10 Décembre 1998


De: Martin (Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 25 du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Dalle Fratte (Colette)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-10-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Treinsoutrot (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-09-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Mignard (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-09-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Barbaroux (Laurent)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement (aviation civile et Météorologie nationale)
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (aviation civile et Météorologie nationale)
Groupe:
date_debut="1990-10-05"
duree="cinq ans"
détachement
10 Décembre 199810/12/1998
De: Lagreca (Paul)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1998
Au titre de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Paillusseau (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-02-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Meneghin (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-02-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Faure (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Duchamp (Roland)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Dhorme (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Delebecque (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Sutour-Cassagne (Danielle)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Milhères (Bernadette)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Foucher (Sylvie)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Delouis (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Lecointre (Hubert)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-12-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Gauthier (Gilles)
conseiller des affaires étrangères, chef du service des affaires francophones
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Guillot (Mireille)
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'institut universitaire de formation des maîtres de Paris
Remplace:M. Bouneau (Gérard)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Unger (Gérard)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Groupe:
date_debut="1998-12-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Angrémy (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Groupe:
date_debut="1998-12-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chetaille (Bruno)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Beccaria (Marie-Josèphe)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Giquel (François)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de télévision France 2
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Cluzel (Jean)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de télévision France 2
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Puybasset (Michèle)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de télévision France 2
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: SA Performances (RFM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SNC Europe 2 Communication (Europe 2)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: SA RTV Multicom (Voltage)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Sodirad (Rire et Chansons)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: de la Radio Finance (BFM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie D
Association Audiovisuelle 92 (Sport O'FM)
SAS Regroupement des radios musulmanes de France (Radio Orient)
Groupe:
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: SARL Vortex (Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie D
Association Audiovisuelle 92 (Sport O'FM)
SAS Regroupement des radios musulmanes de France (Radio Orient)
Groupe:
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: SA Radio Classique (Radio Classique)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie D
Association Audiovisuelle 92 (Sport O'FM)
SAS Regroupement des radios musulmanes de France (Radio Orient)
Groupe:
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Radio Chic (SERC)
(Fun Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie D
Association Audiovisuelle 92 (Sport O'FM)
SA Sodéra (RTL 2)
Groupe:
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: de Bagnères-la-Mongie (Nostalgie Bagnères-la-Mongie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie C
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Sport Diffusion Midi-Pyrénées (Sport O'FM Toulouse)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie C
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: SARL Toulouse Diffusion (Skyrock Toulouse)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie C
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: SARL Tarascon Média (Radio Nostalgie Ariège)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie C
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: SARL Radio Oxygène (NRJ)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie C
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Radio Pays de Luchon (Nostalgie Comminges Pyrénées)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie C
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Média Sud (RFM Quercy-Rouergue)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie C
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Inter Med Assistance (Beur FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie C
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Radio Nostalgie SA (Radio Nostalgie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Aime C2 (Beur FM)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: NRJ SA (NRJ)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Aime C2 (Beur FM)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chérie FM SA
(Chérie FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Aime C2 (Beur FM)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: SARL Seconde Génération (ZIK)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL 100 % (100 % Cent pour Cent)
Association régionale d'animation (ARA) (12 FM)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Canal Tropical Production (Blackbox)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL 100 % (100 % Cent pour Cent)
Association régionale d'animation (ARA) (12 FM)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: SARL Euro Média (Radio Sud Clubbing)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL 100 % (100 % Cent pour Cent)
Association pour le développement artistique (ADAMP) (Tous les Tubes, la Radio de tous les Tubes)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Axe Sud FM (EDEN)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL 100 % (100 % Cent pour Cent)
Association pour le développement artistique (ADAMP) (Tous les Tubes, la Radio de tous les Tubes)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Radio Ménergy (Radio Ménergy)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL 100 % (100 % Cent pour Cent)
Association pour le développement artistique (ADAMP) (Tous les Tubes, la Radio de tous les Tubes)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Radio Couserans (RDC)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL 100 % (100 % Cent pour Cent)
Association pour le développement artistique (ADAMP) (Tous les Tubes, la Radio de tous les Tubes)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: du Langonnais (ARL)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL 100 % (100 % Cent pour Cent)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: SA CLT-UFA (RTL)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Catégorie E
SA Monégasque Europe 1 Communication (Europe 1)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Société Radio Monte-Carlo (RMC)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Catégorie E
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Radio Services SA (Sud Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Catégorie B
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Horizon (Action Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Catégorie A
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Occitanie (MICRO)
(antenne d'Oc Haut-Quercy)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association vauréenne d'animation audiovisuelle (Vaurevox)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Fréquence Soleil Toulouse (Fréquence Soleil Toulouse)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association vauréenne d'animation audiovisuelle (Vaurevox)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Radio Occitania (Radio Occitanie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association vauréenne d'animation audiovisuelle (Vaurevox)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Radio Jordanne (Jordanne FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Radio Belle musique (Booster)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Progressive Parole (Radio Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Radio Belle musique (Booster)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Ephémère (FMR)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Radio Belle musique (Booster)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: de Pamiers (Oxygène FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Los Etuflaïres « Groupe d'animation caylusien » (CFM)
Groupe:
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Génération Fréquence Modulée (GFM)
(GFM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Los Etuflaïres « Groupe d'animation caylusien » (CFM)
Groupe:
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Radio Saint-Affrique (Radio Saint-Affrique)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Le Pluriel (antenne d'Oc Cahors)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Radio Cordes-les-Cabannes (Radio Les Cabannes RLC)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Fun Médias 32 (Best FM)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Quercy Rouergue Ségala (Radio Plus Villefranche)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Fun Médias 32 (Best FM)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Radio Larra (Radio Larra)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Fun Médias 32 (Best FM)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Pulsion Outre-Mer (Tropicanal)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Fun Médias 32 (Best FM)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Fréquence Luz (Fréquence Luz)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Asso Diffusion Gers (ADM 32)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Association Asso Diffusion (RDM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
Association Asso Diffusion Gers (ADM 32)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De:
FM
M comme Montmartre)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Sodirad (Rire et Chansons)
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: FM Aveyron
M comme Montmartre)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie C
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Nova SARL
(Radio Nova)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 septembre 1998
susvisé
SARL Music 1 (Music 1)
Catégorie D
Association Audiovisuelle 92 (Sport O'FM)
SAS Regroupement des radios musulmanes de France (Radio Orient)
Groupe:
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Alain Jacotot
ingénieur en chef d'agronomie, chef du service des nouvelles des marchés du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au conseil d'administration de la société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du Marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Turenne (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Le Bec (Christophe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chamois (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Cassassolles (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Alquier (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Josse (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Medvedowsky (Alexandre)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
professeur des universités
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
détachement
10 Décembre 199810/12/1998
De: Refloch (Hervé)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-03-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Arnaud (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Mayousse (Véronique)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-09-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Boleat (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-09-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Perche (Roland)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Novou (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Guillemot (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Dafniet (Jean-Yvon)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1998-02-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Laborie (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Toussaint (Vincent)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain Gueilhers et Thierry Catanes, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Algret (Agnès, Denise, Léone, Jeanne)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain Gueilhers et Thierry Catanes, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Gueilhers (Didier, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Gueilhers et Thierry Catanes, notaires associés
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
10 Décembre 199810/12/1998
De: Amblard (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-11-15"
réintégration
10 Décembre 199810/12/1998
De: Amblard (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
10 Décembre 199810/12/1998
De: Viot (Pierre)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de télévision France 3
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Renard (Jacques)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de télévision France 3
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Builly (Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1998-03-16"
détachement
10 Décembre 199810/12/1998
De: Henriette Dorion-Sébéloué
Objet:
administrateur de la Société nationale de radiodiffusion et de télévision française pour l'outre-mer (RFO)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Stock (Jean)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: M'Bokolo (Elikia)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chaigneau (Pascal)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Balle (Francis)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chevry (Bernard)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: de Galard (Daisy)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Thiebault (Luc)
professeur à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie instituée au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Billard (Roland)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie instituée au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Ducos (Pauline)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Lievens (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Remplace:M. Deguest (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Ancelin (Claire)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
pour la durée du mandat restant à courir
sur proposition du ministre chargé des télécommunications
Remplace:M. Dardayrol (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Bousquet (Jean-Luc)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique du Tarn
Groupe:
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Sagniez (Jean-Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Clerc (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Décembre 199810/12/1998
De: Tesson (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-09-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Moulinet (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-09-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Galonnier (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-04-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chargros (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-09-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chagnaud (Vincent)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
promotion
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chauvin (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Madeline (Germain)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Dutil (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Damie (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Aublet (Roger)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Wachowiak (Hubert)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Ventura (Max)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Richard (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Le Lirzin (Henri)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Le Lann (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Laurain (Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Guillou (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Guillaumot (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Georges (Jean-Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Fort (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Dosiere (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Doat (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Vedeau-Ulysse (Mireille)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Miralles (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Matignon (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Maire (Nicole)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chaumin (Cécile)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Bournonville (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Andreani (Maria-Pia)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 1999 est fixé
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Tourtier (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Tamarit (Joséphine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Schwartz (Monique)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Rabau (Fabienne)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Pambou (Evelyne)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Ollivaux (Thérèse)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Mottet (Béatrice)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Maison (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Junqua (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Grux (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Estay (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Dubois (Sabine)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Demarti (Jacqueline)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998
De: Bouyx (Annie)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
(Marie-Christine)
inscription
10 Décembre 199810/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.