Michel Ponzo–pascal

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De:	Michel PONZO–PASCAL
Objet:	Article 2 : Composition Le conseil de service comprend 18 membres Membres nommés KOURILSKY
Groupe:	Conseil de service comprend 18 membres

renouvellement

De:	Michel Ponzo-Pascal receveur percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2008-2009 Dominique Picquot, inspecteur principal des impôts de 1ère classe, chef de brigade à la direction des vérifications nationales et internationales à Pantin (93)
Groupe:	Direction des vérifications nationales et internationales (DVNI)

inscription

De:	Ponzo-Pascal (Michel) receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2007-2008
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Michel Ponzo-Pascal receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
Remplace:	M. Patrick Delmas
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Marseille

nomination

De:	Ponzo-Pascal (Michel) receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable secondaire de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2001-2002
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Michel Ponzo-Pascal inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Marseille (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2000-2001
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Ponzo-Pascal (Michel) inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Marseille (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 1999-2000
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Ponzo-Pascal (Michel) inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Marseille (13)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 1998-1999
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

inscription

De:	Ponzo-Pascal (Michel) inspecteur du Trésor
Objet:	auprès de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale chef des services financiers et comptable secondaire pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

détachement

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