Pascal Caucheteux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Caucheteux (Pascal)
président-fondateur d'une société de production ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
25
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000020849237
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2009
14/07/2009
De:
Caucheteux (Pascal)
Objet:
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000719097
(source JORF)
nomination
18 Mars 1995
18/03/1995
De:
Caucheteux (Pascal)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
producteurs de films de long métrage
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000720672
(source JORF)
nomination
12 Octobre 1991
12/10/1991