Patrick Lantz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick Lantz
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Patrick Lantz
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de presse
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000444987
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2004
13/10/2004
De:
Patrick Lantz
Objet:
membre titulaire
Remplace:
M. Philippe Leduc
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000000233975
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2002
06/12/2002
De:
Lantz (Patrick)
directeur juridique d'Hachette Filipacchi Associés
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
b) Au titre de la presse
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000782018
(source JORF)
nomination
17 Novembre 2002
17/11/2002
