Patrice Marteau

De: Patrice Marteau
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023240757(source JORF)
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Patrice Marteau
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
professionnels membres du CNC
représentant les entreprises
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000017575940(source JORF)
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Patrice Marteau
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000017571029(source JORF)
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Marteau (Patrice, René)
secrétaire général d'un groupe industriel ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Marteau (Patrice)
directeur de la planification, des comptes et du contrôle de gestion du groupe B.S.N
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité ou sont confirmés en cette qualité
Vice-présidents
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000541874(source JORF)
nomination
26 Juillet 199226/07/1992