Michel Troubetzkoy

De:	Troubetzkoy (Michel) vice-président d'une société aéronautique (Belgique) ; 43 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des affaires étrangères et du développement international PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000033760367 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2017 01/01/2017

De:	TROUBETZKOY Michel
Objet:	dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger BELGIQUE - UNION EUROPÉENNE
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000033052637 (source JORF)

renouvellement

20 Août 2016 20/08/2016

De:	TROUBETZKOY (Michel)
Objet:	dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger BELGIQUE-UNION EUROPÉENNE
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000027843052 (source JORF)

renouvellement

15 Août 2013 15/08/2013

De:	TROUBETZKOY (Michel)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années Promotion du 1er juillet 2010 3° A l'étranger BELGIQUE ― UNION EUROPÉENNE
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

JORFTEXT000022818880 (source JORF)

nomination

15 Septembre 2010 15/09/2010

De:	Troubetzkoy (Michel)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3° A l'étranger Belgique
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2007-07-01"

JORFTEXT000017574148 (source JORF)

nomination

05 Décembre 2007 05/12/2007

De:	Troubetzkoy (Michel)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3° A l'étranger Belgique
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000256617 (source JORF)

nomination

15 Septembre 2004 15/09/2004

De:	Troubetzkoy (Michel)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3. A l'étranger Belgique
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2001-07-01"

JORFTEXT000000395003 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Troubetzkoy (Michel)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3o A l'étranger Belgique
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1998-07-01"

JORFTEXT000000557461 (source JORF)

nomination

12 Septembre 1998 12/09/1998

De:	Troubetzkoy (Michel)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3. A l'étranger Belgique
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1995-07-01"

JORFTEXT000000169131 (source JORF)

nomination

22 Novembre 1995 22/11/1995

De:	Troubetzkoy (Michel) président de société (Canada); 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Chevalier du 7 septembre 1983 Le père

ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

nomination

15 Mai 1994 15/05/1994

De:	Troubetzkoy (Michel)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années Canada
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1992-07-01"

JORFTEXT000000541684 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1992 04/11/1992