Norbert Bouvet


De: Bouvet (Norbert)
maire de Villiers-Charlemagne
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
suppleant
JORFTEXT000024481118(source JORF)
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Bouvet (Norbert)
maire de Villiers-Charlemagne
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
suppleant
JORFTEXT000000630074(source JORF)
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bouvet (Norbert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Pilon (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Bouvet (Norbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Mayenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.