Philippe Moiroud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Moiroud
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut
=
"
2004-12-01
"
a_sa_demande
corps
=
"
Mines
"
JORFTEXT000000262379
(source JORF)
radiation
01 Avril 2005
01/04/2005
De:
Moiroud (Philippe)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut
=
"
1993-01-01
"
JORFTEXT000000727628
(source JORF)
nomination
14 Septembre 1993
14/09/1993
De:
Moiroud (Philippe)
Objet:
aux tableaux d'avancement 1993
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
JORFTEXT000000348280
(source JORF)
inscription
18 Juin 1993
18/06/1993
De:
Moiroud (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
à procéder aux constations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 13 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
JORFTEXT000000361395
(source JORF)
habilitation
28 Mars 1993
28/03/1993
De:
Moiroud (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 16 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
JORFTEXT000000361395
(source JORF)
habilitation
28 Mars 1993
28/03/1993
De:
Moiroud (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
JORFTEXT000000361395
(source JORF)
habilitation
28 Mars 1993
28/03/1993
De:
Moiroud (Philippe)
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut
=
"
1990-08-31
"
JORFTEXT000000344474
(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 1991
08/02/1991