Paul Lacour
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
LACOUR Paul
Eugène, Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel
=
"
Paris
"
JUSB1222938A
(source BOMJ)
conférés
15 Mai 2012
15/05/2012
De:
Lacour (Paul, Eugène, Pierre)
secrétaire général et administrateur de sociétés ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
46
"
annees_activite_professionelle
=
"
46
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000402773
(source JORF)
nomination
02 Janvier 2001
02/01/2001
De:
Lacour (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000581589
(source JORF)
nomination
18 Novembre 1999
18/11/1999
De:
Lacour (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentants des entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000744452
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1996
15/10/1996