Pascal Hablot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal HABLOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut
=
"
2012-04-26
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000024799875
(source JORF)
admission
16 Novembre 2011
16/11/2011
De:
HABLOT (Pascal)
commissaire divisionnaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'intérieur
"
JORFTEXT000024754570
(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 2011
06/11/2011
De:
Pascal HABLOT
commissaire divisionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'intérieur
"
JORFTEXT000022839338
(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 2010
22/09/2010
De:
Pascal HABLOT
commissaire divisionnaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'intérieur
"
JORFTEXT000021756847
(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 2010
29/01/2010
De:
Pascal HABLOT
commissaire divisionnaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'intérieur
"
JORFTEXT000020835030
(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 2009
11/07/2009
De:
Pascal Hablot
commissaire divisionnaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'intérieur
"
JORFTEXT000019159653
(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 2008
12/07/2008
De:
Pascal Hablot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000221494
(source JORF)
inscription
31 Mars 2002
31/03/2002
De:
Pascal Hablot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
JORFTEXT000000222222
(source JORF)
inscription
01 Avril 2001
01/04/2001
De:
Pascal Hablot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2001
Liste complémentaire
JORFTEXT000000220872
(source JORF)
inscription
03 Février 2001
03/02/2001