08 Février 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bouligand (Pierre)
commandement et direction des transmissions, Rennes
Objet:
au titre de l'année 1991 pour l'accession
au grade d'inspecteur central des services
Rennes
JORFTEXT000000709883(source JORF)
promotion
08 Février 199108/02/1991
De: Lambert (Jules)
Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre
Objet:
au titre de l'année 1991 pour l'accession
au grade d'inspecteur central des services
JORFTEXT000000709883(source JORF)
promotion
08 Février 199108/02/1991
De: Danel (Bernard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1991-06-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000709881(source JORF)
réintégration
08 Février 199108/02/1991
De: Billerey (Dominique)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Lorraine
Remplace:M. Mailfert (Alain)
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000709880(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Cordier (Marcel)
inspecteur des impôts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
date_debut="1990-10-15"
JORFTEXT000000709877(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Richard Coffinières
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Chargé de mission
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Michel Combes
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Marie Danjou
conseillers techniques
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Bruno Brochier
directeur adjoint du cabinet, et par
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Bernard Bonneton
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par
a_sa_demande
cabinet="Ministre des postes, des télécommunications et de l'espace par"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000709836(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Isabelle Bouillot
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du budget
Remplace:M. Daniel Bouton
Groupe:
Direction du budget
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709693(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Proville (Christian)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Nord, à Lille
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe et affecté à la direction régionale du travail des transports de Haute-Normandie, Nord - Picardie, à Amiens
Groupe:
Direction régionale du travail des transports de Haute-Normandie, Nord - Picardie, à Amiens
JORFTEXT000000525844(source JORF)
promotion
08 Février 199108/02/1991
De: Lucien Carbuccia
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte-d'Or à Dijon
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne à Evry
Remplace:M. Jean Chanut
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne à Evry
date_debut="1991-02-15"
JORFTEXT000000525806(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Odile Roze
administrateur civil au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte-d'Or à Dijon
Remplace:M. Lucien Carbuccia
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte-d'Or à Dijon
date_debut="1991-02-15"
JORFTEXT000000525806(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Auby (Jean-François)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1990-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000525803(source JORF)
réintégration
08 Février 199108/02/1991
De: Lenzi (Jean-Marie)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="1990-06-18"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000525802(source JORF)
détachement
08 Février 199108/02/1991
De: Gasparoux (Jean-Pascal)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1990-10-01"
ecole
JORFTEXT000000525799(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Lorit (Jean-François)
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1991
Groupe:
Jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'École nationale d'administration organisé en 1991
ecole="École nationale d'administration organisé"
JORFTEXT000000525798(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Lorit (Jean-François)
Objet:
membres du jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1991
Groupe:
Jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'École nationale d'administration organisé en 1991
ecole="École nationale d'administration organisé"
JORFTEXT000000525798(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Kadecka (Jacques)
directeur de la caisse de crédit agricole d'Amiens
Objet:
membres du jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1991
Groupe:
Jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'École nationale d'administration organisé en 1991
ecole="École nationale d'administration organisé"
JORFTEXT000000525798(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Coussirat-Coustere (Vincent)
professeur à l'université René-Descartes (Paris-V)
Objet:
membres du jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1991
Groupe:
Jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'École nationale d'administration organisé en 1991
ecole="École nationale d'administration organisé"
JORFTEXT000000525798(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Graffin (Laurence)
journaliste
Objet:
membres du jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1991
Groupe:
Jury chargés de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'École nationale d'administration organisé en 1991
ecole="École nationale d'administration organisé"
JORFTEXT000000525798(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Clauzel (Jean)
préfet hors classe
Objet:
président du jury chargé de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
president
JORFTEXT000000525798(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Lefeuvre (Monique)
secrétaire administratif en chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine à Lorient
Remplace:M. Thomas (Maurice)
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1991-04-20"
JORFTEXT000000525795(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Sauvage (Edouard)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1990-08-15"
JORFTEXT000000525794(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Courvoisier (Marc)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000525649(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Nédélec (Roger)
Objet:
le titre de peintre agréé des armées (spécialité Peintre de l'armée) aux peintres suivants
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000525606(source JORF)
renouvellement
08 Février 199108/02/1991
De: Lesachmeur (Guy)
Objet:
le titre de peintre agréé des armées (spécialité Peintre de l'armée) aux peintres suivants
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000525606(source JORF)
renouvellement
08 Février 199108/02/1991
De: Jouineau (André)
Objet:
le titre de peintre agréé des armées (spécialité Peintre de l'armée) aux peintres suivants
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000525606(source JORF)
renouvellement
08 Février 199108/02/1991
De: Barthélémy (Bertrand)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Lorraine
date_debut="1990-06-15"
JORFTEXT000000525462(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: De Saint Germain (Hugues)
ingénieur des mines
Objet:
en cette qualité auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Prefecture de la région Rhône-Alpes
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000344474(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Moiroud (Philippe)
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1990-08-31"
JORFTEXT000000344474(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Paul Millot
directeur adjoint à Framatome
Objet:
professeur associé à mi-temps pour l'année universitaire 1990-1991 au Conservatoire national des arts et métiers
Technologie des réacteurs nucléaires
JORFTEXT000000344427(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Pierre Conso
président de Ciments français
Objet:
professeur associé à mi-temps pour l'année universitaire 1990-1991 au Conservatoire national des arts et métiers
Fonctions financières et comptables des entreprises
JORFTEXT000000344427(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Bernard Lang
directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
professeur associé à mi-temps pour l'année universitaire 1990-1991 au Conservatoire national des arts et métiers
JORFTEXT000000344427(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Aitamer (Elie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1990-10-08"
depart_retraite
JORFTEXT000000344387(source JORF)
admission
08 Février 199108/02/1991
De: Emmanuelle Petit
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000344385(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Pascal Bagnolet
Objet:
sur proposition de l'Union nationale des cadres et de la maîtrise C.F.E.-C.G.C
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Claude Cambus
Groupe:
Union nationale des cadres et de la maîtrise C.F.E.-C.G.C
JORFTEXT000000344383(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Rautureau (Bernard)
directeur de l'administration générale au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Grynberg (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000161394(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Vienne (Cécile)
sous-directeur du personnel au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Vilchien (Danielle)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000161394(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Ulmann (Martine)
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Lacroix (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000161394(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Couture (Pierre-François)
directeur du service public au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Rautureau (Bernard)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000161394(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Schmeltz (Charles, Jean)
professeur des écoles nationales d'art
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000161072(source JORF)
réintégration
08 Février 199108/02/1991
De: Schmeltz
professeur des écoles nationales d'art
Objet:
des cadres de l'administration
admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à jouissance différée
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000161072(source JORF)
radiation
08 Février 199108/02/1991
De: Senhaji (Faouzi)
Objet:
professeur associé à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
date_debut="1991-01-01"
ecole
JORFTEXT000000160927(source JORF)
cessation de fonction
08 Février 199108/02/1991
De: Ville (Michel)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
suppléants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Rivière (Alain)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
suppléants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Perrier (Claude)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
suppléants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Maldjian (Claude)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
suppléants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Fagot (Jean)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
suppléants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Fabien (Robert)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
suppléants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Bouju (Jocelyne)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
suppléants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Ville (Olivier)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Guilhermet (Michel)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Cony (Bernard)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Brun (Philippe)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Berranger (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Bellier (Gilbert)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Ageron (Auguste)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160926(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De:
Andarelli
chef du bureau de l'action sociale au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
représentant suppléant de l'administration au comité interministériel consultatif des services sociaux des administrations de l'Etat
Remplace:M. Valade (Hubert)
Groupe:
Comité interministériel consultatif des services sociaux des administrations de l'Etat
suppleant
JORFTEXT000000160925(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Guicherd (Henri)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Cruvieux (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Hannoun (Michel)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Isère
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Carlin (Marcel)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Isère
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Liotard (Max)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Drôme
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Juven (Olivier)
de Montal (Bruno)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jacolin (Claude)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Glenat (Albert)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Garavel (Yves)
suppléants
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Forest (Jean)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Bichet-Billet (Georges)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Berthalin (Hervé)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Dieufils (Roger)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Seigle-Vatte (Gérard)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Isère
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Borel (Yves)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Isère
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Vye (Paul)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Drôme
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Juven (Olivier)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Drôme
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Saudino (Jeanine)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Savoie
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160924(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Baumont (Catherine)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Groupe:
École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
date_debut="1990-12-15"
ecole
JORFTEXT000000160923(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Saudreau (Xavier)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
Préfecture de la région Bretagne
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000160921(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Kahn (Philippe)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000160920(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Jacques Benetière
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Pierre Mazeran
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160884(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Guillaume Hannezo
Objet:
conseiller économique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160883(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Serge Daël
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160100(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.