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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude Jacquinot
magistrats admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1996-05-26"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
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nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Michel Cornille
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Caen
date_debut="1996-05-17"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
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nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Paul Bonnecarrère
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Groupe:
Tribunal de grande instance de Colmar
date_debut="1996-05-15"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
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nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Jeanine Loyens
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
date_debut="1996-05-12"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
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nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: André Bros
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
date_debut="1996-04-30"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
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nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Claude Borgeat
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Evry
date_debut="1996-04-04"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
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nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Jean Talbert
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1996-03-23"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
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nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Michelle Besançon
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Besançon
date_debut="1996-03-19"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
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nomination
16 Avril 199616/04/1996
De:
Michel, épouse Durand
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
date_debut="1996-02-25"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
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nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Christian Wahl
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lille
date_debut="1996-01-15"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000559695(source JORF)
nomination
16 Avril 199616/04/1996
De: Nicole Dupieux
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1995-12-17"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000559695(source JORF)
nomination
16 Avril 199616/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.