Patrick Chotard


De: Chotard (Patrick)
commandant de police à l'emploi fonctionnel, adjoint au délégué interrégional au recrutement et à la formation de l'Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
16 Mars 201116/03/2011
De: Chotard (Patrick)
commandant fonctionnel, adjoint au chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
11 Septembre 201011/09/2010
De: Chotard (Patrick)
commandant fonctionnel, adjoint au chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Août 200926/08/2009
De: Chotard (Patrick)
commandant fonctionnel, adjoint au chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Chotard (Patrick)
commandant fonctionnel, adjoint au chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Rennes
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
03 Janvier 200803/01/2008
De: Chotard (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Chotard (Patrick)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix
promotion
03 Avril 199203/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.