Michel Paty
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Paty
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
renouvelables
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEIG)
membres titulaires
Remplace:
M. Gérard Fréquelin
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000595994
(source JORF)
nomination
07 Mai 2003
07/05/2003
De:
Michel Paty
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
renouvelables
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union nationale des employeurs de l'industrie gazière (UNEMIG)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000406542
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2001
20/09/2001
De:
Paty (Michel)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:
M. Florette (Marc)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000400714
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2000
13/07/2000
De:
Paty (Michel)
président de la commission de distribution
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
4. Au titre de l'association technique de l'industrie du gaz en France
Groupe:
Comité technique de la distribution du gaz
date_debut
=
"
1996-01-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000743116
(source JORF)
nomination
19 Juin 1996
19/06/1996