuchter (Otto)
Objet:	les mandats suivants Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Lebouche (Michel) Des représentants du personnel de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:	les mandats suivants Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Charpin (François)
Objet:	les mandats suivants Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Bize (Daniel)
Objet:	les mandats suivants Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Appriou (Alain)
Objet:	les mandats suivants Du représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Beck (Gérard)
Objet:	les mandats suivants Du représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS) Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Lisack (Emmanuel)
Objet:	les mandats suivants Du représentant de la Direction générale de l'aviation civile
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC) Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Coantic (Michel)
Objet:	les mandats suivants Des personnalités scientifiques
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Bohn (Pierre)
Objet:	les mandats suivants Des personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Debouzy (Geneviève)
Objet:	les mandats suivants Du représentant du Centre national d'études spatiales
Groupe:	Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.) Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

renouvellement

De:	Decore (Jean-Marie)
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales représentants de la délégation générale pour l'armement Les ingénieurs en chef de l'armement
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) Délégation générale pour l'armement

nomination

De:	Cornand (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales représentants de la délégation générale pour l'armement Les ingénieurs en chef de l'armement
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) Délégation générale pour l'armement

nomination

De:	Michard (Pierre)
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales représentant du personnel de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

nomination

De:	Le Tallec (Patrick)
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales personnalités scientifiques
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

nomination

De:	Ladeveze (Pierre)
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales personnalités scientifiques
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

nomination

De:	Jeandel (Denis)
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales personnalités scientifiques
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

nomination

De:	Vernet (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

nomination

De:	François (Jérôme)
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

nomination

De:	Catoire (Serge)
Objet:	membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

nomination

JORFTEXT000000192715 (source JORF)

De:	Tosan ingénieur d'études
Objet:	régisseur d'avances

date_debut="1995-11-15"

cessation de fonction

De:	Remenieras (Christian) magistrat
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 II. - Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Corset (Michel) réviseur agréé
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 II. - Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Chazaud (Michel) chef du bureau de la coopération agricole et des investissements
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 II. - Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Bonnafous (Denis) réviseur agréé
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 II. - Membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Spyker (Marc) directeur délégué de l'A.N.R
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Sance (François) réviseur agréé
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Onillon (Paul) président de l'Association nationale de révision, ou son représentant
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Lecuyer (Lionel) réviseur agréé
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Jacotot (Alain) chargé de la sous-direction de l'orientation et de l'organisation économique, président du jury de l'examen d'aptitude professionnelle aux fonctions de commissaire aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Brun magistrat
Objet:	membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 1987 I. - Membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 1er de l'arrêté

nomination

De:	Toulmond (André) professeur à l'université Paris-VI
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985 Observatoire de Midi-Pyrénées
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Testud (Jacques) directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985 Observatoire de Midi-Pyrénées
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Saliot (Alain) professeur à l'université Paris-VI
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985 Observatoire de Midi-Pyrénées
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Nicolas (Adolphe) professeur à l'université Montpellier-II
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985 Observatoire de Midi-Pyrénées
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Jaupart (Claude) professeur à l'université Paris-VII
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985 Observatoire de Midi-Pyrénées
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Hameury (Jean-Marie) directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, Observatoire de Strasbourg
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985 Observatoire de Midi-Pyrénées
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Creze (Michel) astronome, Observatoire de Strasbourg
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985 Observatoire de Midi-Pyrénées
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Choukroune (Pierre) professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985 Observatoire de Midi-Pyrénées
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Cariolle (Denis) ingénieur en chef de la météorologie, directeur du Centre national de recherches météorologiques
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Bougault (Henri) directeur à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (centre de Brest)
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Encrenaz (Thérèse) directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, Observatoire de Paris
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985 Observatoire de Midi-Pyrénées
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

De:	Cazenave (Anny) ingénieur du Centre national d'études spatiales
Objet:	membres du comité scientifique de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique au titre de l'article 8-6 du décret no 85-218 du 13 février 1985
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

nomination

JORFTEXT000000192674 (source JORF)

De:	Burel (Gilles) de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Bretagne occidentale
Groupe:	Université de Bretagne occidentale

date_debut="1995-09-01"
duree="trente-six mois"

nomination

JORFTEXT000000192672 (source JORF)

De:	Nicole Delamour
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite attaché d'administration centrale de 9e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

date_debut="1996-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000192234 (source JORF)

De:	Gauvain (Brigitte)
Objet:	élève de l'institut régional d'administration de Lille pour l'année de scolarité 1995-1996
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="1996-03-30"

cessation de fonction

De:	Vilain (Jacques) 5
Objet:	sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine au titre de l'année 1996 1

inscription

De:	Moyse (Gérard) 6
Objet:	sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine au titre de l'année 1996 1

inscription

De:	Clement (Michel) 7
Objet:	sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine au titre de l'année 1996 1

inscription

De:	Cesari (Joseph) 4
Objet:	sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine au titre de l'année 1996 1

inscription

De:	Aubert (Jean)
Objet:	sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine au titre de l'année 1996 1

inscription

De:	Playoust (Arlette) 3
Objet:	sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine au titre de l'année 1996 1

inscription

De:	Halle (Antoinette) 2
Objet:	sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine au titre de l'année 1996 1

inscription

De:	Serge Payet
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.) 3o Au titre de la représentation du département de la Réunion suppléant
Groupe:	Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

duree="quatre ans"
suppleant

nomination

De:	Xavier Marraud Desgrottes
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.) 2o Au titre de la représentation du département de la Martinique suppléant
Groupe:	Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

duree="quatre ans"
suppleant

nomination

De:	Alain Espiand
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.) 1o Au titre de la représentation du département de la Guadeloupe suppléant
Groupe:	Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

duree="quatre ans"
suppleant

nomination

De:	Alex How Choong
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.) 3o Au titre de la représentation du département de la Réunion titulaire
Groupe:	Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

nomination

De:	Max Elize
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.) 2o Au titre de la représentation du département de la Martinique titulaire
Groupe:	Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

nomination

De:	Yves Pravaz
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (I.E.D.O.M.) 1o Au titre de la représentation du département de la Guadeloupe titulaire
Groupe:	Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)

nomination

JORFTEXT000000192231 (source JORF)

De:	Mohamed Amara
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI de nationalité algérienne
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1995-09-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination