Michel Desmars
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DESMARS (Michel, Francis, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut
=
"
2017-09-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034968877
(source JORF)
admission
20 Juin 2017
20/06/2017
De:
Michel Desmars
chef du service de l'eau de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du comité consultatif sur le prix de l'eau et la qualité des services d'eau et d'assainissement au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906
(source JORF)
nomination
09 Avril 2009
09/04/2009
De:
Michel Desmars
chef du service de l'eau de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
De:
Desmars (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, Association nationale des syndicats de communes
chargé de mission pour les services d'eau et d'assainissement
Groupe:
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, Association nationale des syndicats de communes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
date_fin
=
"
1999-08-31
"
JORFTEXT000000573719
(source JORF)
détachement
18 Novembre 1998
18/11/1998
De:
Desmars (Michel)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut
=
"
1994-07-01
"
JORFTEXT000000551326
(source JORF)
promotion
17 Février 1995
17/02/1995
De:
Desmars (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut
=
"
1989-01-01
"
JORFTEXT000000524182
(source JORF)
promotion
09 Janvier 1990
09/01/1990