Philippe Gerbaux

De: Philippe GERBAUX
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000034390936(source JORF)
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: Philippe GERBAUX
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Philippe GERBAUX
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000026201021(source JORF)
nomination
19 Juillet 201219/07/2012
De: Philippe GERBAUX
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Philippe Gerbaux
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000795940(source JORF)
nomination
06 Octobre 200706/10/2007
De: Gerbaux (Philippe, François, Marie-Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1991/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992