Michel Fine
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel FINE
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Suppléants salariés
Groupe:
Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000024940725
(source JORF)
nomination
10 Décembre 2011
10/12/2011
De:
Fine (Michel)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléant
Remplace:
M. Latour (Jean-Marc)
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022809839
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2010
11/09/2010
De:
Michel FINE
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
conseil_administration
SASR1030577A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010