Nicolas Peyrat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nicolas PEYRAT
Objet:
membres des chambres de discipline des notaires
I. - Les notaires nommés membres titulaires auprès de la chambre de discipline des notaires de Dijon
sont
Groupe:
Discipline des notaires
date_debut
=
"
2025-10-04
"
JORFTEXT000052353467
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2025
04/10/2025
De:
Nicolas PEYRAT
Objet:
membres des chambres de discipline des notaires
I. - Les membres titulaires nommés
auprès de la chambre de discipline des notaires de Dijon sont
notaire
duree
=
"
trois ans
"
notaire
JORFTEXT000046374491
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2022
07/10/2022
De:
Peyrat (Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Jeanne Vialle-Goujon et Richard Cortot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Tournus (Saône-et-Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
71
"
JORFTEXT000000645077
(source JORF)
nomination
14 Juin 2007
14/06/2007
De:
Peyrat (Nicolas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1996/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
1997-10-01
"
corps
=
"
Officiers des armes
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Sous-lieutenant
"
armee_grade_precedent
=
"
Aspirant
"
JORFTEXT000000738243
(source JORF)
nomination
19 Décembre 1997
19/12/1997