Monique Schwartz


Autre nom possible de la personne recherchée:
Monique Schwartz-Autissier Monique Amoros Monique Amoros-Schwartz
De: Schwartz (Monique)
Objet:
administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000776625(source JORF)
titularisation
07 Janvier 200307/01/2003
De: Monique Schwartz
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000404097(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Schwartz (Monique)
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000596675(source JORF)
affectation
23 Avril 200223/04/2002
De: Schwartz (Monique)
ministère de l'emploi et de la solidarité, inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000403861(source JORF)
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Monique Schwartz
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000574109(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Monique Schwartz
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000585428(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Monique Schwartz
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000212644(source JORF)
délégation de signature
11 Août 199911/08/1999
De: Schwartz (Monique)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
JORFTEXT000000208211(source JORF)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Monique Schwartz
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000573979(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 199822/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.