Patrick Sabatier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Sabatier (Patrick, Jean, Henri)
conseiller du commerce extérieur, directeur des relations institutionnelles d'un groupe industriel pour le Brésil et l'Amérique latine ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Patrick SABATIER
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
Centre pénitentiaire de Villefranche-sur-Saône
date_debut="2016-11-28"
JUSK1633879A(source BOMJ)
nomination
14 Novembre 201614/11/2016
De: Patrick SABATIER
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône
date_debut="2016-11-28"
JUSK1633877A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Novembre 201614/11/2016
De: SABATIER Patrick
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
BRÉSIL
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: Sabatier (Patrick, Bernard, Marie)
adjudant-chef, artillerie ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: SABATIER Patrick
brigadier de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1601987A(source BOMI)
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: SABATIER Patrick
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2015
Liste utile
INTC1514645A(source BOMI)
inscription
17 Août 201517/08/2015
De: SABATIER (Patrick)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
BRÉSIL
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
renouvellement
15 Août 201315/08/2013
De: Patrick SABATIER
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône
date_debut="2012-01-09"
JUSK1200424A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Janvier 201204/01/2012
De: SABATIER (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
BRÉSIL
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022818880(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Patrick SABATIER
Objet:
chargé de projets à la direction des opérations de la LGV Rhin-Rhône, pour signer tous les actes ou documents
mentionnés à l'article 1er
DEVT0921341S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrick SABATIER Banque
française des yeux, Paris Greffe
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Sabatier (Patrick)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
JORFTEXT000018831680(source JORF)
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Sabatier (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007